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Rapport d'information sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploiFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)
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Assemblée Nationale
2012
127
Rapport d'information sur les sociétés militaires privéesFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale201269
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenirFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2012256
Rapport sur investissements d'avenirFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale20125
Rapport sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveauFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2012182
Rapport sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiquesFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale201299
Rapport sur les comptes de l'exercice 2011France. Assemblée nationale. Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (1958-....)Assemblée Nationale201269
Rapport sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenneFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2012202
Rapport sur les maladies monogéniquesFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale20124
Rapports d'information sur la mise en application des lois examinées par la Commission des lois au cours de la XIIIe législatureFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2012224
L'approvisionnement en énergie dans le futurColloque parlementaire Paris-Berlin (08 ; 2010 ; Bordeaux)Assemblée Nationale201142
Les rapports et avis budgétaires, lois de finances 2012France. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale201183
Rapport d'activité pour 2010France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)Assemblée Nationale201148
Rapport d'information au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routièreFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2011493
Rapport d'information concernant les modalités de mise en place de l'Autorité de contrôle prudentielFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2011155
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de financesFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2011307
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur le droit de la nationalité en FranceFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2011198
Rapport d'information en conclusion de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défenseFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2011232
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 1er décembre 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation" pour l'exercice 2010France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale201122
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 22 juin 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2010France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale201127
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur l'Iran après 2008France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2011163
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur la géopolitique de l'eauFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2011311
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur les faiblesses et défis du commerce extérieur françaisFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale201189
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information instituée le 28 janvier 2009 sur "Aide au développement, quel équilibre entre multilatéralisme et bilatéralisme ?"France. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2011205
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en FranceFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2011383
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et l'adaptation de la législation relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyageFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2011125
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission en vue d'améliorer l'accès au droit et à la justiceFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2011182
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publiqueFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2011155
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectéesFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2011200
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieurFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2011197