Jurisprudence

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées969

Période1749–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La Jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés européennes	Institut d'études du travail et de la sécurité sociale. Lyon	Librairie sociale et économique	1978	101
Le Lumbago d'effort, maladie ou accident du travail ?	Union des industries et métiers de la métallurgie. France	U.I.M.M. (impr. M. Schiffer)	1978	58
Écrits 3	Henri Motulsky	Dalloz	1978	393
Les fonctions de la notion d'intérêt général dans la jurisprudence du Conseil d'État	Didier Truchet, Jean Boulouis	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1977	394
L'Europe des juges	Robert Lecourt	E. Bruylant	1976	321
Table méthodique de jurisprudence	France. Direction générale des impôts. Service du contentieux	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1976	—
Les Grandes décisions du Conseil constitutionnel	Louis Favoreu, Loïc Philip, Marcel Waline	Sirey	1975	442
Discontinuité du droit constitutionnel et continuité du droit administratif	Georges Vedel	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1974	—
Grands arrêts	Communautés européennes. Cour de justice, Jean Boulouis, Roger-Michel Chevallier	Dalloz	1974	—
Précis de la jurisprudence de la Cour internationale... 1	Institut universitaire de hautes études internationales. Genève, Suisse, Krystyna Marek	M. Nijhoff	1974	1193
The case law of the International court VII. - A	Arthur W. Rovine, Edvard Hambro	A. W. Sijthoff	1974	633
The case law of the International court VII. - B	Arthur W. Rovine, Edvard Hambro	A. W. Sijthoff	1974	—
Écrits 2	Berthold Goldman, Henri Motulsky, Philippe Fouchard	Dalloz	1974	541
La jurisprudence	Philippe Godding	Brepols	1973	44
L'affaire Delcourt	Jacques Velu	Éd. de l'Université de Bruxelles	1972	79
The case law of the International court VI. - A	Arthur W. Rovine, Edvard Hambro	A. W. Sijthoff	1972	637
The case law of the International court VI. - B	Arthur W. Rovine, Edvard Hambro	A. W. Sijthoff	1972	—
Remembrement rural et jurisprudence du Conseil d'État	Maurice Vallery-Radot	O.C.E.P. (Impr. O.C.E.P.)	1968	160
Les Grands arrêts de la jurisprudence financière	Anne Froment-Meurice, Francis Jacques Fabre, Jean-Yves Bertucci, Nicolas Groper	Sirey	1966	338
The case law of the International court IV. - A	Edvard Hambro	A. W. Sijthoff	1966	511
The case law of the International court IV. - B	Edvard Hambro	A. W. Sijthoff	1966	—
The case law of the International court IV. - C	Edvard Hambro, J. Douma	A. W. Sijthoff	1966	387
La Vie musulmane en Algérie	Jacques Berque, Jean-Paul Charnay	Presses universitaires de France	1965	395
La théorie de l'abus de droit et la jurisprudence administrative	Eugène Desgranges, Louis Dubouis	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1962	471
Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative	Guy Braibant, Marceau Long, Marcel Waline, Pascale Gonod, Prosper Weil, René Cassin, Sylvie Hubac	Sirey	1961	509
Case concerning the arbitral award made by the King of Spain on 23 December 1906 (Honduras v. Nicaragua) Volume II	Cour internationale de justice	CIJ	1960	538
The case law of the International court	Edvard Hambro, J. Douma	A. W. Sijthoff	1960	376
Affaire de l'Interhandel (Suisse c. Etats Unis d'Amérique)	Cour internationale de justice	A. W. Sijthoff	1959	709
Le Mariage mixte algérien	Camille Kehl, Camille Kehl	impr. de G. Charry	1959	112
The case law of the International court	Audrey Welsby, Edvard Hambro, J. Douma	A. W. Sijthoff	1958	697
La responsabilité de l'Etat en dehors des contrats de l'an VIII à 1873	H. François Koechlin	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1957	170
Les restrictions conventionnelles expresses à la liberté individuelle du commerce, de l'industrie et du travail dans la jurisprudence française	René Labatut, René Labatut, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	Impr. de Saint-Cyprien	1928	311
Jurisprudence allemande en matière de prises maritimes	Allemagne. Reichsgericht (1871-1945), Charles De Visscher, Joseph Blociszewski, Paul Fauchille	impr. de A. Rousseau	1924	—
Recueil des arbitrages internationaux Tome deuxième	Albert Geouffre de Lapradelle, Nicolas Politis	A. Pedone	1923	1051
Jurisprudence italienne en matière de prises maritimes	Italie. Commissione delle prede, Jules Basdevant, Paul Fauchille	impr. de A. Rousseau	1921	5
Traité pratique des chemins de fer	Georges Guillaumot, Georges Jouanny	Librairie générale de droit & de jurisprudence	1911	461
Répertoire alphabétique de la jurisprudence tunisienne	Stéphane Berge, Stéphane Berge	Impr. de B. Borrel	1909	1220
Recueil des arbitrages internationaux Tome premier	Albert Geouffre de Lapradelle, Louis Renault, Nicolas Politis	A. Pedone	1905	863
Code pénal...	Carole Gayet, Carole Gayet, France, France. Ministère de la défense, Gatien Meunier, Louis Lamer, Patrice Barreau, Wilfrid Jeandidier, Yves Marcellin, Yves Mayaud, Yves Mayaud	Dalloz	1904	—
Traité des chemins de fer	Adrien Carpentier, G Maury	L. Larose	1894	803