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Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, au nom de la commission composée des représentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion, du Jura, sur la résolution relative aux taxations des receveurs généraux des départemens et leurs préposés. Séance du 23 prairial an VIFrançois-Xavier Championimpr. nationale
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1797
18
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, sur la résolution du 15 nivôse an VI, relative à un arrêté du représentant du peuple Bion, en date du 26 germinal an III, qui destitue le citoyen Héritier de ses fonctions de receveur du droit d'enregistrement au bureau de Châtelard, département du Mont-Blanc. Séance du 8 pluviôse an VIFrançois-Xavier Championimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, sur la résolution relative aux passeports. Séance du 17 vendémiaire an VIFrançois-Xavier Championimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura,... sur la résolution du 11 prairial, relative aux avances et débets de l'ancienne régie des traites et de celle des douanes. Séance du 28 prairial an VIFrançois-Xavier Championimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura,... sur la résolution du 7 fructidor, relative à un arrêté du représentant Couthon, qui annule la vente de l'église et du ci-devant prieuré de Souxillanges, département du Puy-de-Dôme. Séance du 15 vendémiaire an VIFrançois-Xavier Championimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Charles-François Lassée,... sur la résolution du 24 prairial relative aux additions et interprétations à faire aux deux lois du 16 nivôse, concernant les transactions entre particuliers. Séance du 19 messidor an 6Charles-François Lasséeimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chassiron sur une résolution du 27 brumaire, qui autorise la commune de Jouvence à imposer sur elle-même une somme de 1916 livres, pour la réparation d'une fontaine publique. Séance du 13 frimaire an VIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chatry-Lafosse sur l'examen d'une résolution du Conseil des Cinq-Cents du 9 de ce mois concernant l'établissement d'un sixième tribunal de police correctionnelle dans le département du Calvados. Séance du 15 germinal an VIPierre-Jacques-Samuel, chevalier de Chatry-Lafosseimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Citadella sur la résolution qui applique au citoyen J.-B. Launoy, membre du Conseil des Anciens, la loi du 3 brumaire de l'an IV. Séance du 28 brumaire an VIJean-Marie Cittadellaimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Collombel (de la Meurthe) sur la résolution concernant la taxation des receveurs généraux des départements et de leurs préposés. Séance du (17) fructidor an VIPierre Collombelimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornet,... sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 fructidor relative aux dépenses du Ministère de la Marine pour l'an VII. Séance du 20 fructidor an VIMathieu-Augustin Cornetimpr. nationale179723
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution du 22 vendémiaire relative aux passe-ports. Séance du 27 vendémiaire an VIJoseph Cornudetimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cretet... (Bacs établis sur les rivières.) Séance du 15 prairial an VIEmmanuel Cretetimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cretet... (Finances de la République.) Séance du 8 vendémiaire an VIEmmanuel Cretetimpr. nationale179735
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cretet... (Mode de paiement des biens nationaux.) Séance du 8 prairial an VIEmmanuel Cretetimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cretet... (Monnaies.) Séance du 12 messidor an VIEmmanuel Cretetimpr. nationale179727
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cretet... (Rentiers de l'État de 200 francs et au-dessous.) Séance du 22 nivôse an VIEmmanuel Cretetimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Creuzé-Latouche sur la proposition faite au Conseil de ne point tenir de séances les décadis. Séance du 13 vendémiaire an VIJacques-Antoine Creuzé-Latoucheimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delmas (sur l'aliénation à Boyer-Fonfrède de deux bâtiments nationaux à Toulouse). Séance du 6 pluviôse an VIJean-François-Bertrand Delmasimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delmas. Séance du 6 pluviôse an VIJean-François-Bertrand Delmasimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delzons,... sur la résolution relative aux pensions d'un régisseur et de cinq préposés à la régie de l'enregistrement. Séance du 22 fructidor an VIAntoine Delzonsimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Depère,... sur la résolution du 18 germinal, relative aux dépenses locales de la commune de Montauban. Séance du 11 prairial an VIMathieu Depèreimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Et. Laveaux sur la résolution concernant les élections de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 15 ventôse an VIÉtienne Laveauximpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-F. Dentzel,... au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 13 frimaire, qui modifie la loi du 19 pluviôse concernant l'importation des toiles de coton blanches provenant de l'industrie étrangère. Séance du 9 pluviôse an VIGeorges-Frédéric Dentzelimpr. nationale179719
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-F. Dentzel,... au nom d'une commission sur la résolution du 9 fructidor an VI, concernant les conseils militaires de révision établis par la loi du 18 vendémiaire an VI. Séance du 16 fructidor an VIGeorges-Frédéric Dentzelimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-F. Dentzel,... sur la résolution relative à la liquidation de l'arriéré. Séance du 27 germinal an VIGeorges-Frédéric Dentzelimpr. nationale179728
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Hopsomer ["sic"],... sur l'établissement d'un Muséum dans la commune de Gand. Séance du oo ["sic pour" 23] fructidor an VIConstant Louis Hopsomèreimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet au nom d'une commission spéciale sur la résolution du 23 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 13 nivôse an VIJoseph Cornudetimpr. nationale179728
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur l'aperçu des dépenses du Conseil des Anciens pour l'an VII. Séance du 4 messidor an VIJoseph Cornudetimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire. (Première rédaction.) Séance du 17 prairial an VIJoseph Cornudetimpr. nationale17977