Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapports et projets d'arrêtés, présentés à la Commission des inspecteurs du palais national du Conseil des Cinq-Cents, le 2 thermidor an VI, par l'un de ses membres, le représentant du peuple VinetPierre Étienne Vinetimpr. nationale1797
← PrécédentPage 709 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
12
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second Rapport fait par Jean-François Eude, au nom d'une commission spéciale, sur les brevets d'inventions. Séance du 12 fructidor an VIJean-François Eudeimpr. nationale179726
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second rapport fait par Riou sur le mode de juger les prises maritimes et sur la protection due à la navigation des neutres et au commerce national. Séance du 14 fructidor an VIFrançois-Marie-Joseph Riouimpr. nationale179726
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second rapport fait par Woussen sur les tribunaux de commerce à établir dans les départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4. Séance du 18 thermidor an 6Jean François Woussenimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Thomas Paine au Conseil des Cinq-cents. Séance du 9 pluviôse an 6Thomas Paineimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux accusés en démence. Séance du 3 prairial an VIAntoine François Cte Péréimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à l'action en rescision, pour cause de lésion, des ventes faites pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 9 floréal an VIAntoine François Cte Péréimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de B. Decomberousse (de l'Isère) sur la résolution relative aux théâtresBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179719
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Corbinais,... sur la résolution du 22 ventôse, relative aux lois du 9 fructidor an V, concernant la liquidation et le paiement des fermages. Séance du 6 messidor an VIThomas Jacques Corbinaisimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de François Delort,... sur les résolutions relatives aux élections de Saint-Domingue pour l'an V. Séance du 17 prairial an VIFrançois Delortimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Jevardat-Fombelle sur la résolution du 22 ventôse, concernant la liquidation et le paiement des fermages. Séance du 21 prairial an VILéonard Jevardat Fombelleimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution du 17 thermidor an V, relative aux domaines congéables. Séance du 19 vendémiaire an VIAntoine Picaultimpr. nationale179720
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution du 4 nivôse, relative aux rentes consolidées de 200 francs et au-dessous. Séance du 5 pluviôse an VIAntoine Picaultimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution relative à la liquidation de l'arriéré. Séance du 19 prairial an VIAntoine Picaultimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative aux terrains desséchés ou défrichés dans la ci-devant province de Languedoc. Séance du 13 prairial an VIAntoine François Cte Péréimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartiennent aux hospices civils de la commune d'Amiens. Séance du 17 nivôse an VIAntoine François Cte Péréimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à la loi du 17 germinal an II sur le rabattement des adjudications par décret. Séance du 14 brumaire an VIAntoine François Cte Péréimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à un décret de la Convention qui ordonne la vente des biens du citoyen Guerrier-Lormoy. Séance du 17 ventôse an VIAntoine François Cte Péréimpr. nationale179736
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Picault,... au nom d'une commission composée des représentants du peuple Maupetit, Vidalot, Chatry-Lafosse, Jac et Picault, sur la résolution concernant la liquidation et le paiement des fermages. Séance du 24 floréal an VIAntoine Picaultimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapports faits par Picault,... au nom d'une commission chargée d'examiner plusieurs résolutions concernant l'exécution des lois sur la liquidation des créances sur les émigrés. Séance du 3 frimaire an VIAntoine Picaultimpr. nationale179730
Corps législatif. Conseil des anciens. Réponse de A.-F. Péré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative à l'action en rescision, pour cause de lésion, des ventes faites pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 17 floréal an VIAntoine François Cte Péréimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des anciens. Second rapport fait par Picault,... sur la résolution du 22 ventôse, relative au paiement des fermages. Séance du 22 prairial an VIAntoine Picaultimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Réponses faites par J. B. Leclerc (de Maine-et-Loire) aux objections proposées contre l'institution du livre de famille et les cérémonies relatives au mariage, à la naissance, etc. Séance du 23 frimaire an VIJean-Baptiste Leclercimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Discours prononcé par Izos,... sur les opérations des assemblées électorales du département de la Seine. Séance du 17 floréal an VIJacques-François Izosimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Motion d'ordre faite par Izos,... Séance du 3 vendémiaire an VIJacques-François Izosimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur le 14 juillet. Séance du 12 messidor an VIÉtienne François Houssetimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur les domaines engagés. Séance du 6 messidor an VIÉtienne François Houssetimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Opinion de Housset sur les dépenses administratives. Séance du 7 fructidor an VIÉtienne François Houssetimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Izos,... sur la translation de l'administration du département du Tarn à Albi. Séance du 3 brumaire an VIJacques-François Izosimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Izos,... sur le message du Directoire exécutif, en date du 29 floréal dernier, tendant à la réunion de toutes les autorités constituées du département du Gers dans un seul et même local. Séance du 23 fructidor an VIJacques-François Izosimpr. nationale17976