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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcés par Bailleul sur le message du Directoire exécutif relatif au massacre des plénipotentiaires français à Rastadt par l'armée autrichienne. Séance du 16 floréal an VIIJacques-Charles Bailleulimpr. nationale1798
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6
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Dénonciation d'un imprimé intituléJacques-Antoine Dulaureimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Exposé des principaux points du nouveau projet de résolution par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances, sur l'enregistrement. Séance du 17 brumaire an VIICharles Jacques Nicolas Duchâtelimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-Cents. [De l'exploitation du chêne, prise dans l'état actuel des sciences qui y ont rapport, par L.-F. Périer Mondonville.]François Périer Mondonvilleimpr. nationale179819
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Hommage fait au Conseil, par Bonnaire (du Cher), de l'ouvrage périodique intituléFélix Bonnaireimpr. nationale17982
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Hommage fait au Conseil, par l'organe de Bonaventure, représentant du peuple, d'un cours graphitechnique des sciences et des arts destiné aux jeunes gens. Séance du 13 frimaire an VIINicolas Melchiadès Bonaventureimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Hommage fait par Boulay-Paty,... d'une machine à filer le chanvre et le lin inventée par le citoyen Demaurey, artiste mécanicien de la Société d'émulation de Rouen, et domicilié à Incarville. Séance du 22 nivôse an VIIPierre-Sébastien Boulay-Patyimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. J.-G. Lacuée, l'un des représentans du peuple au Conseil des Anciens, au président du Conseil des Cinq-Cents [pour lui transmettre une lettre de M. Depène, président de l'administration municipale du canton de Villeneuve-sur-Lot, relative aux enrôlements dans ledit canton]... 16 brumaire an 7Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Lettre écrite par le bureau central de Bordeaux à la députation de la Gironde, lue [et commentée] dans la séance du 11 thermidor an VII, par Garrau (de la Gironde)Pierre-Anselme Garrauimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Louis-Jérôme Gohier aux représentans du peuple composant le Conseil des Cinq-Cents. [30 prairial an VII.]Louis-Jérôme Gohierimpr. nationale17982
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Mesures de salut public, de pacification et de défense générale, proposées au Conseil des Cinq-Cents et renvoyées à l'examen de la commission des sept, par Briot (du Doubs). Séance du 12 fructidor an VIIPierre-Joseph Briotimpr. nationale179812
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre Clémenceau sur l'affaire de Gallard, prévenu d'avoir favorisé la désertion d'un militaire. Séance du 6 prairial an VIIRené Mathurin Clémenceau de La Landeimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre d'Émile Gaudin (de la Loire), sur la nécessité de prendre des mesures promptes et sévères contre la désertion à l'intérieur. Séance du 24 fructidor an VIIÉmile Gaudinimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bardou-Boisquetin sur des assassinats commis dans... la Sarthe. Séance du 7 nivôse an VIIPhilippe-René Bardou-Boisquetinimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bergier pour réduire les séances du Conseil à sept par décade. Séance du 21 prairial an 6Antoine Bergierimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bonnaire,... (sur les abus commis dans la comptabilité.) Séance du 17 messidor an VIIFélix Bonnaireimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Boulay-Paty,... sur les armements maritimes. Séance du 1er messidor an VIIPierre-Sébastien Boulay-Patyimpr. nationale179812
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Briot (du Doubs) dans la discussion du projet de résolution sur l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction. Séance du 21 pluviôse an VIIPierre-Joseph Briotimpr. nationale179830
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Briot (du Doubs) sur l'assassinat d'un fonctionnaire public. Séance du 23 ventôse an VIIPierre-Joseph Briotimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Briot (du Doubs) sur la ferme des salines de l'Est et l'administration du ministre Ramel. Séance du 23 messidor an VIIPierre-Joseph Briotimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Cazalis,... sur les dangers de la patrie. Séance du 2 fructidor an VIIChristophe Emmanuel Cazalis de Labarèzeimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Couturier (de la Moselle), sur la vente des biens des cultes en général qui sont restés invendus. Séance du 13 thermidor an VIJean-Pierre Couturierimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Cunier, député... du Bas-Rhin, sur le dévouement déployé par les citoyens de ce département à la nouvelle d'une invasion de l'armée autrichienne dont il paraissait menacé. Séance du 6 germinal an VIIDavid-Charles-Henry Cunierimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Delbrel sur les recettes et les dépenses de l'an 8. Séance du 16 fructidor an 7Pierre Delbrelimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Delbrel sur les économies à opérer dans les diverses parties du service public. Séance du 6 prairial an 7Pierre Delbrelimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Digneffe sur la réédification du quartier de la commune de Liège appelé "Amer-Coeur". Séance du 12 thermidor an VIIJean Baptiste Winant Digneffeimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Doche-Delisle... sur l'article X du projet de résolution présenté au nom de la Commission des onze relatif au pouvoir attribué au Directoire exécutif par l'article XXIV de la loi du 19 fructidor an V. de déporter, par des arrêts individuels motivés, les prêtres qui troubleraient la tranquillité publique. Séance permanente du 9 messidor an VIIRené Doche-Delisleimpr. nationale179814
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Duhot (du Nord), tendante à ce que le projet de Berlier sur la liberté de la presse soit incessamment mis en discussion. Séance du 11 frimaire an VIIAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Duhot sur la fête de la souveraineté du peuple. Séance du 19 ventôse an VIIAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Duhot sur les institutions républicaines. Séance du 9 germinal an VIIAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17986