Jacques Marcou

1813 – 1893

Œuvres22

Total pages238médiane 5 p.

Présence au catalogue1875–1891rééditions incluses

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1875	Assemblée nationale. Séance du 3 juin 1875.... Discours prononcé par M. Marcou,... Amendement sur l'article 1er de la proposition de loi présentée par la commission des établissements pénitentiaires et relative au régime des prisons départementales	impr. du Journal officiel	4
1876	Proposition d'amnistie présentée par M. Marcou, député	Impr. de Cerf et fils	1
1876	Proposition de loi ayant pour objet de provoquer des poursuites criminelles contre les co-auteurs et les complices du coup d'Etat du 2 décembre 1851, présentée par MM. Marcou, Daumas, Armand Duportal, Dethou, L. Bonnel, Talandier... députés	Impr. de Cerf et fils	3
1877	Proposition de loi ayant pour objet de rendre, après la levée de l'état de siège, la plénitude de juridiction aux tribunaux ordinaires, à l'égard de tous les citoyens non militaires, présentée par MM. Marcou, Rougé, Léon Bonnel, A. Duportal, Durand, Maigne, Castelnau... députés	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Proposition de loi sur la répression de la candidature officielle, présentée par MM. Marcou et Bonnel, députés (10 déc. 1877)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Proposition d'amnistie, présentée par MM. Marcou, Léon Bonnel, Rouge, députés (28 janv. 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1880	Proposition de loi ayant pour objet d'exiger des candidats aux baccalauréats des certificats d'études universitaires, présentée par M. Marcou,... (14 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	6
1880	Proposition de loi ayant pour objet d'exiger des garanties de capacité des directeurs et des professeurs dans les établissements libres de l'enseignement secondaire, présentée par M. Marcou,... (16 novembre 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'exécution, aux frais de l'Etat, des travaux nécessaires pour assurer la submersion de 7.000 hectares de terrains plantés en vignes, situés le long du canal du Midi et de la Roubine de Narbonne dans les départements de l'Aude et de l'Hérault,... présenté par M. Marcou,... (13 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	7
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcel Barthe, ayant pour objet les conditions d'admission et d'avancement dans les fonctions publiques, par M. Marcou,... (24 janvier 1880.)	impr. de A. Quantin	7
1881	Proposition de loi ayant pour objet d'exiger des garanties de capacité des directeurs et des professeurs dans les établissements libres de l'enseignement secondaire, présentée par M. Marcou,... (1er déc. 1881)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 24e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcou, ayant pour objet d'exiger des candidats aux baccalauréats des certificats d'études universitaires, par M. Marcou,... (10 février 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 27e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Naquet, relative à des modifications à introduire à l'art. 12 de la loi du 30 novembre 1875 sur l'élection des députés, par M. Marcou,... (12 avril 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1882	Proposition de loi ayant pour objet d'exiger des candidats aux baccalauréats des certificats d'études universitaire, présentée par M. Marcou,... (3 déc. 1881)	impr. de A. Quantin	7
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcou, ayant pour objet d'exiger des candidats aux baccalauréats des certificats d'études universitaires, par M. Marcou,... (13 mai 1882)	impr. de A. Quantin	15
1882	Rapport sommaire au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcou, ayant pour objet d'exiger des candidats aux baccalauréats des certificats d'études universitaires, par M. Marcou,... (14 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	7
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gatineau, ayant pour objet l'abrogation des lois sur le rétablissement des congrégations et de la main-morte, par M. Marcou,... (6 mars 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcou, ayant pour objet d'exiger des garanties de capacité des directeurs et des professeurs dans les établissements libres de l'enseignement secondaire, par M. Marcou,... (19 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	5
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à régler la situation des membres des familles qui ont régné en France..., par M. Marcou,... (15 févr. 1883)	impr. de A. Quantin	3
1886	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'exécution du canal d'irrigation et de submersion de Cuxac-Lespignan, par M. Marcou,... (8 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	7
1888	Sénat.... Discours prononcé par M. Marcou. Séance du 29 juin 1888. Demande d'interpellation. Discussion immédiate	impr. des journaux officiels	4
1891	Une erreur judiciaire	Librairies-imprimeries réunies	132

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques Marcou.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	8
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	8
Émile de Marcère	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	8
Alfred Naquet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	13
Impr. de Cerf et fils	5
Impr. de P. Mouillot	1
Librairies-imprimeries réunies	1
impr. de A. Wittersheim	1
impr. des journaux officiels	1

Voir la notice BNF →