Louis-Henri Bréton — 15 œuvres

Louis-Henri Bréton

1776 – 1855

Œuvres15

Total pages193médiane 15 p.

Présence au catalogue1816–1832rééditions incluses

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1816	Opinion de M. Bréton, député du département de la Seine, sur l'article Ier du projet de loi relatif aux collèges électoraux	—	23
1817	Rapport fait par M. Bréton, député de la Seine, sur le projet de loi relatif aux commissaires-priseurs.	Imprimerie de Hacquart	21
1817	Rapport fait par M. Bréton, député du département de la Seine, au nom de la Commission centrale, chargée de l'examen du projet de loi, tendant à valider deux échanges de bois, et à en autoriser un troisième	Imprimerie de Hacquart	15
1818	Développemens de la proposition de M. Bréton, député de la Seine, sur la fixation définitive des frais et vacations des commissaires-priseurs	Imprimerie de Hacquart	—
1818	Rapport fait par M. Bréton, député de la Seine, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux travaux du canal de l'Ourcq	Imprimerie de Hacquart	15
1819	Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. Bréton, député de la Seine, sur le projet de loi relatif à des échanges entre le domaine de la couronne et divers propriétaires	Imprimerie de Hacquart	7
1820	Opinion de M. Bréton, député du département de la Seine, sur l'amendement proposé à l'article 4 du second projet de loi relatif aux comptes arriérés, pour l'annulation de 1,674,500 f. de rentes	Imprimerie de Hacquart	—
1821	Opinion de M. Bréton, député du département de la Seine, sur l'article 2 du cinquième projet de loi relatif au règlement des comptes. (Supplément de crédit pour les subsistances de la ville de Paris.)	Imprimerie de Hacquart	16
1821	Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Bréton, député de la Seine, sur le projet de loi relatif à l'achèvement du canal Saint-Martin	Imprimerie de Hacquart	—
1824	Développemens de l'amendement proposé par M. Bréton, député de la Seine, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent	Imprimerie de Hacquart	7
1824	Rapport fait au nom d'une Commission centrale, par M. Bréton, député du département de la Seine, sur le projet de loi tendant à autoriser les départemens du Jura, d'Eure-et-Loir, du Tarn, de la Seine, du Gard et du Bas-Rhin, à s'imposer extraordinairement	Imprimerie de Hacquart	11
1824	Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Bréton, député du département de la Seine, sur le projet de loi relatif aux droits de timbre et d'enregistrement	Imprimerie de Hacquart	36
1825	Développemens de l'amendement présenté par M. Bréton, député du département de la Seine sur l'article Ier du projet de loi relatif aux indemnités à accorder aux émigrés. Séance du 24 février 1825	Impr. de A. Henry	—
1826	Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires du budget de 1825	impr. royale	32
1832	Quelques Mots sur l'ancienne administration de la ville de Paris... (Signé	Le Normant fils	10

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Henri Bréton.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph de Villèle	Imprimerie de Hacquart (1817) · Imprimerie de Hacquart (1818)	7
Pierre Saint-Cricq	Imprimerie de Hacquart (1817) · Imprimerie de Hacquart (1818)	7
Pierre-Paul Royer-Collard	Impr. de A. Henry (1825) · Imprimerie de Hacquart (1817)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Imprimerie de Hacquart	11
Impr. de A. Henry	1
Le Normant fils	1
impr. royale	1

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