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Tribunat. Discours prononcé par Arnould,... sur le voeu à émettre pour l'hérédité du pouvoir exécutif en France dans la famille du premier consul Bonaparte. Séance du 11 floréal an XIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale18038
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Tribunat. Discours prononcé par Boissy d'Anglas, président du Tribunat, en réponse au discours du citoyen Treilhard, l'un des orateurs du gouvernement. Séance extraordinaire du 1er nivôse an XIIFrançois-Antoine de Boissy d'Anglasimpr. nationale18033
Tribunat. Discours prononcé par Carret,... sur le projet de loi concernant les Écoles de droit. Séance du 21 ventôse an XIIMichel Carretimpr. nationale18038
Tribunat. Discours prononcé par Carrion-Nisas contre le projet de loi, titre X, livre III du Code civil, sur le contrat de mariage... Séance du 19 pluviôse an XIIMarie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisasimpr. nationale180327
Tribunat. Discours prononcé par Carrion-Nisas sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XIIMarie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisasimpr. nationale180324
Tribunat. Discours prononcé par Chabot,... après la lecture du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII. Séance extraordinaire du 29 floréal an XIIGeorges-Antoine Chabotimpr. nationale18036
Tribunat. Discours prononcé par Challan sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XIIAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale18036
Tribunat. Discours prononcé par Challan, sur la présentation d'un ouvrage ayant pour titreAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale18033
Tribunat. Discours prononcé par Costaz, sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XIILouis Costazimpr. nationale180314
Tribunat. Discours prononcé par Duveyrier, sur l'hommage fait au Tribunat par le citoyen Chateauneuf d'un exemplaire de son ouvrage intituléHonoré Duveyrierimpr. nationale18032
Tribunat. Discours prononcé par Duveyrier, sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XIIHonoré Duveyrierimpr. nationale18036
Tribunat. Discours prononcé par Favard, sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance du 11 floréal an XIIGuillaume-Jean Favard de Langladeimpr. nationale18036
Tribunat. Discours prononcé par Fréville sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XIIJean Baptiste Maximilien Villot de Frévilleimpr. nationale180314
Tribunat. Discours prononcé par Gillet,... sur l'hommage fait au Tribunat de l'ouvrage du citoyen Mauragne-Vigny, sur la perception des contributions publiques. Séance du 25 nivôse an XIIJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale18032
Tribunat. Discours prononcé par Jard-Panvillier, l'un des orateurs chargés de porter au Sénat le voeu du Tribunat pour la proclamation de Napoléon Bonaparte à la dignité d'empereur des Français et la déclaration de l'hérédité de cette dignité dans sa famille. Séance... du 15 floréal an 12Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale180310
Tribunat. Discours prononcé par M. A. Pictet sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 21 ventôse an XIIMarc-Auguste Pictetimpr. nationale180327
Tribunat. Discours prononcé par M. Fabre (de l'Aube), président du Tribunat, en réponse à celui qu'a prononcé M. Treilhard,... en apportant le décret impérial du 28 floréal an XII et le sénatus-consulte... du même jour. Séance du 29 floréal an XIIJean-Pierre Fabreimpr. nationale18034
Tribunat. Discours prononcé par Périn (de la Moselle), sur la motion relative au Gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 12 floréal an XIIClaude-François Périn d'Augnyimpr. nationale180311
Tribunat. Discours prononcé par Siméon, sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XIIJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale180311
Tribunat. Discours prononcé par le C. Duvidal,... sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XIIJean Jacques Marie Philippe Duvidalimpr. nationale18037
Tribunat. Discours prononcé par le c. Gallois, sur le projet d'arrêté tendant à déclarer Napoléon Bonaparte empereur des Français, et à ce que la dignité impériale soit héréditaire dans sa famille. Séance extraordinaire du 14 floréal an XIIJean-Antoine Galloisimpr. nationale18036
Tribunat. Discours prononcé par le citoyen Carnot, sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XIILazare Carnotimpr. nationale180310
Tribunat. Discours prononcé par le citoyen Chassiron,... sur la motion d'ordre relative à l'hérédité du pouvoir exécutif et au titre d'empereur à conférer au premier consul Bonaparte. Séance du 12 floréal an XIIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale180310
Tribunat. Discours prononcé par le citoyen Delpierre en présentant un ouvrage du citoyen François (de Neufchâteau) intituléAntoine-Francois Delpierreimpr. nationale18033
Tribunat. Erratum au Rapport de Mouricault sur le projet de loi relatif aux contrats et aux obligations conventionnelles en général. Séance du 17 pluviôse an XIIThomas Laurent Mouricaultimpr. nationale1803—
Tribunat. Genève, 16 floréal an XII. Marc-Auguste Pictet, tribun, au président du TribunatMarc-Auguste Pictetimpr. nationale18032
Tribunat. Leroy (de l'Orne) au Tribunat. Paris, 13 floréal an XII. [Leroy, malade et absent, "vote la dignité impériale en faveur de Napoléon Bonaparte, et héréditairement dans sa famille".]Thomas Leroyimpr. nationale18034
Tribunat. Motion d'ordre du tribun Curée, sur l'émission d'un voeu tendant à ce que Napoléon Bonaparte, actuellement premier consul, soit déclaré empereur des Français, et à ce que la dignité impériale soit déclarée héréditaire dans sa famille. Séance extraordinaire du 10 floréal an XIIJean-François Curéeimpr. nationale180310
Tribunat. Opinion de Bosc sur le projet de loi concernant les finances. Séance du 3 ventôse an XIIJoseph-Antoine Bosc d'Anticimpr. nationale18037
Tribunat. Opinion de Carret,... sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 ("sic", 12) floréal an XIIMichel Carretimpr. nationale18037