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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et l'Inde britannique, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (17 mars 1883)Hippolyte Morelimpr. de A. Quantin1883
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1884 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (2e Section. - Beaux-Arts.) par M. Antonin Proust,... (12 nov. 1883)Antonin Proustimpr. de A. Quantin1883130
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de 1884 (Ministère des Travaux publics), par M. Alfred Hérault,... (10 nov. 1883)Alfred Héraultimpr. de A. Quantin1883100
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministre de l'Agriculture), par M. Roger,... (1er août 1883)Jean Rogerimpr. de A. Quantin188360
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de l'Instruction publique) par M. Jules Roche (Var),... (10 nov. 1883)Jules Rocheimpr. de A. Quantin1883124
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de l'Intérieur), par M. Thomson,... (13 nov. 1883)Gaston Thomsonimpr. de A. Quantin188388
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de la Guerre), par M. Casimir Perier (Aube),Jean Casimir-Périerimpr. de A. Quantin1883114
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de la Justice et des Cultes) (Partie relative au service des cultes), par M. Antonin Proust,... (31 oct. 1883)Antonin Proustimpr. de A. Quantin188315
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de la Justice), par M. Emile Loubet,Émile Loubetimpr. de A. Quantin188313
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de la Marine et des Colonies) (Service de la Marine) par M. de la Porte (Deux-Sèvres),... (8 nov. 1883)Jean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin188363
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère des Postes et des Télégraphes), par M. Charles Ferry,... (29 oct. 1883)Charles Ferryimpr. de A. Quantin188349
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère du Commerce), par M. Felix Faure,... (25 juillet 1883)Félix Faureimpr. de A. Quantin1883195
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884. (Ministère des Affaires Etrangères), par M. Spuller,... (12 nov. 1883)Eugène Spullerimpr. de A. Quantin188330
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884 (Ministère de la Marine et des Colonies) (Partie relative au service colonial), par M. Arthur Leroy,... (17 nov. 1883)Arthur-Paul Leroyimpr. de A. Quantin1883137
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884, par M. Maurice Rouvier,... (15 nov. 1883)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin1883175
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant modification de la loi du 10 janvier 1883, qui a ouvert, sur l'exercice 1883, des crédits extraordinaires destinés à subvenir aux dépenses de la mission de M. Savorgnan de Brazza..., par M. Turquet,... (12 févr. 1882)Edmond Turquetimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire pour l'organisation de l'Exposition nationale des ouvrages des artistes vivants pour l'année 1883, par M. Antonin Proust,... (16 juillet 1883)Antonin Proustimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire de 640.000 fr. applicable au chapître IVCharles-Ange Laisantimpr. de A. Quantin18837
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 5.140.250 fr., pour le payement des avances à faire par l'État à la compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Arthur Leroy,... (17 nov. 1883)Arthur-Paul Leroyimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883Arthur-Paul Leroyimpr. de A. Quantin18835
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883, d'un crédit de 211.244 fr. 23, et annulation d'une somme de 212.326 fr. 77 sur le budget extraordinaire de l'exercice 1881, par M. Mathieu,... (1er mars 1883)Edouard Mathieuimpr. de A. Quantin18835
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 25 millions de fr. au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883, par M. Margaine,... (12 mars 1883)Henri-Camille Margaineimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Postes et des Télégraphes, au titre du budget ordinaire de 1883, d'un crédit supplémentaire de 52.342 fr., applicable aux chapitres 6 et 7 (3e partie. - Frais de régie.), par M. Charles Ferry,... (7 juillet 1883)Charles Ferryimpr. de A. Quantin18833
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 300.000 fr., sur le budget ordinaire de l'exercice 1882 du Ministère du Commerce (chapitre 6. - Encouragements aux pêches maritimes), par M. Ribot,... (3 mars 1883)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin18832
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture de crédits provisoires montant à 21.420.641 fr., au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1884..., par M. Maurice Rouvier,... (29 déc. 1883)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18832
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1883, d'un crédit extraordinaire de 370.000 fr. pour les dépenses de la représentation de la France au couronnement de S. M. l'Empereur de Russie, par M. Edmond Turquet,... (26 avril 1883)Edmond Turquetimpr. de A. Quantin18832
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1883, de crédits extraordinaires montant à 220.000 fr., pour l'organisation de la juridiction française en Tunisie..., par M. Ribot,... (17 mars 1883)Alexandre Ribotimpr. de A. Quantin18834
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1872, par M. de la Porte (Deux-Sèvres),... (19 mars 1883)Jean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin1883150
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de quatre millions destiné à venir en aide aux départements, par M. Thomson,... (3 juillet 1883)Gaston Thomsonimpr. de A. Quantin18835
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'acquisition d'hôtels des Postes et des Télégraphes à Calais, Sedan, Amiens, Menton, Hyères et à la surélévation du bâtiment de la Recette principale des Postes à Bordeaux, par M. Charles Ferry,... (16 juillet 1883)Charles Ferryimpr. de A. Quantin18836