Jean-Marie Rivoallan

Œuvres15

Total pages105médiane 6 p.

Période d'activité1792–1799

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Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Lettre de M. Rivoallan, député du département des Côtes du Nord ; aux communes de ce département, qui lui ont fait adresser des délibérations et des pétitions sur divers amendemens à la loi des domaines congéables, et à celle des droits féodaux.	—	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan sur la résolution du 19 nivôse an VII, qui propose de rapporter les lois du 8 germinal an III et 3 brumaire an IV qui fixaient à Guingamp l'École centrale des Côtes-du-Nord, pour la placer à Port-Brieu, chef-lieu du département. Séance du 26 ventôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan sur la résolution du 26 ventôse relative aux frais de justice en matière criminelle. Séance du 17 germinal an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan,... contre la résolution du Conseil des Cinq cents du 21 pluviôse qui établit une taxe d'un sol par livre de sel à son extraction. Séance du 27 pluviôse an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan,... contre le rapport de la commission du Conseil des Anciens, qui propose de rejeter la résolution du Conseil des Cinq-cents tendante à valider les opérations de l'assemblée mère électorale du département des Bouches-du-Rhône en l'an VII. Séance du 22 fructidor an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan,... sur la résolution du 2 messidor relative aux prêtres. Séance du 28 messidor an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan,... sur la résolution du 27 fructidor relative à la délivrance de bons au porteur en paiement des intérêts de la dette publique. Séance du 22 vendémiaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan,... sur la résolution du 7 frimaire an VII qui propose d'annuler l'élection des juges du département des Bouches-du-Rhône faite en l'an IV. Séance du 8 pluviôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Réflexions de Rivoallan,... résolution du 11 messidor, concernant la garantie de la liberté politique et civile. Séance du 12 thermidor an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens.... Les citoyens de la commune de Port-Brieuc... au Corps législatif. [Discours de Rivoallan, en présentant au Conseil des Anciens l'adresse des citoyens de la commune de Port-Brieuc]...	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan sur la résolution du 6 brumaire, relative aux effets et argent volés sur les ministres de la République française à Rastadt. Séance du 16 brumaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan sur la résolution relative aux dépenses du ministère des finances pendant l'an VIII. Séance du 19 vendémiaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan,... sur la résolution du 2 vendémiaire, qui déclare traîtres à la patrie tous négociateurs, généraux, ministres, directeurs et tous autres que ce soit, citoyens français, qui proposeraient ou accepteraient des conditions de paix tendantes à modifier ou à changer en tout ou en partie la constitution de l'an III, ou à altérer l'intégralité du territoire de la République française, tel qu'il est déterminé par la constitution et par les lois de réunion. Séance du 28 vendémiaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivollan,... sur la résolution du 4e jour complémentaire, concernant la levée de quarante mille chevaux pour le service des armées. Séance du 4 vendémiaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Discours de Rivoallan, sur la résolution du 28 fructidor an VII, qui déclare applicable au département des Côtes-du-Nord, la loi du 24 messidor an VII, sur la répression du brigandage	impr. de Baudouin	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Marie Rivoallan.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Cornudet	impr. de Baudouin (1799) · impr. nationale (1798)	3
Yves-Claude Jourdain	impr. de Baudouin (1799) · impr. nationale (1798)	3
Pierre-Clément de Laussat	impr. de Baudouin (1799) · impr. nationale (1798)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	13
impr. de Baudouin	1

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