Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de M.-L.-É. Sedillez,... sur la résolution du 16 germinal relative au nouveau régime hypothécaire. Séance du 23 prairial an VIMathurin-Louis-Étienne Sedillezimpr. nationale1797
← PrécédentPage 672 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
10
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de M.-L.-É. Sedillez,... sur les enfants naturels. Séance du 12 thermidor an VIMathurin-Louis-Étienne Sedillezimpr. nationale179722
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Marbot (de la Corrèze) sur les résolutions relatives aux élections de Saint-Domingue. Séance du 9 prairial an VIJean-Antoine de Marbotimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Marbot (de la Corrèze) sur les émigrés d'Avignon. Séance du 22 nivôse an VIJean-Antoine de Marbotimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Marbot sur la résolution relative aux élections de l'an VI. Séance du 22 floréal an VIJean-Antoine de Marbotimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Mathieu Depère,... sur la résolution du Conseil des Cinq-cents concernant le mode d'imposition et de paiement des charges départementales, municipales et communales. Séance du 15 frimaire an VIMathieu Depèreimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Matthieu Depère sur la résolution du 18 ventôse qui détermine le mode de perception d'un impôt de dix millions sur les tabacs. Séance du 29 germinal an VIMathieu Depèreimpr. nationale179730
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Meillan sur la résolution du Conseil des Cinq-cents relative aux patentes. Séance du 12 nivôse an VArnaud-Jean Meillanimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Meillan sur la résolution relative à l'établissement du "Journal des séances du corps législatif". Séance du 21 pluviôse an VArnaud-Jean Meillanimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Michiels,... sur la résolution du 12 messidor portant que le renouvellement des tribunaux de paix se fait en entier tous les deux ans, à partir de l'an IV. Séance du 7 thermidor an VIJoseph Michielsimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Moreau (de l'Yonne), sur la résolution relative aux fêtes décadairesJacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormesimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Noblet,... sur la résolution du 26 thermidor, qui destitue les commissaires de la trésorerie nationale. Séance du 15 brumaire an VIJean-Baptiste-Nicolas Nobletimpr. nationale179732
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Bordas sur la résolution du 26 germinal dernier concernant les copartageans, les cautions solidaires et les cautions simples, poursuivis par les créanciers des émigrés. Séance du 28 messidor an VIPardoux Bordasimpr. nationale179719
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Bordas,... sur la résolution du 17 thermidor relative aux domaines congéables. Séance du 8 brumaire an VIPardoux Bordasimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Bordas,... sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilège sur les rentes. Séance du 28 thermidor an VIPardoux Bordasimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Bordas,... sur la résolution relative aux élections. Séance du 22 floréal an VIPardoux Bordasimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Guchan,... sur la résolution relative aux ci-devant nobles et anoblis. Séance du 9 frimaire an VIPierre Guchanimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Guchan,... sur la résolution relative à la durée des fonctions des présidens accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 19 nivôse an VIPierre Guchanimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P. Loysel sur le projet d'arrêté présenté, au nom d'une commission spéciale, dans la séance du 11 ventôse, relativement à la motion du représentant du peuple Pilastre, et aux attributions de la Commission des inspecteurs. Séance du 21 ventôse an VIPierre Loyselimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur la Caisse Lafarge, dans ses rapports avec l'amélioration du sort des rentiers de 100 francs et au dessous. Séance du 8 pluviôse an 6Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur la résolution du 17 brumaire an 6, relative au mode d'imposition et de paiement des charges départementales, municipales et communales. Séance du 15 frimaire an 6Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur la résolution du 26 thermidor an V qui destitue de leurs fonctions les citoyens Savalette, Gombault, Lemonnier et Desrez, commissaires de la trésorerie nationale. Séance du 15 brumaire an VIPierre-Clément de Laussatimpr. nationale179724
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur la résolution du 29 vendémiaire an 6, relative aux ci-devant nobles et anoblis. Séance du 6 frimaire an 6Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale179722
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur la résolution du 3 ventôse an 6, relative aux inscriptions civiques. Séance du 8 ventôse an 6Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur la résolution du 4 nivôse an 6, relative aux rentes consolidées de deux cents francs et au-dessous, et sur la Caisse Lafarge et autres associations de pareille nature. Séance du 24 nivôse an 6Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur la résolution du 8 floréal an 6, relative aux théâtres. Séance du 11 prairial an 6Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C. Laussat,... sur le mode de formation des commissions spéciales dans le Conseil. Séance du 19 ventôse an 6Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C.-L. Baudin,... contre la forme de la résolution du 1er jour complémentaire, relative aux contributions de l'an VI et au remboursement des deux tiers de la dette publique. Séance du 9 vendémiaire an VIPierre-Charles-Louis Baudinimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C.-L. Baudin,... sur la question de savoir si le Conseil des Cinq-Cents, lorsqu'il a pris une résolution et qu'elle est envoyée au Conseil des Anciens, peut, avant qu'elle soit approuvée ou non adoptée, y faire des changements, la rapporter en tout ou en partie et lui en substituer une nouvelle. Séance du 9 prairial an VIPierre-Charles-Louis Baudinimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C.-L. Baudin,... sur la résolution du 28 thermidor an V, relative à la destitution des commissaires de la Trésorerie nationale. Séance du 17 brumaire an VIPierre-Charles-Louis Baudinimpr. nationale179712