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95 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Mémoire sur les méthodes rafraîchissante et échauffante, par M. de Boissieu,... qui a remporté le prix proposé par l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon, pour l'année 1770, auquel on a joint l'extrait d'une dissertation sur le même sujet qui a eu le premier accessit et dont l'auteur est M. Godart, docteur en médecine, à VerviersGuillaume-Lambert Godart, Barthélemy Camille de Boissieu
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impr. de . Causse
1772
344
Arrêt du parlement concernant les conseils souverainsFrance. Parlement de Dijonimpr. de . Causse17714
Arrêt du parlement qui condamne trois écrits (Observations sur l'écrit intituléFrance. Parlement de Dijonimpr. de . Causse17718
Précis analytique du premier volume de l'Histoire de Bourgogne de M. Mille, par M. B***,... (E. Beguillet.)Edme Beguilletimpr. de . Causse177140
Déclaration du roi, qui ordonne que dorénavant, il ne sera exigé aucun degré, soit en théologie, soit en droit canon, pour posséder des cures autres que celles des villes et lieux énoncés dans l'état ci-attachéFranceimpr. de . Causse1769—
Edit du roi, concernant les premières dignités des églises collégiales et les dignités des églises cathédrales du ressort du parlement de Dijon...Franceimpr. de . Causse1769—
Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui modère les droits attribués aux offices de jurés-mouleurs, visiteurs, compteurs... réunis au domaine de Sa Majesté par l'arrêt du 18 mai dernier et qui règle la quotité de ceux qui seront perçus à l'avenir...France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de . Causse1768—
Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui règle la manière dont les préposés à l'exercice des offices demesureurs de grains créés par les édits de janvier 1569 et 1697 les réunis par l'arrêt du 18 mai 1767, feront les fonctions attachées auxdits offices...France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de . Causse1768—
Arrêté du conseil d'Etat du roi, qui laisse aux officiers municipaux le choix des fixations portées par l'édit de 1696, pour les droits attribués aux offices de jurés-mouleurs de bois à brûler et charbonsFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de . Causse1768—
Table générale des traités de droit françois à l'usage de la BourgogneGabriel Davotimpr. de . Causse1767347
Éloge historique de Mr Rameau,... lu à la séance publique de l'Académie, le 25 août 1765Hugues Maretimpr. de . Causse1766—
Arrêt du parlement qui ordonne que le offices de juges, procureurs d'office et greffiers ne pourront être exercés en la même justice. par les pères, enfants, frères, beaux-frères, oncles et neveux, à peine de nullité des procédures et jugementsFrance. Parlement de Dijonimpr. de . Causse1765—
Coutume du Duché de Bourgogne et cayers servant à l'interpréter, suivie de l'ordonnance du duc Jean sur le droit de guet et de garde, avec des observations de Me Jean Bannelier,... Pour continuation aux "Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne". Tome huitièmeGabriel Davotimpr. de . Causse1765585
Arrest du parlement... qui ordonne que l'imprimé intituléFrance. Parlement de Dijonimpr. de . Causse17634
Arrêt de la cour de parlement (portant qu'il ne sera établi aucun impôt nouveau dans la province de Bourgogne s'il n'est autorisé par des édits, déclarations ou Lettres patentes enregistrés.)France. Parlement de Dijonimpr. de . Causse1763—
(Arrêt du Parlement de Dijon portant suppression de la Compagnie de Jésus.)France. Parlement de Dijonimpr. de . Causse1763—
Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que ceux qui feront le commerce de quelque denrée que ce soit, demeureront assujettis aux déclarations et autres formalités, comme auparavant la déclaration du 25 mai 1763...France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de . Causse1763—
(Arrêt du parlement pour la dispersion de la Compagnie de Jésus et la saisie des biens et établissements qu'elle possède.)France. Parlement de Dijonimpr. de . Causse176315
Arrêt du parlement qui déclare nul et de nulle effet la transcription faite sur ses registres, le 13 août dernier, des édit et déclaration... d'avril précédent, et fait défenses de les mettre à exécution, à peine de concussion...France. Parlement de Dijonimpr. de . Causse17637
Arrêt du parlement qui déclare nulle et de nul effet la transcription faite sur ses registres le 13 août dernier, des édits et déclarations du mois d'avril précédent et fait défenses de les mettre à exécution...France. Parlement de Dijonimpr. de . Causse1763—
Arrêt du parlement... concernant les ci-devant Jésuites de son ressort et l'exécution de l'arrêt du 11 juillet 1763France. Parlement de Dijonimpr. de . Causse176322
Déclaration... portant permission de faire circuler les grains, farines et légumes dans toute l'étendue du Royaume...Franceimpr. de Vve C.-M. Cramé17633
(Arrêt du parlement portant condamnation d'un écrit intituléFrance. Parlement de Dijonimpr. de . Causse176296
Discours prononcé par M. l'ancien évêque de Troyes [Poncet de La Rivière] à sa réception à l'Académie de Dijon, le 26 mars 1762. - Réponse de M. le président de Ruffey, au discours de M. l'ancien évêque de TroyesMatthias Poncet de La Rivièreimpr. de . Causse17624
(Arrêt du parlement en faveur de l'hopital général de Dijon, touchant les enfants naturels.)France. Parlement de Dijonimpr. de . Causse1760—
Déclaration... portant établissement d'un vingtième ou sol pour livre en sus des droits des fermes et autres... Registrée en ParlementFranceimpr. de . Causse17606
Édit... portant suppression de la subvention générale établie par l'édit... de septembre dernier...FranceM. Nicolas17604
Déclaration en interprétation de l'édit... d'août 1758, portant établissement des dons gratuits... [Enregistrée au Parlement de Bourgogne, avec des modifications, le 15 mai 1759.]Franceimpr. de . Causse175923
Édit... portant que pendant 6 années, à compter du 1er janvier prochain, il sera payé un don gratuit extraordinaire par les villes, fauxbourgs et les bourgs de tout le Royaume...FranceP.-G. Simon175819
(Arrêt du parlement, en faveur des chanoines de l'église St-Vincent de Châlon-Sur-Saône, qui déclare Philibert Jornot, religieux profès de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, incapable de posséder la qualité de chantre en ladite église.)France. Parlement de Dijonimpr. de . Causse1757—