Louis Spiridion Frain Cte de La Villegontier

Œuvres22

Total pages241médiane 10 p.

Période d'activité1823–1847

Prochaine sortie estimée1849-04±47 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1823	Chambre des Pairs de France. Session 1823. Séance du... 29 avril 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823	impr. de J. Didot aîné	9
1824	Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 12 mai 1824. Opinion de M. le Cte de La Villegontier, sur le projet de loi contenant quelques modifications à la loi du recrutement	impr. de J. Didot aîné	12
1824	Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 14 juin 1824. Opinion de M. le Cte de La Villegontier sur le projet de loi relatif à la fabrication et à la vente... des tabacs	impr. de J. Didot aîné	6
1824	Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 22 juillet 1824. Opinion de M. le Cte de La Villegontier sur le projet de loi relatif aux chemins vicinaux	impr. de J. Didot l'aîné	11
1824	Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 8 juin 1824. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux droits de timbre et d'enregistrement	impr. de J. Didot aîné	19
1831	Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'occupation... des propriétés privées nécessaires aux travaux des fortifications	impr. royale	10
1832	Chambre des Pairs. Séance du 16 mars 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi amendé sur le recrutement de l'armée	impr. royale	7
1835	Chambre des Pairs. Séance du 29 août 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire destiné à solder les dépenses des cérémonies relatives à l'attentat du 28 juillet	impr. de Crapelet	3
1835	Chambre des Pairs. Séance du 30 avril 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un nouveau crédit de 1,400,000 francs pour l'inscription des pensions militaires de 1835	impr. de Crapelet	6
1835	Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi relatifs à des délimitations territoriales	impr. de Crapelet	6
1835	Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à des impositions extraordinaires votées par les départements de l'Ardèche, de l'Aube, de l'Aveyron, de la Charente-Inférieure, de la Corrèze, de la Corse, de l'Eure, de la Haute-Garonne, d'Ille-et-Vilaine et d'Indre-et-Loire	impr. de Crapelet	19
1837	Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à divers chemins de fer	impr. de Crapelet	19
1837	Chambre des Pairs. Séance du 21 mars 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au mode d'entretien des routes stratégiques de l'Ouest et à l'ouverture d'un crédit de 155,000 fr. pour subvenir à cet entretien en 1837	impr. de Crapelet	8
1837	Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million pour l'achèvement des routes stratégiques	impr. de Crapelet	8
1841	Chambre des Pairs. Séance du 14 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1842	impr. de Crapelet	14
1841	Chambre des Pairs. Séance du 5 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par six départements	impr. de Crapelet	19
1841	Chambre des Pairs. Séance du 8 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise la ville de Nevers... à contracter un emprun	impr. de Crapelet	2
1842	Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de divers crédits supplémentaires sur les exercices 1841 et 1842	impr. de Crapelet	11
1845	Chambre des Pairs. Séance du 15 juillet 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1846	impr. de Crapelet	10
1845	Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement et au perfectionnement des routes royales	impr. de Crapelet	14
1846	Chambre des Pairs. Séance du 22 mai 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à concéder le droit d'établir des plantations sur le sol des routes royales	impr. de Crapelet	18
1847	Chambre des Pairs. Séance du 27 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi qui autorisent un même nombre de ville à s'imposer extraordinairement ou à contracter des emprunts	impr. de Crapelet	10

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis Spiridion Frain Cte de La Villegontier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine Roy	impr. de Crapelet (1835) · impr. de Crapelet (1837)	10
Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace	impr. de Crapelet (1835) · impr. de Crapelet (1837)	6
Prosper Brugière baron de Barante	impr. de Crapelet (1835) · impr. de Crapelet (1845)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de Crapelet	15
impr. de J. Didot aîné	4
impr. royale	2
impr. de J. Didot l'aîné	1

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