F. Bourriquant

Paris

Œuvres66

Éditions66

Auteurs distincts36

Médiane pages165–512 pages

Période1603–163735 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	17
France. Conseil d'État (13..-1791)	5
Jean-Philippe Varin	4
Charles de Navières	4
Jacques Le Vasseur	3
France	3
Pierre Victor Palma Cayet	2
Jean Belot	2
H Rabouyn	2
Barthélemy de Laffemas	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1637	Déclarations et lettres patentes, arrests et règlements faits par le Roy et les vérifications et arrests de la Chambre des comptes de Paris sur l'exercice, function et charge des offices de conseillers du Roy et controlleurs généraux des réparations, fortifications... et emparemens des villes, chasteaux... ports, ponts, havres et boucaux des païs et duchez de Guyenne, Poictou, Touraine, Languedoc, Limosin, Angoulmois, Xaintonge, ville et gouvernement de La Rochelle, puis d'Onix, anciens ressorts et lieux adjacents	12
1634	Arrests de... parlement (des 7. avril 1628, 5. mai 1629 et 25. juin 1633,) portant reiglement entre les notaires royaux et les notaires subalternes	14
1633	Arrest de... parlement (du 23. décembre 1627 et 13. may 1633.) portant réglement entre les lieutenans criminels de robbe longue et les lieutenans de robbe courte...	8
1633	Arrest de... parlement portant règlement entre les seigneurs et les curez pour les dismes, champars et pensions congrues	7
1633	Arrest solennel donné en parlement portant confirmation de la liberté donnée aux notaires de faire inventaires des mineurs et autres...	8
1633	Arrests du conseil (privé des 21 mars 1622 et 13 mai 1633) et de la cour de parlement (du 12 février 1605) portant reglement entre les lieutenans generaux et particuliers, et les commissaires enquesteurs examinateurs, notaires, tabellions et greffiers, aux subjet des inventaires et garde des minutes, informations, interrogatoires, enquestes, grosses et expeditions d'icelles	—
1632	Arrest notable de... parlement portant reiglement des charges et fonctions des maistres particuliers des eaues et forests et leurs lieutenans	15
1631	Arrest de... parlement confirmatif de la sentence de M. le lieutenant civil (du 21. mars 1629), portant réglement pour les doyen, chanoines, chapitre, vicaires et chapelains des églises cathédrales, et les curez des églises parrochiales, sur la perception des grosses et menues dixmes. Avec augmentation de portion congrue	23
1631	Arrest de... parlement confirmatif de la sentence de M. le lieutenant civil, portant réglement pour les... chanoines... et chapelains des églises cathédrales, et les curez des églises parrochiales, sur la perception des grosses et menues dismes ; avec augmentation de pension congrue	23
1631	Arrest de... parlement confirmatif de la sentence portant reiglement pour les dismes et pensions congrues des curez, jusques à la somme de 300 livres par an	23
1631	Arrest de... parlement sur les appellations comme d'abus, donné en faveur d'unions des cures annexées à la manse capitulaire des églises cathédrales et collégiales de ce royaume	8
1630	Arrest de... parlement confirmatif des donations mutuelles faites auparavant la déclaration du roy... de septembre 1622, nonobstant qu'elles ne soient insinuées	7
1630	Arrest de... parlement donné au profit des graduez nommez, pour tenir bénéfices, contre les prétendus droits de régale	8
1630	Arrest de... parlement par lequel les curez primitifs qui recueillent les dixmes és parroisses sont condamnez d'employez le tiers desdites dixmes aux réparations d'icelles églises et parroisses	5
1630	Arrest de... parlement portant défenses à tous enfans mineurs de se marier sans le consentement de leurs tuteurs et parents, tant paternels que maternels. Avec le plaidoyé de M. Talon	8
1630	Arrest de... parlement pour servir de loy au palais	7
1629	Arrest du conseil d'Estat... interprétant l'édict portant attribution aux officiers des eslections... de six deniers pour livre, et création de deux esleuz, par lequel Sa Majesté veut que les présidens, lieutenans, assesseurs, esleuz et controolleurs jouissent en hérédité de ladite attribution, en payant les sommes pour ce taxées ; ce faisant demeureront lesdits deux offices supprimez...	13
1629	Arrest du conseil d'Estat... portant confirmation de l'attribution d'hérédité aux offices de police ; ensemble pour l'exécution de l'édict... des procureurs postulans en toutes les cours et juridictions... et des autres offices de finances	7
1623	Almanach, ou Diaire prophétique et royal pour l'an M.DC.XXIII...	47
1623	Les Nouveaux Arrests de... parlement (des 6 juillet 1615, 23 janvier et 1er avril 1623) portant deffenses d'informer pour des injures...	8

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