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492 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de Baudouin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Au public, sur la lettre des consuls au ministère de la justice, du 29 messidor, relative à la commission chargée de l'examen des réclamations des individus inscrits sur la liste des émigrés, par le Cen M.-É. Devilliers-Terrage,... 7 thermidor an 8Marc Étienne de Villiers Du Terrageimpr. de Baudouin1799
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10
Avis fraternels adressés par le représentant du peuple Tonnelier, membre du Conseil des Anciens, aux citoyens composant l'agence du Directoire exécutif a Saint-Domingue. Du premier vendémiaire an 8Jacques Tonnelierimpr. de Baudouin17998
Dabray, du Conseil des Cinq-CentsJoseph Séraphin Dabrayimpr. de Baudouin17992
Dabray, du Conseil des Cinq-Cents, en réponse au premier libelle du citoyen Gastaud, de celui des AnciensJoseph Séraphin Dabrayimpr. de Baudouin179994
Dabray, en réponse aux deux mots provisoires du citoyen Gastaud. (3 frimaire, an VIII.)Joseph Séraphin Dabrayimpr. de Baudouin17994
De la trésorerie et de la comptabilité nationales, dans l'ordre constitutionnelAlexandre Goussardimpr. de Baudouin179926
Des scissions, et des principes à suivre par le Corps législatif dans le jugement qui lui est délégué de la validité des électionsPierre-Clément de Laussatimpr. de Baudouin179919
Des signes envisagés relativement à leur influence sur la formation des idéesPierre Prévostimpr. de Baudouin179970
Discours de Lucien Bonaparte, président du Conseil des Cinq-Cents, prononcés au Palais de Saint-Cloud, à la séance du 19 brumaire an VIIILucien Bonaparteimpr. de Baudouin179914
Discours de Lucien Bonaparte,... prononcés au palais de Saint-Cloud, à la séance du 19 brumaire an VIIILucien Bonaparteimpr. de Baudouin1799—
Discours de Rivoallan, sur la résolution du 28 fructidor an VII, qui déclare applicable au département des Côtes-du-Nord, la loi du 24 messidor an VII, sur la répression du brigandageJean-Marie Rivoallanimpr. de Baudouin1799—
Discours prononcé à la barre des deux Conseils du Corps législatif, au nom de l'Institut national des sciences et des artsInstitut de Franceimpr. de Baudouin179964
Dornier, représentant du peuple, député au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Haute-Saône, à ses concitoyensClaude-Pierre Dornierimpr. de Baudouin179910
Liberté, égalitéBalthazar Faureimpr. de Baudouin17996
Liberté, égalité. Tarbes, le 13 fructidor an VII de la République française, une et indivisible. Les administrateurs destitués du département des Hautes-Pyrénées, au président du Conseil des AnciensJoseph Vignolaimpr. de Baudouin179912
Moyen de suppléer à la majeure partie des déboursés qu'exigeroit l'exécution d'un projet concernant l'établissement définitif du Tribunat dans le Palais-ÉgalitéAlexandre-Jean-Baptiste-Guy de Gisorsimpr. de Baudouin17997
Mémoire sur les anciennes sépultures nationales et les ornemens extérieurs qui en divers temps y furent employés, sur les embaumemens, sur les tombeaux des rois francs dans la ci-devant église de Saint-Germain des Prés, et sur un projet de fouilles à faire dans nos départementsPierre Jean-Baptiste Legrand d'Aussyimpr. de Baudouin1799272
Observations sur la Déclaration des droits et devoirs de l'homme et du citoyenPierre-Claude Larocheimpr. de Baudouin179938
Opinion de Aubert, sur l'appel nominal, fait et dépouillé dans la séance du 28 thermidor an 7François Aubertimpr. de Baudouin1799—
Opinion de Bellegarde,... contre la résolution relative à l'impôt sur le selAntoine Dubois de Bellegardeimpr. de Baudouin179912
Opinion de Darracq,... contre le projet prohibitif des jeux de hasard, présenté par André, du Bas-Rhin, au nom d'une commission spéciale. Séance du 18 messidor an VIIFrançois Balthazar Darracqimpr. de Baudouin179919
Opinion de Grenier, sur le projet de résolution présenté par Jacqueminot, sur un référé du tribunal de cassation, relatif au sens et aux effets de plusieurs articles de la loi du 17 nivôse an II, notamment sur l'article LXXVII... Séance du 8 nivôse an VIIJean Grenierimpr. de Baudouin1799—
Opinion de J. Cornudet, membre du Conseil des Anciens, relativement au système constitutionnel des électionsJoseph Cornudetimpr. de Baudouin17997
Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 2 vendémiaire an VIII, qui déclare traître à la patrie tout Français qui proposerait ou accepterait des conditions de paix tendantes à modifier la constitution ou à altérer l'intégralité du territoire de la République. Séance du 2 brumaire an VIIIYves-Claude Jourdainimpr. de Baudouin1799—
Opinion de Lesoinne, député de l'Ourthe... sur la résolution du 18 thermidor an VII relative à l'emprunt forcéPierre-Jean-Abraham Lesoinneimpr. de Baudouin1799—
Opinion de Marbot,... sur la résolution relative au complément de deux cent mille conscrits. Séance du 28 germinal an VIIJean-Antoine de Marbotimpr. de Baudouin1799—
Opinion de Marvaud,... de la Charente, sur la liberté de la presse. Séance du 27 prairial an VIIMichel Marvaud-Baudetimpr. de Baudouin1799—
Paris, le 21 brumaire an 8Louis Jean Gabriel Lapotaireimpr. de Baudouin17994
Première réponse de Gastaud (des Alpes-Maritimes),... à la diatribe adressée par le citoyen Dabray, membre du conseil des Cinq-Cents, à ce qu'il appelle ses commettansAndré Gastaudimpr. de Baudouin1799157
Rapport fait par Membrède,... au nom d'une commission spéciale sur le projet présenté au conseil des Cinq-cents de joindre, par un canal de communication, l'Escaut au Demer, à la Meuse et au RhinAndré Charles Membrèdeimpr. de Baudouin179914