France. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1947-1974)

Œuvres51

Total pages3 605médiane 56 p.

Période d'activité1946–1976

Prochaine sortie estimée1976-06±21 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1976-06 (±21 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (51)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1946	Instruction fixant les règles à appliquer en matière de payement des pensions de guerre des membres des anciennes Forces françaises libres et de leurs ayants cause	impr. nationale	52
1946	Liste officielle des décédés des camps de concentration... N°1-6	Bureau national des recherches	71
1946	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Cahier des clauses et conditions générales des marchés de fournitures	impr. nationale	34
1946	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Direction de l'action sociale. Sous-direction des rapatriés. Bureau des secrétariats sociaux. 1re section. Questions militaires. N° 71 AS/SO. Objet	impr. nationale	33
1946	Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre Liste officielle n° 1 des décédés des camps de concentration... Mauthausen et ses kommandos	Bureau national des recherches, Sous-direction de la documentation et des recherches (Impr. nationale)	—
1946	Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre. Pensions et allocations spéciales	impr. des journaux officiels	8
1946	Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre. Répertoire des Français incorporés dans les formations militaires allemandes	Bureau national des recherches, Sous-direction de l'état-civil et des fichiers (Impr. nationale)	—
1946	Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre. Tome 3. Répertoire des Français incorporés dans les formations militaires allemandes. Département de la Moselle	Bureau national des recherches, Sous-direction de l'état-civil et des fichiers (Impr. nationale)	73
1947	Ministère des Anciens Combattants et victimes de la guerre. Pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre. "Décret" n° 47-2084 du 20 octobre 1947 portant codification des textes législatifs concernant les pensions militaires d'invalidité et les diverses pensions d'invalidité soumises à un régime analogue	impr. des journaux officiels	—
1947	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Commission consultative médicale. Cabinet du président. Instructions techniques médico-légales pour l'application pratique de la loi des pensions militaires pour infirmités	—	—
1947	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Complément du fascicule comportant les nouveaux taux des pensions de la loi du 31 mars 1919 et des émoluments complémentaires	impr. nationale	8
1947	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Instruction et tableaux y annexés	impr. nationale	42
1947	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Instruction n° 033 CS. - 051 T.L. - 1036 SDC du 15 novembre 1946 et tableaux y annexés	impr. nationale	47
1947	Recueil sur les décorations	impr. nationale	56
1948	Carte du combattant. Arrêté du 4 mai 1948 fixant les conditions d'attribution de la carte du combattant	impr. des journaux officiels	4
1948	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Direction des pensions et des services médicaux. Instruction relative à l'application de la loi n° 481437 du 14 septembre 1948 et des décrets nos 48-1588 et 48-1589 du 11 octobre 1948, portant amélioration de la situation des victimes de guerre	impr. nationale	59
1948	Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre. Carte du combattant. "Décret" n° 48-180 du 29 janvier 1948 modifiant et complétant le décret du ler juillet 1930 portant réglement d'administration publique en exécution de l'article 101 de la loi du 19 décembre 1926 et fixant les conditions d'attribution de la carte du combattant	impr. des journaux officiels	2
1948	Pensions et allocations spéciales. Décret n° 48-635 du 1er avril 1948... Décret n° 48-636 du 1er avril 1948	impr. des journaux officiels	16
1948	Pensions. Décret n° 48-1588 du 11 octobre 1948... Décret n° 48-1589 du 11 octobre 1948	impr. des journaux officiels	12
1949	Carte du combattant. Décret n° 49-1123 du 2 août 1949 modifiant le décret n° 48-180 du 29 janvier 1948 qui a modifié et complété le décret du 1er juillet 1930 portant règlement d'administration publique en exécution de l'article 101 de la loi du 19 décembre 1926 et fixant les conditions d'attribution de la carte du combattant	impr. des journaux officiels	—
1949	Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre. Carte du combattant	impr. des journaux officiels	8
1949	Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre. Pensions	impr. des journaux officiels	12
