Joseph-Dominique Louis

1755 – 1837

Œuvres51

Total pages951médiane 12 p.

Présence au catalogue1814–1831rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (51)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1814	Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi relatif aux droits de l'enregistrement, de timbres, de greffes et d'hypothèques, etc. présenté par M. Le baron Louis, ministre secrétaire d'Etat des finances. Séance du 17 octobre 1814	—	6
1814	Chambre des députés. Loi relative aux douanes. A Paris, le 17 décembre 1814	—	30
1814	Chambre des députés. Loi sur les boissons. A Paris, le 8 décembre 1814	—	—
1814	Chambre des députés. Loi sur les finances, pour l'année 1814	—	—
1814	Exposé des motifs du projet de loi relatif aux douanes, présenté par S. E. le ministre des finances. Séance du 24 septembre 1814	Imprimerie de Hacquart	46
1814	Loi relative à la remise des biens non vendus des émigrés. Observations du ministre des Finances [baron Louis] sur les renseignements demandés par la Chambre des Pairs...	impr. de P. Didot l'aîné	11
1814	Loi sur l'importation des fers étrangers	Imprimerie de Hacquart	—
1814	Motifs du projet de loi sur les boissons, présenté par M. le Baron Louis. Séance du 24 septembre 1814	Imprimerie de Hacquart	68
1814	Motifs du projet de loi sur les finances, présenté par M. le baron Louis, ministre des finances	Imprimerie de Hacquart	—
1814	Opinion d'un créancier de l'État sur le budget, et sur les Observations et Réflexions dont il a été l'objet, adressée aux créanciers de l'État	—	50
1814	Projet de loi concernant la Banque de France	impr. de P. Didot l'aîné	20
1814	Projet de loi relatif aux douanes	impr. de P. Didot l'aîné	39
1814	Projet de loi sur la continuation de la vente exclusive des tabacs au profit de l'État	impr. de P. Didot l'aîné	27
1814	Projet de loi sur les boissons	impr. de P. Didot l'aîné	76
1816	Ministère des finances. Loi sur les finances. A Paris, le 28 avril 1816	—	172
1818	Discours prononcé à la Chambre des Députés, par M. le baron Louis,...	—	7
1818	Projet de loi qui autorise le recouvrement provisoire, sur les rôles de 1818, des six premiers douzièmes des contributions de 1819, et ouvre au ministre des finances un crédit provisoire de deux cent millions	impr. de P. Didot l'aîné	8
1818	Projet de loi relatif au règlement définitif des budgets de 1815, 1816 et 1817, et à la rectification provisoire de celui de 1818...	impr. de P. Didot l'aîné	32
1818	Projet de loi relatif à la fabrication et à la vente des poudres	impr. de P. Didot l'aîné	8
1818	Projet de loi relatif à la fixation de l'année financière	impr. de P. Didot l'aîné	12
1819	Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du 10 juillet 1819. Projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1819... Discours du ministre [baron Louis]...	impr. de P. Didot l'aîné	33
1819	Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 29 juin 1819. Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1819... Discours du ministre [baron Louis], contenant l'exposé des motifs du projet	impr. de P. Didot l'aîné	24
1819	Chambre des Pairs de France.... Projet de loi qui ordonne pour chaque département l'ouverture d'un livre auxiliaire du grand-livre de dette publique... Discours du ministre des Finances [baron Louis], contenant les motifs du projet de loi... [30 mars 1819.]	impr. de P. Didot l'aîné	17
1819	Discours prononcé par M. le baron Louis, ministre secrétaire d'État des finances	Imprimerie de Hacquart	—
1819	Discours prononcé à la Chambre des députés, par M. le Bon Louis,... Séance du mercredi 19 mai 1819	—	—
1819	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Leurs Excelllences les ministres des Affaires étrangères et des Finances, relatif au transit des denrées coloniales par l'Alsace	Imprimerie de Hacquart	—
1819	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre de la Guerre, sur la fabrication et la vente des poudres	Imprimerie de Hacquart	11
1819	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre des Finances, relatif à des échanges entre le domaine de la couronne et trois propriétaires	Imprimerie de Hacquart	6
1819	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre des Finances, sur les tabacs	Imprimerie de Hacquart	8
