France. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre

Œuvres21

Total pages1 255médiane 51 p.

Période d'activité1877–1959

Prochaine sortie estimée1964-09±273 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1964-09 (±273 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1877	Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Projet de réforme des lois et règlements sur l'enregistrement	impr. nationale	16
1922	L'impôt des successions	impr. nationale	85
1928	Valeurs étrangères. Relevé officiel à la date du 30 juin 1938	impr. des journaux officiels	—
1935	Index alphabétique des valeurs cotées au 30 septembre 1935	impr. nationale	52
1939	Index alphabétique des valeurs cotées au 30 novembre 1938	impr. nationale	50
1943	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement. Centre d'instruction des surnuméraires. Cours abrégé d'enregistrement	Chaix	300
1943	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement. Centre d'instruction des surnuméraires. Cours de taxes spéciales dues par les sociétés	Chaix	146
1945	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre. Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945 des valeurs cotées en France et des principales valeurs cotées à l'étranger. Cours des changes	impr. nationale	84
1945	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Impôt de solidarité nationale	Impr. P. Dupont	64
1946	Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Division centrale. N° 4693. Instruction relative à la réglementation des changes	impr. nationale	51
1946	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre. Code fiscal des valeurs mobilières	impr. nationale	57
1946	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Confiscations	impr. nationale	61
1947	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Code du timbre	impr. nationale	90
1947	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Liquidation des avoirs allemands	impr. nationale	24
1948	Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Rapport général sur la marche du service pendant l'année 1947	impr. nationale	23
1951	Service des Domaines... Instruction relative à l'octroi de concessions domaniales agricoles ou d'élevage en Guyane française	impr. nationale	33
1954	Importante bibliothèque de beaux livres modernes illustrés	L. Jacquenet	22
1955	Importante et rare réunion de livres sur les beaux-arts, meubles, tapisseries	Jacquenet	6
1955	Ministère des Finances. Direction générale des Impôts. Enregistrement. Instruction provisoire du 20 juin 1955 sur l'organisation et le fonctionnement du Service des évaluations des titres et valeurs mobilières	impr. nationale	19
1956	Secrétariat d'Etat aux Finances et aux affaires économiques. Direction générale des Impôts. Enregistrement. Réforme de la publicité foncière. Décret du 14 octobre 1955	impr. nationale	26
1959	Direction générale des impôts. Enregistrement. Division centrale. N° 3469 bis. Instruction, mise à jour au 25 mai 1959, destinée aux receveurs des postes et relative à l'exécution du décret du 15 décembre 1915, investissant certains receveurs de ce service des fonctions d'agents auxiliaires de l'administration de l'enregistrement	impr. nationale	46

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Etat-major de l'armée de terre	impr. nationale (1922) · impr. nationale (1935)	8
Imprimerie nationale. France (1870-....)	impr. nationale (1935) · impr. nationale (1939)	6
France. Administration des contributions directes	impr. nationale (1935) · impr. nationale (1939)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	15
Chaix	2
Impr. P. Dupont	1
Jacquenet	1
L. Jacquenet	1
impr. des journaux officiels	1

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