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24 842 œuvres
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| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pelet [de la Lozère], sur l'affaire Veymeranges. Séance du 25 prairial an IV | Jean Pelet | impr. nationale | 1796 | 16 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport sur des états de pension fait par Daubermesnil... Séance du 6 floréal an V | François Antoine Daubermesnil | impr. nationale | 1796 | 24 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport sur le renouvellement du Corps législatif, fait par P.-C.-F. Daunou... (30 frimaire an V.) | Pierre-Claude-François Daunou | impr. nationale | 1796 | 47 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport, fait par Audouin. Séance du 13 ventôse, an V | Pierre-Jean Audouin | impr. nationale | 1796 | — |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport, par P.-J. Audouin, sur les pères et mères d'émigrés. Séance du 28 ventôse, an IV | Pierre-Jean Audouin | impr. nationale | 1796 | — |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport... (Tableau des campagnes des armées françaises), par Daubermesnil. Séance du 16 brumaire an V | François Antoine Daubermesnil | impr. nationale | 1796 | 4 |