1819	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre des Finances, tendant à arrêter définitivement les budgets des années 1815, 1816, 1817 et 1818	Imprimerie de Hacquart	16
1819	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre des Finances, tendant à ce qu'il soit ouvert, au Grand-Livre, un compte collectif qui comprendra, sur la demande des rentiers, les inscriptions individuelles dont ils sont propriétaires	Imprimerie de Hacquart	15
1819	Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre des finances, sur le budget de 1819	Imprimerie de Hacquart	23
1819	Projet de loi sur les tabacs	impr. de P. Didot l'aîné	14
1819	Proposition de loi pour le réglement définitif des budgets de 1815, 1816, 1817, et la rectification provisoire de celui de 1818	de l'imprimerie royale	—
1819	Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Roy, député du département de la Seine, sur le projet de loi, pour le règlement définitif des budgets des exercices 1815, 1816 et 1817, et la rectification provisoire de celui de 1818	Imprimerie de Hacquart	—
1820	Opinion de M. le baron Louis, député de la Meurthe, sur le cadastre	Imprimerie de Hacquart	8
1821	Opinion de M. le baron Louis, député de la Meurthe, sur l'article 18 du budget des recettes de l'exercice 1821	Imprimerie de Hacquart	11
1821	Opinion de M. le baron Louis, député de la Meurthe, sur le dégrevement	Imprimerie de Hacquart	11
1821	Opinion de M. le baron Louis, député de la Meurthe, sur le projet de loi relatif au remboursement du premier cinquième des reconnaissances de liquidation	Imprimerie de Hacquart	8
1822	Opinion de M. le baron Louis, député de la Meurthe, sur l'article 1er du budget de l'exercice 1822	Imprimerie de Hacquart	—
1822	Opinion de M. le baron Louis, député de la Meurthe, sur le chapitre X du budget du ministère de l'Intérieur	Imprimerie de Hacquart	3
1822	Opinion de M. le baron Louis, député du département de la Meurthe, sur le projet de loi relatif aux finances de l'exercice 1823 (arriéré)	Imprimerie de Hacquart	7
1830	Exposé des motifs du projet de loi sur le droit d'enregistrement des actes de prêt sur dépôt de marchandises	impr. royale	4
1830	Exposé des motifs et projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour les dépenses des services extraordinaires de l'exercice 1830	impr. royale	11
1830	Exposé des motifs et projet de loi tendant à garantir, au nom de l'État, le remboursement des prêts ou avances qui pourraient être faits au commerce et à l'industrie	impr. royale	6
1830	Exposé des motifs et projets de lois sur les boissons	impr. royale	30
1831	Exposé des motifs du projet de loi relatif à la perception de contributions extraordinaires	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	8
1831	Exposé des motifs du projet de loi tendant à augmenter, en cas d'urgence, les crédits et moyens accordés au gouvernement, d'une somme de 100 millions	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	4
1831	Projet de loi relatif aux contributions personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, et des patentes	Impr. de A. Henry	20
1831	Projet de loi relatif à la création de 200 millions d'obligations du trésor royal, et à l'aliénation de 300 mille hectares de bois	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	8
1831	Session de 1831. Proposition de loi pour le réglement définitif du budget de l'exercice 1829, et présentation du compte général de l'administration des finances et des comptes des ministres. Discours du ministre des finances à la chambre des députés, et projet de loi.	de l'imprimerie royale	33

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph-Dominique Louis.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Saint-Cricq	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés (1831) · Imprimerie de Hacquart (1819)	6
Benjamin Delessert	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés (1831) · Imprimerie de Hacquart (1819)	6
Jacques Laffitte	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés (1831) · Imprimerie de Hacquart (1819)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Imprimerie de Hacquart	20
impr. de P. Didot l'aîné	13
impr. royale	4
A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	3
de l'imprimerie royale	2
Impr. de A. Henry	1

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