SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

68 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :C. Huguier×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrest... de Parlement... rendu contre le sieur BonnefontFrance. Parlement de ParisC. Huguier1711—
← PrécédentPage 2 / 3 · 68 résultatsSuivant →
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement pour les dots des religieuses
France. Parlement de Paris
C. Huguier
1711
—
Démonstration invincible et surprenante qui montre qu'il a esté fait deux fausses corrections du calendrier julien ou romain depuis qu'il est en usage, par M. Touraine,...Michel TouraineC. Huguier171121
Mandement de Mgr. l'archevêque d'Aix portant condamnation des écrits dictés dans son séminaire par le sieur Leget, supérieur dudit seminaire. (10 mai 1710.)Église catholique. Diocèse. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucC. Huguier1710—
Mandement de... l'archevêque d'Aix, portant condamnation des écrits dictez dans son séminaire par le sieur Leget, supérieur dudit séminaire. (Donné à Paris.)Église catholique. Diocèse. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucC. Huguier17108
Mémoire sur la provision, servant de réfutation de la Requête que les prétendus supérieurs de la réforme (de l'ordre de Cluny) ont signifiée, au sujet de la même provision, le douzième décembre, et de leurs autres imprimés. (M. Lenain, rapporteur. Me Chevallier, avocat.)Louis ChevalierC. Huguier171028
Arrest du Conseil d'État... [du 5 janvier 1709] et Lettres patentes pour la confirmation des privilèges de l'Université d'AvignonFranceC. Huguier170912
Arrêt du Conseil d'Etat qui casse l'emprisonnement fait de la femme du sieur Moucheteau, président de l'élection de Cognac et qui interdit le nommé Vaslin huissier qui a fait l'emprisonnement...France. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1709—
Arrêt du Conseil d'État privé du Roi, du troisième Décembre 1708, qui casse l'emprisonnement fait de la femme du Sieur Moucheteau, Président de l'Élection de Cognac et qui interdit le nommé Vaslin, huissier qui a fait l'emprisonnement et le condamne en cent livres envers les Secrétaires du Roi et Officiers de la Chancellerie, avec les nommés Grouchy et sa femme qui ont fait faire l'emprisonnement, condamnés aussi en cent livres envers les dits OfficiersFrance. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1709—
Arrêt du conseil d'Etat pour la confirmation des privilèges de l'Université d'AvignonFrance. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1709—
Arrêt du conseil privé, au profit de MM. les secrétaires du roi, lequel casse une signification d'arrêt du parlement de Bordeaux faite le 3 avril 1708 par Michel Boineau, premier huissier au siège royal de Cognac, à la requête de P. Gronchi et de sa femme, aux officiers de la principauté de Marcillac, ressort du parlement de Paris, sans avoir obtenu le "pareatis"France. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1709—
Ordonnance de son altesse eminentissime monseigneur le cardinal de Bouillon,... abbé général de Cluni ; sur la préparation aux saints ordres, pour les religieux de Cluni de l'une & de l'autre observanceEmmanuel Théodose de la Tour d'Auvergne BouillonC. Huguier170912
Ordonnance de son altesse eminentissme monseigneur le cardinal de Bouillon. Au sujet des professionsEmmanuel Théodose de la Tour d'Auvergne BouillonC. Huguier17094
Requeste servant de mémoire au sujet de la provision à nosseigneurs de Parlement. (SignéLouis ChevalierC. Huguier170925
(Requête du cardinal de Bouillon, abbé et supérieur général de l'ordre de Cluny, à nosseigneurs de Parlement, au sujet des différends survenus entre les religieux réformés et les non réformés dudit ordre. SignéLouis ChevalierC. Huguier17097
