David-Charles-Henry Cunier

1762 – 1828

Œuvres9

Total pages197médiane 7 p.

Présence au catalogue1797–1827rééditions incluses

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cunier,... sur l'établissement d'un droit sur la fabrication et le débit du tabac. Séance du 17 fructidor an VI	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Cunier,... Séance du 7 vendémiaire an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Cunier, député... du Bas-Rhin, sur le dévouement déployé par les citoyens de ce département à la nouvelle d'une invasion de l'armée autrichienne dont il paraissait menacé. Séance du 6 germinal an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cunier (du Bas-Rhin), contre la conversion forcée, générale et définitive des biens communaux en propriétés privées. Séance du 3 pluviôse an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cunier,... sur le projet de résolution présenté au nom d'une Commission spéciale tendant à faire prendre de nouvelles mesures relativement à la vente de certains biens nationaux. Séance du 27 ventôse an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Cunier,... en donnant communication au Conseil d'une adresse par laquelle l'administration centrale du département du Mont-Terrible annonce que ce département avait à l'époque du 4e complémentaire an VII soldé toutes les contributions de ladite année. Séance du 4 vendémiaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cunier,... au nom d'une Commission spéciale, concernant une aliénation de biens communaux à Benfeld et Herbsheim, département du Bas-Rhin. Séance du 2e jour complémentaire an VII	impr. nationale	3
1800	Observations soumises au Conseil d'État de la République française, sur la division territoriale du département du Bas-Rhin	impr. de Baudouin	14
1827	Niederbronn dans la Basse-Alsace	impr. de J. H. Heitz	134

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de David-Charles-Henry Cunier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	7
impr. de Baudouin	1
impr. de J. H. Heitz	1

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David-Charles-Henry Cunier — 9 œuvres