1950	Ministère des Anciens combattants et victimes de guerre. Direction des Pensions et des services médicaux. Instruction relative à l'application de la loi n° 50-956 du 8 août 1950 et des décrets nos 50-1069 et 50-1070 du 30 août 1950, majorant les pensions des anciens combattants et victimes de guerre à compter des 1er janvier-1er juillet et 25 décembre 1950	impr. nationale	127
1950	Ministère des Anciens combattants et victimes de guerre. Guide-barème des invalidités applicable au titre de la loi du 31 mars 1919	impr. nationale	275
1951	Ministère des Anciens combattants et victimes de la guerre. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre	impr. des journaux officiels	275
1951	Ministère des Anciens combattants et victimes de la guerre. Direction des Pensions et des services médicaux... Instructions pratiques [du 20 août 1951] pour la liquidation et la concession des pensions militaires d'invalidité, des accessoires de pensions, des accessoires pour enfants, effectuées en application de la loi du 3 septembre 1947	impr. nationale	153
1952	Carte du combattant	impr. des journaux officiels	16
1953	Ministère des Anciens combattants et victimes de la guerre. Direction des Pensions et services médicaux. Instruction ministérielle [du 24 juin 1953.]... instituant une allocation spéciale aux grands invalides N° 8	impr. nationale	146
1954	Le problème des enrôlés de force alsaciens et mosellans non rentrés	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	17
1954	[Recueil. Brochures d'information]	Comité national des deux anniversaires	—
1955	Emplois réservés	impr. des journaux officiels	250
1955	Tableaux des emplois réservés	Impr. de journaux officiels	—
1956	Ministère des affaires économiques et financières. Ministère des anciens combattants et des victimes de la guerre. Tarifs applicables, à compter des 1er janvier et 1er juillet 1956, aux pensions et accessoires de pensions concédés au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre. Barème	—	93
1960	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Table-barème pour le calcul des infirmités multiples	impr. nationale	178
1960	Tableaux des emplois réservés 30 septembre 1960	Impr. de journaux officiels	105
1962	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre	impr. de Berger-Levrault	298
1963	Les Anciens combattants en Afrique noire et à Madagascar	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	56
1963	Tableaux des emplois réservés 15 août 1963	Impr. de journaux officiels	73
1965	Les anciens combattants et les victimes de guerre dans la paix	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	420
1965	Tableaux des emplois réservés 1er septembre 1965	Impr. de journaux officiels	73
1966	La bataille de Verdun	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	47
1966	Marchés de travaux du Ministère et de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre	Impr. de journaux officiels	—
1966	Marchés de travaux du Ministère et de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre 1er mars 1966	Impr. de journaux officiels	50
1967	Tableaux des emplois réservés 1er mars 1967	Impr. de journaux officiels	75
1968	L'Armistice de 1918. Paris, 10 et 11 novembre 1968	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	40
1968	Raymond Poincaré, président de la République française 1913-1920	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	—
1969	Information et documentation sur les emplois réservés dans les administrations et services publics aux victimes de la guerre, aux anciens militaires et aux travailleurs handicapés	impr. nationale	202
1969	Tableaux des emplois réservés 1er mars 1969	Impr. de journaux officiels	70
1972	Soins gratuits aux pensionnés de guerre 1972	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	14
1973	Soins gratuits aux pensionnés de guerre 1973	Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	15
1976	Commémoration du 60e anniversaire de la bataille de Verdun	Secrétariat d'État aux anciens combattants	—

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1965	Charles Richet,... Antonin Mans,... La Famine	Charles Richet, Antonin Mans	Centre de recherches Charles Richet, 6, brd des Invalides

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1947-1974).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Commissariat général du plan	Impr. de journaux officiels (1963) · impr. nationale (1946)	6
France. Etat-major de l'armée de terre	impr. nationale (1948) · impr. nationale (1950)	5
Emil Turdeanu	impr. nationale (1946) · impr. nationale (1947)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	14
impr. des journaux officiels	12
Impr. de journaux officiels	8
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre	8
Bureau national des recherches, Sous-direction de l'état-civil et des fichiers (Impr. nationale)	2

Voir la notice BNF →