Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
484 œuvres
| Proposition relative à la convocation immédiate des conseils généraux, présentée par M. Gaslonde. (Urgence déclarée) | Charles Pierre Gaslonde | impr. du Journal officiel | 1871 | 2 |
| Proposition tendant à nommer une commission chargée de déterminer les bases d'un projet de réorganisation de l'armée, présentée par M. Margaine, | Henri-Camille Margaine | impr. du Journal officiel | 1871 | — |
| Proposition tendant à nommer une commission de trente membres pour élaborer un Code rural, présentée par MM. Henri Fournier et Bottard, | Henry Fournier | impr. du Journal officiel | 1871 | — |
| Propositions relatives la première | Joseph Magnin | impr. du Journal officiel | 1871 | 19 |
| Rapport | Albert de Broglie | impr. du Journal officiel | 1871 | 12 |
| Rapport de la sous-commission chargée de rechercher l'armement en artillerie et armes portatives | Charles-Victor Frébault | impr. du Journal officiel | 1871 | 13 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Ducuing sur les concordats amiables... par M. Mathieu-Bodet, | Pierre Mathieu-Bodet | impr. du Journal officiel | 1871 | 11 |