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Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Poullain-Grandprey,... relatif à l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an VII. Séance du 29 thermidor an VIIJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale1798
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Conseil des Cinq-cents. Proposition faite par Poullain-Grandprey, au nom de la commission des onze, de dénoncer l'ex-ministre Schérer au Directoire exécutif par un message. Séance du 4 messidor an VIIJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale17982
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey au nom de la commission des onze, séance du 3 messidor an VIIJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale17986
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom d'une commission spéciale sur l'administration des Postes aux chevauxJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179814
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom des commissions chargées d'assurer les services de l'an VII et de l'an VIII, sur la proposition d'ouvrir aux Ministres de la guerre et de la marine un supplément de crédit sur le prix des domaines nationaux vendus en exécution de la loi du 26 vendémiaire an VII. Séance du 16 fructidor an VIIJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale17987
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom des commissions chargées d'assurer les services de l'an VII et de l'an VIII, sur la proposition d'ouvrir un supplément de crédit au Ministre de la guerre. Séance du 29 thermidor an VIIJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179814
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom des commissions des finances et de surveillance de la Trésorerie réunies, sur les moyens de suppléer à l'insuffisance des effets de la dette mobilisée. Séance du 13 vendémiaire an VIIJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179812
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur la nécessité d'agrandir la place du marché, dite de la Fromagerie, située dans la commune de Lyon. Séance du 16 frimaire an VIIJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale17984
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur le mode d'exécution de la loi relative à l'emprunt de cent millions. Séance du 17 messidor an VIIJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179834
Corps Legislatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Quirot, président... sur la fête de la LibertéJean Baptiste Quirotimpr. nationale179812
Corps Législatif. Conseil des Anciens. Discours du représentant du peuple Dubois-Dubais,... à l'occasion de la fête du 9 thermidorLouis-Thibault Du Bois Du Baisimpr. nationale179819
Corps Législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par J.-Aimé Delacoste, président du Conseil des Anciens à la séance du... jour anniversaire de la fête consacrée à la Souvernaineté du PeupleJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179820
Corps Législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre sur la juste punition du dernier roi des Français par Pierre Guyomar,Pierre Guyomarimpr. nationale17984
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours et projet d'arrêté par Bertrand (du Calvados) sur la célébration de la fête de la libertéCharles-Ambroise Bertrand de L'Hodiesnièreimpr. nationale17984
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'Ordre faite par Delbrel sur la fête de la Souveraineté du PeuplePierre Delbrelimpr. nationale17983
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Duhot sur la fête de la Souveraineté du PeupleAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17984
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bonnaire (du Cher)... sur les fêtes décadairesFrance. Conseil des Cinq-Centsimpr. nationale179814
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel,... relatif aux fetes décadairesJoseph-Marie-Prudent Lucas de Bourgerelimpr. nationale17986
Corps Législatif. Conseil des anciens. Discours prononcé au Conseil des anciens par P. A. Laloy, présidentPierre-Antoine Laloyimpr. nationale179811
Corps législatifThéophile Berlierimpr. nationale17986
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Brémontier sur le départ des conscrits... de la Seine-Inférieure, séance du 24 frimaire an VIIGeorges Thomas Brémontierimpr. nationale17984
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Brémontier, séance du 7 ventôse an VII (sur un ouvrage relatif à l'instruction élémentaire)Georges Thomas Brémontierimpr. nationale17983
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Brémontier, sur l'organisation des écoles primaires, séance du 28 nivôse an VIIGeorges Thomas Brémontierimpr. nationale179812
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brémontier, au nom d'une Commission spéciale, sur la réunion à l'École centrale... de la Seine-Inférieure de deux édifices contigus et attenans au ci-devant collège de Rouen, l'un appelé le séminaire de Joyeuse, et l'autre l'église des Jésuites, séance du 16 thermidor an VIIGeorges Thomas Brémontierimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Anciens. Bruges, le 1er prairial VIe année républicaine. Le commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale... de la Lys, nommé au Conseil des Anciens par le département de la Lys, au président du Conseil des AnciensJean-François Baretimpr. nationale17982
Corps législatif. Conseil des Anciens. Ce que Barailon faisait à la Convention les 31 mai, premier et 2 juin 1793, et avant le 9 thermidor an II. Séance du 14 thermidor an VIIJean-François Barailonimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Anciens. Deux rapports faits par Faure (de la Haute-Loire), au nom d'une commission spéciale, sur les résolutions relatives aux opérations des assemblées primaires et communales... de la Haute-Loire. Séance du 12 brumaire an VIIBalthazar Faureimpr. nationale179815
Corps législatif. Conseil des Anciens. Dire de Cornet sur la résolution du 23 messidor, relative à la répression du brigandage. Séance du 24 messidor an VIIMathieu-Augustin Cornetimpr. nationale17982
Corps législatif. Conseil des Anciens. Dire de Cornet,... avant de faire les différents rapports sur cinquante-deux résolutions relatives aux assemblées primaires et communales tenues en germinal de l'an VI dans le département de l'Yonne. Séance permanente du 5 messidor an VIIMathieu-Augustin Cornetimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours [relatif au département de Sambre-et-Meuse], prononcé par Simon. Séance du 3 pluviôse an VIIMaterne Joseph Ghislain Simonimpr. nationale17983