SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

2 138 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Assemblée Nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport sur les adjuvants vaccinauxFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale201595
← PrécédentPage 4 / 72 · 2 138 résultatsSuivant →
Rapport sur les drones et la sécurité des installations nucléairesFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale201588
Refaire la démocratieFrance. Assemblée nationale. Groupe de travail sur l'avenir des institutions (1958-....)Assemblée Nationale2015960
Un nouvel âge démocratiqueFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2015309
Les nouvelles mobilités sereines et durablesFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2014271
Rapport au nom de la Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu socialFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2014294
Rapport d'activité fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesFrance. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)Assemblée Nationale2014162
Rapport d'activité fait au nom de la Délégation aux outre-mer, juillet 2012 - décembre 2013France. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer (1958-....)Assemblée Nationale2014103
Rapport d'activité fait au nom de la Section française à l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2013-2014Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section françaiseAssemblée Nationale201479
Rapport d'information déposé par la Mission d'information sur l'écotaxe poids lourdsFrance. Assemblée nationale. Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds (1958-....)Assemblée Nationale2014551
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des blessésFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale2014146
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement de la branche familleFrance. Assemblée nationale. Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (1958-....)Assemblée Nationale2014310
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le transport de patientsFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)Assemblée Nationale2014281
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle, MEC sur la fiscalité des hébergements touristiquesFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2014188
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'exercice par les caisses d'allocations familiales et leurs missionsFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)Assemblée Nationale2014116
Rapport d'information fait au nom de la commision d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travailFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2014250
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploiFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2014267
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2013France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique NordAssemblée Nationale201445
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2013France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en EuropeAssemblée Nationale2014117
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2014France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale201443
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2014France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale2014101
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2014France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale201442
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2014France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée Nationale201439
Rapport d'information par la Mission d'information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transportFrance. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)Assemblée Nationale2014103
Rapport d'information portant observations sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiairesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201436
Rapport d'information portant observations sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrages et des donneurs d'ordres dans le cadre de la sous-traitance et lutter contre le dumping social, n°1686France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201425
Rapport d'information portant observations sur le projet de loi n° 1847 relatif à la biodiversitéFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201483
Rapport d'information portant observations sur le projet de loi n° 2188 relatif à la transition énergétique pour la croissance verteFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201469
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée du 12 au 16 juin 2014France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Japon (1958-....)Assemblée Nationale201471
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Moldavie du 13 au 16 avril 2014France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Moldavie (1958-....)Assemblée Nationale201492