SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetJean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18805
← PrécédentPage 195 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet
Rémy Jacques
impr. de A. Quantin
1880
14
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetLéon Vacherimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'exécution, aux frais de l'Etat, des travaux nécessaires pour assurer la submersion de 7.000 hectares de terrains plantés en vignes, situés le long du canal du Midi et de la Roubine de Narbonne dans les départements de l'Aude et de l'Hérault,..Jacques Marcouimpr. de A. Quantin18807
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux destinés à l'amélioration du port du Tréport (Seine-Inférieure), par M. Thiessé,... (26 janvier 1880.)Jules-Théodore Thiesséimpr. de A. Quantin18807
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier les conditions imposées aux communes pour obtenir la création de bureaux télégraphiques municipaux, par M. Parent (Savoie),... (26 janvier 1880.)Nicolas Parentimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port de Fécamp, par M. Thiessé,... (26 avril 1880.)Jules-Théodore Thiesséimpr. de A. Quantin188011
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée avec les liquidateurs judiciaires de la compagnie de Dunkerque à Furnes pour le rachat de la partie française de ladite ligne, par M. Le Cherbonnier,... (18 juin 1880.)Auguste Lecherbonnierimpr. de A. Quantin18805
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Ouest, relative à l'exécution des chemins de fer du pont de l'Alma aux Moulineaux et des Moulineaux à Courbevoie, par M. Sarrien,... (31 janvier 1880.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin188020
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et le syndic de la faillite de la compagnie du chemin de fer de Perpignan à Prades pour le rachat de ladite ligne, par M. Laumond,... (11 juin 1880.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin18805
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général de trois chemins de fer d'intérêt local situés dans le département de la Sarthe, par M. Vacher,... (10 juillet 1880.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général des chemins de fer d'intérêt local de Nantes, à Cholet et de Baupréau à Chalonnes, par M. Vacher,... (16 décembre 1880.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général des chemins de fer d'intérêt local de Toul à Colombey et de Lunéville à Gerbéviller, par M. Sarrien,... (25 novembre 1880.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer d'intérêt local de Moutiers à Albertville, par M. Perras,... (21 février 1880.)Edmond Perrasimpr. de A. Quantin18805
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'un canal de Dombasle à Saint-Dié, par M. Sarrien,... (10 juin 1880.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin188021
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la création d'une école nationale d'arts et métiers à Lille (Nord), par M. Pierre Legrand,... (17 décembre 1880.)Pierre Legrandimpr. de A. Quantin18808
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la création d'une école nationale professionnelle, spéciale à la grosse chaudronnerie et aux grandes constructions en fer, à Nevers (Nièvre), par M. Fleury,... (17 décembre 1880.)Théodore Fleuryimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la création de nouveaux bassins au sud du port de Marseille, par M. Maurice Rouvier,... (7 février 1880.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin188029
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Orange à l'Isle, par Carpentras, par M. Gent,... (25 novembre 1880.)Alphonse Gentimpr. de A. Quantin18806
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Ormoy à la Vallée de l'Ourcq, par M. Vacher,... (23 décembre 1880.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Chagny à Auxonne, avec embranchement de Saint-Loup de la Salle à Beaune, par M. Tézenas,... (6 juillet 1880.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Champagnole à où près Tancua avec embranchement sur Morez, par M. Tézenas,... (10 mai 1880.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Guingamp à Paimpol, par M. Vacher,... (9 décembre 1880.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Lons-Le-Saulnier à Champagnole, par M. Tézenas,... (11 juin 1880.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mont-de-Marsan à ou près Saint-Sever, par M. Laumond,... (10 mai 1880.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pont-Audemer à Quetteville, par M. Vacher,... (10 mai 1880.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Provins à Esternay, par M. Casimir-Périer (Aube),... (13 décembre 1880.)Jean Casimir-Périerimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Claude à la Cluse, par M. Tézenas,... (10 mai 1880.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Sébastien à Guéret, par ou près Dun-le-Palleteau et Forges, par M. Fourot,... (8 mai 1880.)Armand Fourotimpr. de A. Quantin18804
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tamnay à Château-Chinon, par M. Sarrien,... (11 juin 1880.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18806