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Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant création d'un 4e régiment de spahis, par M. Margaine,... (10 juin 1886.)Henri-Camille Margaineimpr. de A. Quantin18863
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Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1886, au budget du ministère de l'intérieur (2e section), d'un crédit extraordinaire de 200.000 fr. au chapitre 17 (nouveau)Eugène Étienneimpr. de A. Quantin18863
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (2 mars 1886.)Armand Rivièreimpr. de A. Quantin1886210
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (29 juin 1886.)Armand Rivièreimpr. de A. Quantin1886148
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux membres des familles ayant régné en France... par M. Camille Pelletan,... (8 juin 1886.)Camille Pelletanimpr. de A. Quantin188610
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1889, par M. Jules Roche (Savoie)... (19 avril 1886.)Jules Rocheimpr. de A. Quantin18869
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'exécution du canal d'irrigation et de submersion de Cuxac-Lespignan, par M. Adolphe Turrel,... (19 juin 1886.)Adolphe-Jean-Eugène Turrelimpr. de A. Quantin18867
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la procédure en matière de divorce et de séparation de corps, par M. Letellier,... (23 mars 1886.)Alfred Letellierimpr. de A. Quantin188614
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la proportion des nominations à faire annuellement dans la Légion d'honneur parmi les militaires de l'armée territoriale (personnel non soldé), par M. Labordère,... (21 avril 1886.)Jean Labordèreimpr. de A. Quantin18865
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la concession gratuite au département de la Seine, pour les enfants assistés, de terrains domaniaux situés en Algérie,... par M. Yves-Guyot,... (15 mars 1886.)Yves Guyotimpr. de A. Quantin188626
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à établir des pénalités contre l'espionnage... par M. Gadaud,... (15 avril 1886.)Antoine Gadaudimpr. de A. Quantin18869
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Pradon,... (26 juin 1886.)Christophe-Félix-Alphonse Pradonimpr. de A. Quantin188611
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi... sur l'organisation de l'enseignement primaire par M. Jules Steeg,... (7 juin 1886.)Jules Steegimpr. de A. Quantin188672
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de MM. Eugène Farcy, Duvivier et Turigny, ayant pour objet la nomination d'une Commission de onze membres, chargée de faire procéder à la révision des factures des transports faits par les diverses Compagnies de chemins de fer pour le compte de la guerre... par M. Eugène Farcy,... (6 février 1886.)Eugène Farcyimpr. de A. Quantin18863
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner les projets de loi ayant pour objet l'approbation d'un Traité passé entre la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée et la Compagnie des chemins de fer du Jura-Berne, pour l'exploitation de la section du chemin de fer de Besançon au Locle (Suisse) comprise entre la frontière et le Locle... par M. Gilbert Gaillard,... (11 février 1886.)Gilbert Gaillardimpr. de A. Quantin18865
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner les projets de loi tendant à maintenir pendant trois nouvelles années la modification apportée successivement à l'article 79 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, par les lois des 9 décembre 1875, 19 mars 1880, 27 janvier et 26 décembre 1882 et 18 janvier 1883... par M. le Cte de Kersauson,... (1er février 1886.)Louis-Joseph-Marie de Kersauson de Pennendreffimpr. de A. Quantin18862
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner les projets de loi tendant à obtenir la concession de décorations supplémentaires pour les militaires des armées de terre et de mer employés au Tonkin, dans l'Annam et à Madagascar,... par M. de Mahy,... (8 février 1886.)François de Mahyimpr. de A. Quantin18863
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi de MM. Baucarne-Leroux, Milochau, Barouille et plusieurs de leurs collègues, portant modification du tarif général des douanes, en ce qui concerne les céréales (blé, orge, avoine et farines), par M. le Mis de Roys,... (8 juin 1886.)Marquis de Roysimpr. de A. Quantin18865
Rapport fait, au nom de la commission chargée de réunir et de publier les textes authentiques des programmes et engagements électoraux... par M. Michelin,... (17 avril 1886.)Henri-Joseph Michelinimpr. de A. Quantin1886683
Rapport fait, au nom de la commission des douanes sur les droits à imposer à l'entrée des maïs, riz et daris de provenance étrangère, par M. Viger,... (21 avril 1886.)Albert Vigerimpr. de A. Quantin188659
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantJules Rocheimpr. de A. Quantin188668
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantJules Rocheimpr. de A. Quantin188652
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant annulation au budget de 1886 de 300.000 fr. et ouverture au même budget d'une égale somme de 300.000 fr. destinée à l'assainissement de la ville de Toulon, par M. de Hérédia,... (21 avril 1886.)Severiano de Hérédiaimpr. de A. Quantin18863
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant annulation d'un crédit de 266.530 fr. au chapitre 24 bis du budget de la marine et des colonies, exercice 1886, et ouverture d'un crédit de même somme au chapitre 24 de ce budget, pour la construction d'un atelier de fabrication de torpilles, par M. Ménard-Dorian,... (17 avril 1886.)Paul-François-Marie-Antoine Ménard-Dorianimpr. de A. Quantin18864
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant conversion des obligations du Trésor à court terme et l'émission des rentes 3%, par M. Wilson,... (3 avril 1886.)Daniel Wilsonimpr. de A. Quantin188615
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 4.879.969 fr.Paul-François-Marie-Antoine Ménard-Dorianimpr. de A. Quantin18866
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 323.125 fr. pour l'organisation des résidences à Madagascar, par M. Jules Roche,... (17 avril 1886.)Jules Rocheimpr. de A. Quantin18865
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant émission de rentes 3%, par M. Wilson,... (21 avril 1886.)Daniel Wilsonimpr. de A. Quantin18865
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examinerJules-Théodore Thiesséimpr. de A. Quantin18866
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Martin Nadaud, concernant l'hygiène et la sécurité du travail dans les manufactures, usines, mines, chantiers et ateliers, par M. Francis Laur,... (19 avril 1886.)Francis Laurimpr. de A. Quantin18863