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Ministère de la reconstruction. Coefficients d'adaptation des prix de base du cheptelFrance. Ministère de la reconstruction et du logementimpr. nationale194615
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Ministère des affaires étrangères. Liste d'ancienneté des agents des services extérieurs du Ministère des affaires étrangèresFrance. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)impr. nationale194648
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Cahier des clauses et conditions générales des marchés de fournituresFrance. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1947-1974)impr. nationale194634
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Direction de l'action sociale. Sous-direction des rapatriés. Bureau des secrétariats sociaux. 1re section. Questions militaires. N° 71 AS/SO. ObjetFrance. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1947-1974)impr. nationale194633
Ministère des armées... Budget voté des dépenses de l'exercice 1946France. Ministère de la défenseimpr. nationale1946—
Ministère des finances Direction de la comptabilité générale. Situation résumée des opérations du Trésor entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1945France. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale19466
Ministère des finances. Direction de la comptabilité générale. Dette publique de l'Etat et de la Caisse autonome d'amortissementFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale19468
Ministère des finances. Direction de la comptabilité générale. Tarifs à compter du 1er juillet 1946 des pensions de la loi du 31 mars 1919 et des textes subséquents. Barême pour la détermination des nouveaux taux annuels et trimestrielsFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale194625
Ministère des finances. Direction de la comptabilité générale. Tarifs, à compter du 1er juillet 1946, des pensions de la loi du 31 mars 1919 et des textes subséquents. Barème pour la détermination des nouveaux taux annuels et trimestriels des pensions d'invalidité temporaires ou définitivesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale194625
Ministère des finances. Direction de la dette publique. Service de la dette viagère. Etude d'un projet de réforme du régime général des pensions civiles et militaires de retraiteFrance. Ministère des financesimpr. nationale194657
Ministère des finances. Direction de la dette publique. Service de la dette viagère. Notice relative aux conditions d'attribution des allocations du Code de la famille aux titulaires de pensions des lois des 14 avril 1924 et 31 mars 1919France. Ministère des financesimpr. nationale194668
Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre. Code fiscal des valeurs mobilièresFrance. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbreimpr. nationale194657
Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. ConfiscationsFrance. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbreimpr. nationale194661
Ministère des finances. Imprimerie nationale. Budget annexe des recettes et des dépenses de l'exercice 1946Imprimerie nationale. France (1870-....)impr. nationale194619
Ministère des finances. Inventaire de la situation financièreFrance. Ministère des financesimpr. nationale1946671
Ministère des finances. Inventaire de la situation financière, établi sur les instructions de M... [le] Ministre des financesFrance. Ministère des financesimpr. nationale1946671
Ministère des finances. Service du contentieux et de l'agence judiciaire du Trésor public. 2e Bureau... Instructions sur les constitutions de partie civile du TrésorFrance. Agence judiciaire du Trésorimpr. nationale194611
Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Direction des lignes à grande distance. Spécification... n°France. Direction des lignes à grande distanceimpr. nationale1946—
[Ministère des postes, télégraphes et téléphones.] Budget annexe. Postes, télégraphes et téléphones. Compte définitif de l'exercice 1943France. Ministère des postes, télégraphes et téléphones (1929-1959)impr. nationale1946173
Ministère des travaux publics et des transports. Secrétariat général de la marine marchande. Etablissement national des invalides de la marine. Recueil des textes réglementaires concernant le service des pensions de retraite des marins français de commerce, de pêche ou de plaisance et des agents du service général à bord des naviresEtablissement national des invalides de la marine. Franceimpr. nationale1946121
Ministère du travail et de la sécurité sociale. Direction générale du travail et de la main-d'oeuvre. Service médicaux de la main-d'oeuvre. Technique de l'évaluation des aptitudesFrance. Direction de la main-d'oeuvreimpr. nationale194612
Ministère du travail et de la sécurité sociale. Direction générale du travail et de la main-d'oeuvre. Services médicaux de la main-d'oeuvre. Technique de l'étude de posteFrance. Direction de la main-d'oeuvreimpr. nationale19468
Ministère du travail et de la sécurité sociale. Direction générale du travail et de la main-d'oeuvre. Services médicaux de la main-d'oeuvre. Utilisation des fiches d'aptitudes et des fiches d'études de posteFrance. Direction de la main-d'oeuvreimpr. nationale19467
Ministère du travail et de la sécurité sociale. Secrétariat général des anciens combattants et victimes de guerre. Ordonnance réservant des emplois à certaines catégories d'anciens militaires et de victimes de la guerreFrance. Ministère des prisonniers, déportés et réfugiésimpr. nationale194636
Nomenclature des réseaux téléphoniques et cabines rurales, avec indication des centres de groupement et des cantons dont ils font partie. 2° éd.France. Ministère des postes, télégraphes et téléphones (1929-1959)impr. nationale1946759
Notice administrative et technique sur le contrôle médical sportifPhilippe Encausse, Gaston Roux, M Doutrebenteimpr. nationale194668
Notice sur les travaux scientifiques de M. André Demay,André Demayimpr. nationale1946115
Notice à l'usage des sociétés mutualistes pour l' organisation de leur administration et de leurs services de prestationsFrance. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. nationale194623
Nstruction sur le role des consuls en matière de police sanitaire maritime, 15 avril 1946France. Ministère des affaires étrangères. Direction des chancelleries et contentieuximpr. nationale19464
Négociations franco-américaines relatives à la politique économique internationaleFrance. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)impr. nationale194663