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2 136 œuvres

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Communication de M. René André,... à la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les relations entre l'Union européenne et la Russie, la question de KaliningradFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale
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2002
31
Conférence des Parlements de l'Union européenne contre le blanchimentConférence des Parlements de l'Union européenne contre le blanchiment (02 ; 2002 ; Paris)Assemblée Nationale2002249
Impressions 12e législatureFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2002—
L'Ukraine, situation et perspectives dix ans après l'indépendanceFrance. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Ukraine (1958-....)Assemblée Nationale200297
Les changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2002—
Les mardis de l'EuropeFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale2002112
Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)Assemblée Nationale2002302
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE sur les travaux des IXe et Xe sessions annuelles de cette Assemblée, Bucarest, 6-10 juillet 2000, Paris, 6-10 juillet 2001France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2002165
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2000France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale200237
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale200240
Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe Tome 1. - Vol. 5France. Assemblée nationale. Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe (1958-....)Assemblée Nationale2002322
Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe Tome IIFrance. Assemblée nationale. Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe (1958-....)Assemblée Nationale2002778
Rapport d'information préalable au débat sur l'évolution des prélèvements obligatoires pour 2003France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200239
Rapport d'information présentant, sous forme de tableau comparatif, la révision par le traité de Nice du traité sur l'Union européenne et du traité instituant la Communauté européenneFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale2002265
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée [au Vietnam] du 14 au 20 novembre 2001France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Viet-Nam (1958-....)Assemblée Nationale200258
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Bosnie-Herzégovine du 17 au 19 septembre et en République fédérale de Yougoslavie du 19 au 23 septembre 2001, par une délégation du Groupe d'amitié France-Europe du Sud-EstFrance. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Europe du Sud-Est (1958-....)Assemblée Nationale200228
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Norvège et au Danemark du 5 au 7 février 2002 par une délégation des Groupes d'amitié France-Danemark et France-NorvègeFrance. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Danemark (1958-....), France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Norvège (1958-....)Assemblée Nationale200240
Rapport d'information sur l'ANVARFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200263
Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2003France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200235
Rapport d'information sur l'entretien des matériels des arméesFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale200256
Rapport d'information sur l'euroFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200241
Rapport d'information sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la DéfenseFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale200265
Rapport d'information sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentationFrance. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....)Assemblée Nationale200261
Rapport d'information sur l'évaluation de l'application de la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitationFrance. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....)Assemblée Nationale2002—
Rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs du développement durableFrance. Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1958-....)Assemblée Nationale2002127
Rapport d'information sur la conférence ministérielle de l'OMC de DohaFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200266
Rapport d'information sur la création d'un procureur européenFrance. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale200275
Rapport d'information sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débitFrance. Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1958-....)Assemblée Nationale2002190
Rapport d'information sur la formation professionnelle en SuèdeFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale200231
Rapport d'information sur la loi de modernisation socialeFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale2002127