Antoine Picault

1749 – 1828

Œuvres20

Total pages195médiane 8 p.

Présence au catalogue1796–1992rééditions incluses

Bibliographie (20)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Picault, député de Seine-et-Marne, sur une résolution qui réduit à vingt-quatre cantons la division actuelle du département de l'Indre. Séance du 21 pluviôse an IVe	impr. nationale	6
1796	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution du 27 germinal an V, sur l'établissement d'une inspection des contributions directes. Séance du 3 prairial an V	impr. nationale	22
1796	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution relative au mode de remplacement provisoire des assesseurs des juges de paix. Séance du 5 fructidor an V	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution relative aux fonctions, à l'ordre de service et à la discipline de la garde nationale. Séance du 12 fructidor an V	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution du 17 thermidor an V, relative aux domaines congéables. Séance du 19 vendémiaire an VI	impr. nationale	20
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution du 4 nivôse, relative aux rentes consolidées de 200 francs et au-dessous. Séance du 5 pluviôse an VI	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution relative à la liquidation de l'arriéré. Séance du 19 prairial an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Picault,... au nom d'une commission composée des représentants du peuple Maupetit, Vidalot, Chatry-Lafosse, Jac et Picault, sur la résolution concernant la liquidation et le paiement des fermages. Séance du 24 floréal an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Rapports faits par Picault,... au nom d'une commission chargée d'examiner plusieurs résolutions concernant l'exécution des lois sur la liquidation des créances sur les émigrés. Séance du 3 frimaire an VI	impr. nationale	30
1797	Corps législatif. Conseil des anciens. Second rapport fait par Picault,... sur la résolution du 22 ventôse, relative au paiement des fermages. Séance du 22 prairial an VI	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Discours prononcé par Picault,... en présentant au Conseil une adresse de l'administration municipale de la commune de Melun. Séance du 8 prairial an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution du 27 fructidor, relative au paiement des arrérages du dernier semestre de l'an VI. Séance du 17 vendémiaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Picault,... sur la résolution du ["sic"] relative à la contribution personnelle, mobilière et somptuaire pour l'an VII. Séance du 3 nivôse an VII	impr. nationale	8
1800	Tribunat. Observations de Picault,... sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'an IX. Séance du 25 pluviôse an IX	impr. nationale	6
1800	Tribunat. Opinion de Picault,... sur le projet de loi concernant l'établissement d'un tribunal criminel spécial. Séance du 12 pluviôse an IX	impr. nationale	14
1800	Tribunat. Rapport par le citoyen Picault sur le projet de loi concernant un échange entre l'hospice de la Ferté-sous-Jouarre et le citoyen Lepreux. Séance du 18 nivôse an IX	impr. nationale	4
1801	Tribunat. Rapport fait par Picault sur un projet de loi relatif à des concessions de terrains communaux à faire aux citoyens Bartholomé et Balthasar Heins par la commune de Verthausen, canton de Benfeld, département du Haut-Rhin. Séance du 2 nivôse an X	impr. nationale	3
1801	Tribunat. Rapport fait par Picault sur un projet de loi relatif à l'établissement d'un poste à Lauron, commune du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 2 nivôse an X	impr. nationale	3
1801	Tribunat. Rapport fait par Picault, au nom de la section des finances, sur la pétition des Génois. Séance du 18 floréal an X	impr. nationale	6
1992	Opinion de Picault (député du département de Seine-et-Marne) sur la résolution relative au remplacement provisoire des assesseurs des juges de paix	Micro Graphix	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Antoine Picault.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	6
Pierre-Clément de Laussat	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	6
Pierre-François Duchesne	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	19
Micro Graphix	1

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