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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roger Martin sur les écoles primaires, secondaires et centrales, au nom de la commission d'instruction publique, composée des représentans du peuple Chénier, Mortier-Du-Parc, Bailly, Gomaire, Sainthorent, Leclerc (de Maine et Loire), Villars, Bérenger et Roger Martin. Séance du 6 brumaire an VIRoger Martinimpr. nationale
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1797
32
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roger Martin, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif tendant à aliéner au citoyen Boyer-Fonfrède deux bâtimens nationaux, situés dans la commune de Toulouse, où furent établis, en 1791, une manufacture et un atelier de filature de coton. Séance du 15 nivôse an VIRoger Martinimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roger Martin, sur l'organisation des écoles primaires. Séance du 8 ventôse an VIRoger Martinimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rollin, au nom de la Commission de marine, sur les secours à accorder aux réfugiés, déportés et propriétaires de la Corse et des Colonies. Séance du 3 nivôse an VIIAntoine Rollin de La Fargeimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rollin, sur la célébration de la fête du 1er vendémiaire, anniversaire de la fondation de la République. Séance du 26 thermidor an VIAntoine Rollin de La Fargeimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rouyer, député du département de l'Hérault, au Conseil des Cinq-Cents, sur la solde des troupes. Séance du 28 ventôse an VJean-Pascal Rouyerimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Sainthorent, au nom de la commission des colonies composée des citoyens Grégoire, Eschassériaux aîné, Lyon, Bergoing, Dabray, Porte, Salicetti, Sainthorent. Séance du 9 vendémiaire an 6François Godefroy de Sainthorentimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jourdan... Lamarque, Leclerc,... Porte et Talot, pour examiner le message du Directoire exécutif du 25 brumaire dernier sur l'institution des vétérans gardes ruraux. Séance du 12 nivôse an VIMichel-Louis Talotimpr. nationale179728
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot, au nom de la commission des inspecteurs de la salle, composée des représentans du peuple Calès, Martinel, Laa, Jacomin et Talot, sur la détermination de l'enceinte constitutionnelle du Corps législatif et de l'enceinte particulière de chacun des deux conseils. Séance du 19 frimaire an VIMichel-Louis Talotimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot, au nom de la commission des inspecteurs de la salle, sur la nouvelle formation et organisation de la garde du Corps législatif. Séance du 3 pluviôse an VIMichel-Louis Talotimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thélu sur la demande du ministre de la police générale des fonds nécessaires au service de son département, pour l'an VII. Séance du 6 fructidor an VIThéodore Albert Augustin Alexandre Théluimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Théodore Chabert,... au nom d'une commission spéciale, sur le rétablissement de l'Hôtel des monnaies dans la commune de Marseille. Séance du 14 fructidor an VIThéodore Chabertimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trouille, au nom d'une commission composée de Mariette, Bergoeing et Trouille, sur l'aliénation d'une forteresse située à Bordeaux, et connue sous le nom de Château-Trompette ; et sur les projets proposés pour son remplacement. Séance du 28 ventôse an VJean-Nicolas Trouilleimpr. nationale179740
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trouille, sur les retraites et pensions à accorder aux officiers de la marine, dont le service a été partagé sur les vaisseaux de la République et sur les bâtimens de commerce. Séance du 1er pluviôse an VJean-Nicolas Trouilleimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trouille,... au nom d'une commission spéciale [composée par les représentants Leclerc, Favard et Trouille], sur un message du Directoire exécutif, tendant à aliéner le palais Égalité et le jardin qui en dépend. Séance du 13 frimaire an VIJean-Nicolas Trouilleimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Vasse, au nom d'une commission chargée de l'examen des pétitions de L.-M.-A. Penthièvre, veuve Orléans, et L.-F. Bourbon-Conty. Séance du 6 messidor, an VThomas Jean Nicolas Vasse-Saint-Ouenimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif du 15 de ce mois, relatif aux marchandises anglaises. Séance du 22 nivôse an 6François-Toussaint Villersimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances et des dépenses, sur les finances. Séance du 24 fructidor an 5François-Toussaint Villersimpr. nationale179738
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances, sur les patentes. Séance du 12 vendémiaireFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179720
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances, sur les rentes consolidées de 200 francs et au-dessous. Séance du 5 frimaire an VIFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, sur le tabac. Séance du 21 brumaire an 6François-Toussaint Villersimpr. nationale179719
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villetard, sur une motion afin d'accorder une pension au père du général Hoche. Séance du 19 vendémiaire an 6Alexandre Villetardimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Willot au nom de la commission chargée de la révision des lois militaires, composée des représentans Pichegru, Ferrand, Willot, Jourdan, Aubry, Normand et Gau, sur l'organisation de la gendarmerie. Séance du 18 messidor an VVictor-Amédée de Willotimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par d'Outrepont,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Bohan, Decaigny, Louvet et d'Outrepont, sur la question de savoir si une déclaration de jury de jugement peut être annulée pour une partie, et être maintenue et produire son effet pour l'autre ; et si, en vertu des articles 396 et 414 de la loi du 3 brumaire, la nullité d'une partie ne frappe pas nécessairement sur la totalité ? Séance du 24 messidor an VICharles-Lambert d' Outrepontimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait à la Commission des inspecteurs, par le représentant du peuple Vinet, l'un de ses membres, sur les comptes des recettes et dépenses faites par le contrôleur des dépenses du Conseil pendant les six premiers mois de l'an VI. Séance du 9 prairial an VIPierre Étienne Vinetimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une Commission spéciale, par Boisrond jeune. Séance du 23 vendémiaire an VILouis François Boisrondimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une Commission spéciale, par Crassous,... (Régime du nantissement ou de l'hypothèque spéciale.) Séance du 27 pluviôse an VIAaron Jean François Crassousimpr. nationale179763
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission des colonies occidentales, sur la situation de l'isle Saint-Domingue, par Marec. Séance du 11 ventôse an 5.Pierre Marecimpr. nationale1797143
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission des dépenses et finances, par Fabre,... sur le crédit à ouvrir au ministre des finances pour les dépenses extraordinaires de son ministère pendant le dernier semestre de l'an V. Séance du 13 frimaire an VIJean-Pierre Fabreimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait... par Febvre,... sur un message du Directoire exécutif, relatif à la demande de l'administration municipale du canton de Coeuve, tendante à obtenir la translation du chef-lieu dans la commune de Damphreux. Séance du 2 prairial an VIFrançois Joseph Febvreimpr. nationale17973