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66 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :F. Bourriquant×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclarations et lettres patentes, arrests et règlements faits par le Roy et les vérifications et arrests de la Chambre des comptes de Paris sur l'exercice, function et charge des offices de conseillers du Roy et controlleurs généraux des réparations, fortifications... et emparemens des villes, chasteaux... ports, ponts, havres et boucaux des païs et duchez de Guyenne, Poictou, Touraine, Languedoc, Limosin, Angoulmois, Xaintonge, ville et gouvernement de La Rochelle, puis d'Onix, anciens ressorts et lieux adjacentsFrance
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F. Bourriquant
1637
12
Arrests de... parlement (des 7. avril 1628, 5. mai 1629 et 25. juin 1633,) portant reiglement entre les notaires royaux et les notaires subalternesFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant163414
Arrest de... parlement (du 23. décembre 1627 et 13. may 1633.) portant réglement entre les lieutenans criminels de robbe longue et les lieutenans de robbe courte...France. Parlement de ParisF. Bourriquant16338
Arrest de... parlement portant règlement entre les seigneurs et les curez pour les dismes, champars et pensions congruesFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant16337
Arrest solennel donné en parlement portant confirmation de la liberté donnée aux notaires de faire inventaires des mineurs et autres...France. Parlement de ParisF. Bourriquant16338
Arrests du conseil (privé des 21 mars 1622 et 13 mai 1633) et de la cour de parlement (du 12 février 1605) portant reglement entre les lieutenans generaux et particuliers, et les commissaires enquesteurs examinateurs, notaires, tabellions et greffiers, aux subjet des inventaires et garde des minutes, informations, interrogatoires, enquestes, grosses et expeditions d'icellesFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Bourriquant1633—
Arrest notable de... parlement portant reiglement des charges et fonctions des maistres particuliers des eaues et forests et leurs lieutenansFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant163215
Arrest de... parlement confirmatif de la sentence de M. le lieutenant civil (du 21. mars 1629), portant réglement pour les doyen, chanoines, chapitre, vicaires et chapelains des églises cathédrales, et les curez des églises parrochiales, sur la perception des grosses et menues dixmes. Avec augmentation de portion congrueFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant163123
Arrest de... parlement confirmatif de la sentence de M. le lieutenant civil, portant réglement pour les... chanoines... et chapelains des églises cathédrales, et les curez des églises parrochiales, sur la perception des grosses et menues dismes ; avec augmentation de pension congrueFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant163123
Arrest de... parlement confirmatif de la sentence portant reiglement pour les dismes et pensions congrues des curez, jusques à la somme de 300 livres par anFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant163123
Arrest de... parlement sur les appellations comme d'abus, donné en faveur d'unions des cures annexées à la manse capitulaire des églises cathédrales et collégiales de ce royaumeFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant16318
Arrest de... parlement confirmatif des donations mutuelles faites auparavant la déclaration du roy... de septembre 1622, nonobstant qu'elles ne soient insinuéesFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant16307
Arrest de... parlement donné au profit des graduez nommez, pour tenir bénéfices, contre les prétendus droits de régaleFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant16308
Arrest de... parlement par lequel les curez primitifs qui recueillent les dixmes és parroisses sont condamnez d'employez le tiers desdites dixmes aux réparations d'icelles églises et parroissesFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant16305
Arrest de... parlement portant défenses à tous enfans mineurs de se marier sans le consentement de leurs tuteurs et parents, tant paternels que maternels. Avec le plaidoyé de M. TalonFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant16308
Arrest de... parlement pour servir de loy au palaisFrance. Parlement de ParisF. Bourriquant16307
Arrest du conseil d'Estat... interprétant l'édict portant attribution aux officiers des eslections... de six deniers pour livre, et création de deux esleuz, par lequel Sa Majesté veut que les présidens, lieutenans, assesseurs, esleuz et controolleurs jouissent en hérédité de ladite attribution, en payant les sommes pour ce taxées ; ce faisant demeureront lesdits deux offices supprimez...France. Conseil d'État (13..-1791)F. Bourriquant162913
Arrest du conseil d'Estat... portant confirmation de l'attribution d'hérédité aux offices de police ; ensemble pour l'exécution de l'édict... des procureurs postulans en toutes les cours et juridictions... et des autres offices de financesFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Bourriquant16297
Almanach, ou Diaire prophétique et royal pour l'an M.DC.XXIII...Jean BelotF. Bourriquant162347
Les Nouveaux Arrests de... parlement (des 6 juillet 1615, 23 janvier et 1er avril 1623) portant deffenses d'informer pour des injures...France. Parlement de ParisF. Bourriquant16238
Les Très-approuvez remèdes et préservatifs contre la peste et l'épidimie, expérimentez, tant par ceux qui en ont usé que par ceux qui ont signé le suivant certificat, mis en public... [Par Pierre Le Maistre.]Pierre Le MaistreF. Bourriquant162315
Mémoires mathématiques recueillis et dressez en faveur de la noblesse françoise, par D. Henrion...Didier HenrionF. Bourriquant1623—
Almanach, ou Éphéméride pour l'an 1622... par M. Jean Belot,...Jean BelotF. Bourriquant162232
Paradoxes de la pesteSilvestro FacioF. Bourriquant1620252
La Honteuse fuite du sieur Oyseau, ministre de Gyen, touchant l'antiquité du mot de messe et le profane usage de celui de la Cène, par le R. P. Meurisse,...Martin MeurisseF. Bourriquant161967
La Trompette françoise, sur le mariage de Son Altesse, le sérénissime prince, Victor Amédée de Savoye, et prince de Piedmont, avec la très-illustre et très-vertueuse princesse madame chrestienne de France, soeur du roy très chrestien Louys XIIIJean-Philippe VarinF. Bourriquant161920
Versions de quelques pieces de Virgile, Tacite, et SalusteMarie Le Jars de GournayF. Bourriquant1619176
Déclarations et lettres patentes, arrests et règlements faits par le Roy et les vérifications et arrests de la Chambre des comptes de Paris sur l'exercice, function et charge des offices de conseillers du Roy et controlleurs généraux des réparations, fortifications... et emparemens des villes, chasteaux... ports, ponts, havres et boucaux des païs et duchez de Guyenne, Poictou, Touraine, Languedoc, Limosin, Angoulmois, Xaintonge, ville et gouvernement de La Rochelle, puis d'Onix, anciens ressorts et lieux adjacentsFranceF. Bourriquant161712
Lettres patentes... en forme de déclaration, portant révocation et extinction des préventions et exemptions par appel, en toutes causes de 10 livres, en la jurisdiction ordinaire de Montreulbellay, et pouvoir y attribué, d'exécuter les jugements, nonobstant l'appel ; avec deffences à tous juges, sergens et autres, de plus adjourner, distraire, ny contraindre les habitans et justiciables de la ville et baronnie dudit Montreulbellay, plaider èsdites causes en première instance ailleurs qu'audit Montreulbellay, ny s'exempter de ladite jurisdiction, et arrest de la Cour du 5 septembre 1617FranceF. Bourriquant161714
Response faite par Nicolas Briot,... aux remonstrances de la Cour des monnoyes et des prévosts, ouvriers et monnoyers, tant de la monnoye de Paris que des autres monnoyes de FranceNicolas BriotF. Bourriquant161761