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Rapport fait par Théodore Chabert,... sur un message du Directoire exécutif, tendant à autoriser la régie des douanes à acquérir une maison sur la côte, située au poste dit du Lauron, pour le service de la direction des douanes de Marseille. Séance du 1er floréal an VIIThéodore Chabertimpr. nationale1799
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Rapport fait par Vernier sur une résolution du 7 brumaire qui accorde un nouveau crédit aux ministres de la guerre et de la marine. Séance du 12 brumaire an VIIIThéodore Vernierimpr. nationale179914
Rapport fait par Voligny (de la Nièvre), sur la résolution du 28 fructidor de l'an 7, qui déclare applicable à divers cantons du département de Maine-et-Loire, la loi du 24 messidor précédent relative à la répression du brigandageThomas André Marie Bouquerot de Volignyimpr. nationale17996
Suite du rapport fait par Poullain-Grandprey, député... des Vosges, au nom de la commission de surveillance du Conseil des Cinq-Cents... sur la trésorerie nationaleJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale179947
Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789... concernant la marine et les colonies, par le Cen de SaintPierre Louis Desaintimpr. nationale1799—
Tribunat. Addition au Rapport fait par Isnard sur le projet de loi relatif à la taxe d'entretien des routes et à l'administration des ponts et chaussées, présenté au Corps législatif le 2 germinal an VIII. Séance du 7 germinal an VIIIMaximin Isnardimpr. nationale1799—
Tribunat. Addition au rapport fait par Isnard sur le projet de loi relatif à la taxe d'entretien des routes et à l'administration des ponts et chaussées, présenté au Corps législatif le 2 germinal an VIII. Séance du 7 germinal an VIIIAchille Nicolas Isnardimpr. nationale17993
Tribunat. Discours de Benjamin Constant sur les victoires de l'armée d'Italie. Séance du 3 messidor an VIIIBenjamin Constantimpr. nationale17993
Tribunat. Discours de Chassiron, membre de la Commission nommée pour l'examen de la question de savoir comment le Tribunat doit délibérer sur les pétitions individuelles qui lui sont adressées. Séance du 18 pluviôse an VIIIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale179910
Tribunat. Discours de Jard-Panvillier,... pour l'anniversaire du 14 juillet et la fête de la Concorde. Séance du 25 messidor an VIIILouis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale179910
Tribunat. Discours de Jard-Panvillier,... prononcé le jour de la fête funèbre du général Desaix, tué à la bataille de Maringo ["sic"]. Séance du 16 messidor an 8Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale179914
Tribunat. Discours de L.-A. Jard-Panvillier,... sur le projet de loi concernant la faculté de disposer. Séance du 2 germinal [an 8]Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale179915
Tribunat. Discours de M.-L.-É. Sedillez,... en forme de motion d'ordre tendante à abolir la peine de mort et à réformer le Code pénal. Séance du 16 thermidor an VIIIMathurin-Louis-Étienne Sedillezimpr. nationale179927
Tribunat. Discours de Mongez, prononcé le jour de la fête funèbre du général Desaix, tué à la bataille de Maringo ["sic"], séance du 16 messidor an VIIIAntoine Mongezimpr. nationale17996
Tribunat. Discours par Chauvelin sur la proclamation et les arrêtés des consuls. Séance du 17 ventôse an VIIIFrançois Bernard de Chauvelinimpr. nationale1799—
Tribunat. Discours prononcé par Bailleul sur le projet de loi relatif à la vente des marais salans. Séance du 17 nivôse an VIIIJacques-Charles Bailleulimpr. nationale179914
Tribunat. Discours prononcé par Carret dans la séance du 2 messidor an VIII immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire remportée en ItalieMichel Carretimpr. nationale17992
Tribunat. Discours prononcé par Chassiron,... dans la séance où trois orateurs du gouvernement vinrent annoncer une nouvelle session du Corps législatif. Séance du 28 ventôse an VIIIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale17996
Tribunat. Discours prononcé par Chauvelin sur le mode de procéder à la formation de la loi, proposé au Corps législatif par le gouvernement. Du 15 nivôse an VIIIFrançois Bernard de Chauvelinimpr. nationale17997
Tribunat. Discours prononcé par Chazal dans la séance du 2 messidor an VIII, immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire signalée de Marengo et les suites de cette victoireJean-Pierre Chazalimpr. nationale1799159
Tribunat. Discours prononcé par Curée dans la séance du 2 messidor an VIII, immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire remportée en ItalieJean-François Curéeimpr. nationale17992
Tribunat. Discours prononcé par Duchesne dans la séance du 2 messidor an VIII, immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire remportée en ItaliePierre-François Duchesneimpr. nationale17992
Tribunat. Discours prononcé par J.-A. Pénières contre le projet de loi sur le rachat des rentes. Séance du 26 ventôse an VIIIJean-Augustin Pénièresimpr. nationale17997
Tribunat. Discours prononcé par Jean Debry sur le message relatif à la victoire de Maringo ("sic"). Séance du 3 messidor an VIIIJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale17994
Tribunat. Discours prononcé par Pénières, sur la mise en activité de la constitution. Séance du 11 nivôse an VIIIJean-Augustin Pénièresimpr. nationale17996
Tribunat. Discours prononcé par Riouffe, dans la séance du 3 messidor an VIII, après le rapport fait par une commission sur le message des consuls annonçant la victoire remportée en ItalieHonoré Rioufféimpr. nationale17996
Tribunat. Discours prononcé par Stanislas Girardin sur le mode à adopter pour prendre en considération les pétitions adressées au Tribunat. Séance du 18 pluviôse an VIIIStanislas Girardinimpr. nationale179914
Tribunat. Discours prononcé par Stanislas Girardin. Séance du 18 ventôse an VIIIStanislas Girardinimpr. nationale17997
Tribunat. Discours prononcé par Thiessé (de la Seine-Inférieure) sur le message du gouvernement relatif à la reprise des hostilités. Séance du 17 ventôse an VIIINicolas-François Thiesséimpr. nationale17994
Tribunat. Discours prononcé par Thiessé sur le vol commis le 3 germinal an VIII entre Neufchâtel et Rouen. Séance du 13 germinal an VIIINicolas-François Thiesséimpr. nationale17994