Joseph-Marie-Prudent Lucas de Bourgerel

1762 – 1847

Œuvres18

Total pages154médiane 8 p.

Présence au catalogue1798–1991rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel,... relatif aux fetes décadaires...	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Joseph-Mari [sic] -Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le mode de remplacement des places vacantes au tribunal de cassation	—	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Joseph-Marie-Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le projet de résolution relatif à la taxe du sel	—	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, présentés par Lucas-Bourgerel, député par le département du Morbihan, au nom d'une commission spéciale, pour le placement dans la commune de Port-Brieux de l'école centrale du département des Côtes-du-Nord	—	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel, sur un nouvel emplacement de cimetière dans la commune de Lominé, département du Morbihan	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Lucas Bourgerel, sur l'établissement d'un code civil	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites par Lucas-Bourgerel, sur un projet de résolution relatif aux parens des individus déportés par la loi du 19 fructidor an 5	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J. M. P. Lucas-Bourgerel, député du Morbihan, contre le projet de résolution relatif au rapport de la loi du 9 brumaire an 6, concernant les domaines congéables	—	22
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lucas Bourgerel, député du Morbihan, sur le port de la cocarde nationale	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lucas-Bourgerel, député du Morbihan, contre le projet de résolution relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels de département sur faux témoignage	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lucas-Bourgerel, député du Morbihan, sur l'affaire du juge-de-paix Van Cantfort	—	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lucas-Bourgerel, sur le projet de résolution relatif à la course maritime	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas Bourgerel, sur la suppression d'un tribunal de justice de paix dans le canton de Lorient, département du Morbihan	—	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel, au nom d'une commission spéciale, sur le mode de procéder, en cas de prévarication, contre les membres des administrations centrales, municipales, et les commissaires du Directoire exécutif près ces administrations	—	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel, députré du Morbihan, au nom d'une commission spéciale, sur la demande de la commune de Momers, canton de Tarbes, département des Hautes-Pyrénées, afin d'être autorisée à vendre quelques portions de communaux pour l'acquit de ses dettes	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel, député du Morbihan, relatif aux fêtes décadaires et à la célébration des mariages dans diverses îles maritimes de la République	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lucas-Bourgerel, député du Morbihan, sur les opérations des assemblées électorales, scissionnée & scissionnaire, du département des Landes	—	11
1991	Opinion de Lucas-Bourgerel sur le projet de résolution relatif à la course maritime	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph-Marie-Prudent Lucas de Bourgerel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	Maxwell (1991) · impr. nationale (1798)	2
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · impr. nationale (1798)	2
Jacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormes	Maxwell (1991) · impr. nationale (1798)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	1
impr. nationale	1

Voir la notice BNF →