Jurisprudence

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées969

Période1749–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit public	Bruno Genevois, Christian Vigouroux, France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement, Jean-Marc Sauvé	Ministère de l'économie	1986	35
Jurisprudence sociale	Anne-Marie Massot, La Villeguérin éditions, Yves-Robert de La Villeguérin	La Villeguérin	1986	333
De la jurisprudence en droit privé	Évelyne Serverin	Presses universitaires de Lyon	1985	458
Jurisprudence 118	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	SACEM	1985	123
Jurisprudence relative à l'article 5 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales	Marc-André Eissen	Conseil de l'Europe	1985	46
La Cassation en matière pénale	André Vitu, Jacques Boré, Louis Boré	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1985	1232
La Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence du tribunal fédéral	Giorgio Malinverni, Michel Hottelier	Librairie Payot	1985	246
La Faculté de juger	Centre culturel international. Colloque. Cerisy-la-Salle, Manche (1982-07-24 / 1982-08-03)	Éd. de Minuit	1985	237
Contrôle de constitutionnalité et délimitation des compétences	France. Conseil constitutionnel	Conseil constitutionnel	1984	785
Doctrines et pratiques comptables approfondies	Claude Rosenberg	Entreprise moderne d'édition (Condé-sur-Escaut, impr. C. Descamps)	1984	270
Jurisprudence 117	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	SACEM	1984	181
Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme	Louis-Edmond Pettiti, Vincent Berger	Sirey	1984	234
La Procédure dans le contentieux fiscal	François Pillet	Ecole du Centre-Ouest des avocats	1984	246
Le Conseil constitutionnel et les libertés	Jean Rivero	Economica	1984	178
Le Droit d'auteur du chorégraphe 1	Louis-Edmond Pettiti, Renée Blaustein	Comité français de la danse	1984	—
Les Grands arrêts de la jurisprudence civile	Alex Weill, France. Cour de cassation, François Terré, Henri Capitant, Xavier Prétot, Yves Lequette	Dalloz	1984	1014
Les Grands arrêts du droit criminel	André Varinard, Jean Pradel	Sirey	1984	438
Recueil de la jurisprudence sociale commentée au Sénégal	Martin Kirsch	Ediena	1984	308
Un An d'application jurisprudentielle de la loi Quillot	Centre régional de formation professionnelle des avocats du ressort de la Cour d'appel de Bordeaux, Jean-Daniel Rolland	C.R.F.P.A.	1984	36
Grands arrêts 2	Communautés européennes. Cour de justice, Jean Boulouis, Roger-Michel Chevalier	Dalloz	1983	461
Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes 1	Communautés européennes. Cour de justice, Jean Boulouis, Roger-Michel Chevalier, Roger-Michel Chevallier	Dalloz	1983	510
Infracode	Gérard Defrance, Serge Plumelle	Technique et vulgarisation	1983	729
La Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence française 1	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Marc-André Eissen	Association d'études et de recherches	1983	85
Répertoire de jurisprudence de droit communautaire Série A	Communautés européennes. Cour de justice. Division Recherche et documentation	Office des publications officielles des Communautés européennes	1983	—
Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions civiles et commerciales dans la Communauté économique européenne...	Lazar Focsaneanu	Editions techniques et économiques, 3, rue Soufflot (Langres, Impr. moderne)	1982	210
L'Interprétation judiciaire des traités d'organisations internationales	Denys Simon, Jean Charpentier, Pierre Pescatore	A. Pedone	1981	936
La Filiation	Catherine Labrusse-Riou, Danièle Huet-Weiller, Micheline Van Camelbeke	Librairies techniques	1981	233
Le bureau de chancellerie d'après les arrêts rendus de l'avis de Monsieur le Garde des sceaux en l'année 1777	Marguerite Boulet-Sautel, Nicole Belloubet	Presses universitaires de France	1981	123
Les Grands arrêts du droit de l'urbanisme	France, Hubert Charles, Jacques de Lanversin, Jean-Paul Gilli	Sirey	1981	509
Les grands arrêts de la jurisprudence belge	François Rigaux, Gerassimos Zorbas	F. Larcier	1981	540
Répertoire de jurisprudence de droit communautaire Série D	Communautés européennes. Cour de justice	Office des publications officielles des Communautés européennes	1981	—
Droit administratif	Hélène Pauliat, Jean-François Lachaume	Presses universitaires de France	1980	367
Droit public	Bruno Genevois	impr. nationale	1980	264
La Cassation en matière civile	Jacques Boré, Louis Boré, Pierre Raynaud	Sirey	1980	1159
Le Contrat de soins en chirurgie dentaire	Marie Amat	J. Prélat (impr. de Maulde et Renou)	1980	31
Le Juge administratif français et la technique du standard	Stéphane Rials	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1980	564
Les Grands arrêts de droit du travail	France, Gérard Lyon-Caen, Jean Pélissier	Sirey	1980	403
Contentieux de l'élection des députés et des sénateurs	France. Conseil constitutionnel	Conseil constitutionnel	1979	280
Le droit administratif peut-il être indéfiniment jurisprudentiel ?	Georges Vedel	impr. nationale	1979	—
Droit constitutionnel	Claude Franck	Presses universitaires de France	1978	371