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2 138 œuvres

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Rapport d'information sur les péages ferroviairesFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale2008
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48
Rapport d'information sur les questions mémoriellesFrance. Assemblée nationale. Mission d'information sur les questions mémorielles (1958-....)Assemblée Nationale2008480
Rapport d'information sur les taux réduits de TVAFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale200851
Rapport d'information sur les travaux de la Délégation sur le développement durableFrance. Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1958-....)Assemblée Nationale2008185
Rapport d'information, en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineursFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale200862
Rapport en conclusion des travaux de la mission sur la pénibilité du travailFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale2008284
Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliquesChristian KertAssemblée Nationale2008201
Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthiqueFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2008320
Rapport sur l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-merFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2008168
Rapport sur l'évolution du secteur de la micro-nanoélectroniqueFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2008162
Rapport sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicapFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2008241
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2007France. Assemblée nationale. Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (1958-....)Assemblée Nationale2008100
Rapport sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courantFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2008505
Science, société et parlementsFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale200863
Zola au PanthéonFrance. Chambre des députés (1876-1942)Assemblée Nationale200861
Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologiesFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2007137
Constitution du 4 octobre 1958FranceAssemblée Nationale200740
Impressions 13e législatureFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2007—
L'ouverture de la législature, le président de l'Assemblée nationaleFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2007123
La biodiversité, l'autre choc ? L'autre chance ?France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2007192
La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique ?France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2007131
Lois de finances et lois de financement à l'Assemblée nationaleFrance. Assemblée nationale. Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence (1958-....)Assemblée Nationale2007237
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité socialeFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)Assemblée Nationale2007—
Politique spatialeFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2007208
Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droit des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, octobre 2005-février 2007France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)Assemblée Nationale2007217
Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, 1er janvier 2006-10 juin 2007Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section françaiseAssemblée Nationale2007211
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le mondeFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale200775
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d'IvoireFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale200758
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission de suivi et d'évaluation de l'utilisation des fonds accordés aux victimes de tsunamiFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale200753
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée, Bruxelles, 3-7 juillet 2006France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2007141