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Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par le citoyen Daunou,... pour appuyer les projets de lois tendant à déclarer que les armées de la République ont bien mérité de la patrie. Séance du 15 nivôse an IXPierre-Claude-François Daunouimpr. nationale1800
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Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par le citoyen J.-B. Say,... pour appuyer le projet de loi tendant à déclarer que l'armée d'Orient a bien mérité de la patrie. Séance du 23 nivôse an IXJean-Baptiste Sayimpr. nationale18007
Corps législatif. Discours prononcé au nom du Tribunat, par Moreau, pour appuyer quatre projets de loi tendant à déclarer que les armées du Rhin, des Grisons, d'Italie et gallo-batave, ont bien mérité de la patrie... Séance du 15 nivôse an IXJoseph Marie François Moreauimpr. nationale18006
Corps législatif. Discours prononcé par Chassiron,... chargé de défendre devant le Corps législatif le projet de loi relatif aux contributions de l'an X. Séance du 22 ventôse an IXPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale180014
Corps législatif. Discours prononcé par Duchatel, conseiller d'État, orateur du gouvernement, à l'appui du projet de loi sur l'enregistrement. Séance du 27 ventôse an IXCharles Jacques Nicolas Duchâtelimpr. nationale1800—
Corps législatif. Discours prononcé par Faure,... sur le projet de loi relatif aux créanciers des individus inscrits sur la liste des émigrés... Séance du 16 ventôse an IXLouis-Joseph Faureimpr. nationale180010
Corps législatif. Discours prononcé par Français (de Nantes), sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IXAntoine Françaisimpr. nationale18007
Corps législatif. Discours prononcé par Gabriel-Opportune Rampillon... après la lecture d'une lettre de la citoyenne Gilbert, veuve Gilbert, par laquelle elle annonce au Corps législatif la mort du citoyen Gilbert, son mari. Séance du 23 nivôse an IXGabriel Opportune Rampillonimpr. nationale180010
Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur la réunion des quatre départemens du Rhin. Séance du 18 ventôse an IXAlexandre-Gaspard Garyimpr. nationale18003
Corps législatif. Discours prononcé par Guyot-Desherbiers sur l'annonce de la paix continentale. Séance du 24 pluviôse an 9Claude-Antoine Guyot-Desherbiersimpr. nationale18003
Corps législatif. Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies. Séance du 14 germinal an XIFrançois-Marie-Alexandre Labrousteimpr. nationale18006
Corps législatif. Discours prononcé par Lefebvre-Cayet, président du Corps législatif, pour la clôture de la session de l'an IX. Séance du 30 ventôse an IXAuguste Lefebvre-Cayetimpr. nationale18006
Corps législatif. Discours prononcé par Légier (du Loiret) en présentant au Corps législatif l'hommage d'un traité du citoyen Plinguet père, sur les réformations et les aménagements des forêts. Séance du 21 ventôse an IXThomas Philippe Légierimpr. nationale18003
Corps législatif. Discours prononcé par Mollevault ["sic"] [sur le traité de Lunéville]. Séance du 24 pluviôse an IXÉtienne Mollevautimpr. nationale18004
Corps législatif. Discours prononcé par Parent-Réal,... sur le projet de loi tendant à déclarer que l'armée d'Orient, les administrateurs, les savans et les artistes qui travaillent à organiser, à éclairer et à faire connaître l'Égypte, ont bien mérité de la patrie. Séance du 23 nivôse, an IXJoseph Parent-Réalimpr. nationale18006
Corps législatif. Discours prononcé par Poisson,... sur l'annonce de la paix continentale. Séance du 24 pluviôse an 9Jean Poissonimpr. nationale18004
Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IXJean-Étienne-Marie Portalisimpr. nationale180022
Corps législatif. Discours prononcé par Poultier, en faisant hommage au Corps législatif des premières livraisons du médaillier des hommes célèbres de la Révolution. Séance du 19 ventôse an IXFrançois-Martin Poultier d'Elmotteimpr. nationale18002
Corps législatif. Discours prononcé par Riouffe, orateur du Tribunat, sur la réunion des quatre départemens du Rhin. Séance du 18 ventôse an IXHonoré Rioufféimpr. nationale18003
Corps législatif. Discours prononcé par Viénot-Vaublanc, sur l'annonce de la paix continentale. Séance du 24 pluviôse an IXVincent-Marie Viénot Vaublancimpr. nationale18003
Corps législatif. Discours prononcé par le cen Rouvelet, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait la Société d'agriculture du département de la Seine, du premier volume des "Mémoires d'agriculture, d'économie rurale et domestique", publié par cette Société. Séance du 11 ventôse an IXJean Louis Antoine Rouveletimpr. nationale18002
Corps législatif. Discours prononcé... par Alexandre, membre du Tribunat, en présentant le voeu d'adoption du Tribunat sur le projet de loi relatif à l'établissement des bourses. Séance du 28 ventôse an IXCharles-Alexis Alexandreimpr. nationale1800—
Corps législatif. Motion d'ordre faite par le citoyen Grouvelle sur quelques questions qui naissent de la présentation des lois en comité secret. Séance du 13 nivôse an IXPhilippe-Antoine Grouvelleimpr. nationale18006
Corps législatif. Motion d'ordre, par Charles Rousseau (des Ardennes) sur le changement qu'il propose des art. XXX et XXXI du règlement du Corps législatif. Séance du 2 frimaire an IXCharles Gabriel Jean Rousseauimpr. nationale18008
Corps législatif. Motion d'ordre, par Charles Rousseau, des Ardennes, pour proposer au Corps législatif de motiver le choix des candidats qu'il présentera au Sénat conservateur. Séance du 6 frimaire an 9Charles Gabriel Jean Rousseauimpr. nationale18003
Corps législatif. Rapport sur la gestion de la Commission des inspecteurs pendant la vacance du Corps législatif, par Fulchiron. Séance du 2 frimaire an IXJoseph Fulchironimpr. nationale180012
Discours prononcé par Arnould, orateur du Tribunal, devant le Corps législatif, sur le projet de loi relatif à l'enregistrement. Séance du 27 ventôse an IXAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1800—
Discours prononcé par le citoyen A. Charbonnière, secrétaire général de l'administration générale, le jour du 14 juilletAntoine de Charbonnièresimpr. nationale180019
Extrait de l'ordonnance du 1er mars 1768, pour régler le service dans les places et dans les quartiersFranceimpr. nationale1800108
Mémoire sur l'ophtalmie régnante en ÉgypteRené-Nicolas Dufriche Desgenettes, Dominique-Jean Larreyimpr. nationale180017