Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
2 866 œuvres
| Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Roy, député du département de la Seine, sur le projet de loi relatif à la fixation des dépenses de 1819 | Antoine Roy | Imprimerie de Hacquart | 1819 | — |
| Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par M. le Baron de Salis, député des Ardennes, sur la pétition du sieur Pourée | Gilbert Salis | Imprimerie de Hacquart | 1819 | — |
| Rapport fait par M. Caumartin, député de la Côte-d'Or, sur les pétitions relatives aux droits sur les vins | Jacques-Étienne Caumartin | Imprimerie de Hacquart | 1819 | — |