Arrêt du grand conseil qui juge qu'un ecclésiastique ne peut exercer le retrait de grèves et assablements anciennement laissés par la Loire et baillés à rente par son prédécesseur, et qui maintient les possesseurs en la propriété et jouissance desdits héritages. (Contre Luc-Victor Milon, prévôt de Restigny.)France. Grand conseilC. Huguier1708—
(Arrêts du Grand Conseil des 27 octobre 1708 et 12 novembre 1708 relatifs aux démêlés des Religieux de l'Abbaye de Cluny.)France. Grand conseilC. Huguier1708—
Dissertation sur Victor de ViteJean LironC. Huguier1708103
Dissertation sur le temps de l'établissement des Juifs en France, où on examine ce que M. Basnage a écrit sur cette matière... [par Dom J. Liron.]Jean LironC. Huguier170896
Question curieuseJean LironC. Huguier1708118
Requeste importante sur une prétendue hermaphrodite [Marguerite Malaure]. Au Roy.Pierre Jean Baptiste LauthierC. Huguier17084
Arrests [du Parlement d'Aix, du 8 janvier 1705 ; du Conseil privé, du 17 mai 1706] concernant la contestation d'entre Mgr l'archevesque d'Aix et les dames de Bérulle, prieure et souprieure perpétuelles du monastère royal de Saint-Barthélémi de ladite ville d'Aix, de l'ordre de Saint-Dominique, avec les trois ordonnances de Mr l'archevêque d'Aix [Daniel de Cosnac, des 15, 20 avril 1703 et 20 janvier 1704] déclarées abusives par l'arrest de la Grand' Chambre [du Parlement de Paris, du 26 janvier 1707]France. Parlement de ProvenceC. Huguier170716
Arrests [du Parlement de Provence, 8 janvier 1705, et du Conseil privé, 17 mai 1706] concernant la contestation d'entre Mgr l'archevêque d'Aix et les dames de Bérulle, prieure et souprieure perpétuelles du monastère royal de Saint-Barthélémi... d'Aix... Avec les trois Ordonnances de Mgr l'archevêque d'Aix déclarées abusives par l'arrest de la Grand'Chambre [du 26 janvier 1707]France. Parlement de ProvenceC. Huguier170716
Arrêt de la Cour des Aides du quatrième avril 1707, qui fait defenses au fermier des aides de lever aucuns droits de contrôle sur les bières qui seront faites par les particuliers pour leurs boissonsFrance. Cour des aides. ParisC. Huguier1707—
Arrêt du conseil privé qui casse l'arrêt du parlement d'Aix du 8 janvier 1705, renvoie les parties au parlement de Paris, et condamne l'archevêque d'Aix aux dépens. (En faveur des Dominicaines de S. Barthélemy d'Aix.)France. Conseil d'État (13..-1791)C. Huguier1707—
Arrêt du grand conseil au profit de M. le cardinal de Bouillon, abbé, chef et supérieur général de tout l'ordre de Cluny, et de dom Gentil, procureur général de l'étroite observance dudit ordre ; contre les communautés de ladite étroite observanceFrance. Grand conseilC. Huguier1707—
Arrêt du grand conseil pour la dîme des Sainfoins et Bourgognes, tant dans les enclos que hors d'iceux. (Entre les religieuses des Filles-Dieu de Paris, et Jean-François-de-Sales Charmolue, curé de Houilles.)France. Grand conseilC. Huguier1707—
Arrêt du parlement qui déclare la vêture et la clôture des religieuses exemptes soumises à la juridiction des évêques. (Contre les dominicaines de S. Barthélemy d'Aix.)France. Parlement de ProvenceC. Huguier1707—
Arrêts concernant la contestation d'entre Mr l'archevêque d'Aix et les dames de Berulle, prieure et sous-prieure perpétuelles du monastère royal de Saint-Barthélemy de ladite ville... ordre de Saint-Dominique. Avec les trois ordonnances de M. l'archevêque d'Aix, déclarées abusives par l'arrêt de la grande-chambreFrance. Parlement de ProvenceC. Huguier170716
Lettres patentes... portant règlement pour les maistres marchands teinturiers en soye, laine et fil... de Paris...FranceC. Huguier17079