SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portantJoseph Magnin, Georges Clouéimpr. de A. Quantin1881
← PrécédentPage 143 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
12
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant création d'une Caisse d'épargne postale... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. Tirard,... et par M. Magnin,... (29 mars 1881.)Adolphe Cochery, Joseph Magnin, Pierre Tirardimpr. de A. Quantin18819
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant dérogation aux dispositions de l'art 32, § 3 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention à l'occasion de l'Exposition internationale d'électricité tenue à Paris en 1881... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (25 juin 1881.)Pierre Tirardimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général de l'exercice 1882... présenté au nom de M. Jules Grévy,... et par M. J. Magnin,... (28 juillet 1881.)Joseph Magninimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1881Joseph Magnin, Georges Clouéimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture au ministre des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1881, d'un crédit de 1.700.000 francs pour l'établissement d'un câble télégraphique de Dakar à Saint-Vincent... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. le vice-amiral Cloué,... et par M. Magnin,... (26 février 1881.)Adolphe Cochery, Joseph Magnin, Georges Clouéimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux titres de capacité de l'enseignement primaire... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... (30 mai 1881.)Jules Ferryimpr. de A. Quantin18816
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (23 juillet 1881.)Joseph Magnin, Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farreimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur l'administration de l'armée... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... (28 juillet 1881.)Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farreimpr. de A. Quantin188133
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur la liberté de réunion... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (21 juin 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur la liberté de réunion... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (5 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à distraire plusieurs communes du canton d'Aubin, arrondissement de Villefranche, département de l'Aveyron, pour former un nouveau canton dont le chef-lieu serait à Decazeville... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Cazot,... (7 avril 1881.)Jules-Théodore-Joseph Cazotimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à rendre l'enseignement primaire obligatoire... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... (19 juillet 1881.)Jules Ferryimpr. de A. Quantin18819
Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, établissant la gratuité absolue de l'enseignement primaire dans les écoles publiques... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Constans,... (30 mai 1881.)Jules Ferry, Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi adopté par le Sénat relatif à l'avancement dans l'armée, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farré,... (28 juillet 1881.)Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farreimpr. de A. Quantin188118
Projet de loi adopté par le Sénat sur le Code rural (Titres II et III. - Parcours, vaine pâture, ban des vendanges. - Durée du louage des domestiques et ouvriers ruraux)... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... par M. Constans,... et par M. Sadi Carnot,... (19 février 1881.)Sadi Carnot, Pierre Tirard, Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18816
Projet de loi adopté par le Sénat, concernant l'éclairage électrique des Côtes de France et l'installation de signaux sonores, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Allain-Targé,... (13 déc. 1881)François Allain-Targé, David Raynalimpr. de A. Quantin188113
Projet de loi adopté par le Sénat, portant modification des articles 656 et 672 du Code de procédure civile, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Cazot,... (26 nov. 1881)Jules-Théodore-Joseph Cazotimpr. de A. Quantin188114
Projet de loi allouant des suppléments de pensions aux anciens militaires et marins et à leurs veuves... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Magnin,... par M. le général Farre,... et par M. le vice-amiral Cloué,... (25 juin 1881.)Joseph Magnin, Georges Cloué, Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farreimpr. de A. Quantin188124
Projet de loi autorisant la garantie par l'Etat d'un emprunt de 1.200.000 francs à contracter par la compagnie des thermes de Plombières... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... et par M. Magnin,... (24 mars 1881.)Joseph Magnin, Pierre Tirardimpr. de A. Quantin18816
Projet de loi autorisant le classement des chevaux et des voitures attelées dans trois départements en dehors des époques prévues par l'article 38 de la loi du 3 juillet 1877 sur les réquisitions militaires... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... (2 juillet 1881.)Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farreimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi ayant pour but de déclarer l'utilité publique et d'autoriser l'exécution par l'Etat d'un canal d'irrigation, dit canal de Manosque, dérivé de la rive droite de la Durance, dans le département des Basses-Alpes, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (9 avril 1881.)Sadi Carnotimpr. de A. Quantin188115
Projet de loi ayant pour but le prolongement entre Florac et Millau de la route nationale n ° 107 bis, de Florac à Alais, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Allain-Targé,... (9 déc. 1881)François Allain-Targé, David Raynalimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi ayant pour objetSadi Carnotimpr. de A. Quantin188112
Projet de loi ayant pour objetFrançois Allain-Targé, David Raynalimpr. de A. Quantin188119
Projet de loi ayant pour objetSadi Carnot, Joseph Magninimpr. de A. Quantin188156
Projet de loi ayant pour objetSadi Carnotimpr. de A. Quantin18819
Projet de loi ayant pour objetSadi Carnotimpr. de A. Quantin188130
Projet de loi ayant pour objetDavid Raynalimpr. de A. Quantin188119
Projet de loi ayant pour objetJoseph Magninimpr. de A. Quantin188111