René Tocqueville — 3 œuvres

René Tocqueville

Œuvres3

Total pages17médiane 3 p.

Période d'activité1876

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Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi ayant pour objet de modifier la position des Maîtres-Principaux, Maîtres entretenus, Contre-Maîtres, Chefs Contre-Maîtres, Magasiniers et Distributeurs de la Marine, et notamment d'améliorer leurs pensions de retraite, présentée, par M. le Vte de Tocqueville, député (7 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	11
1876	Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit supplémentaire de 27.375 fr. au Chap. IV du Budget de la Marine, pour donner aux Maîtres Charpentiers, calfats, voiliers, le titre et le solde de Premier Maître et leur permettre de concourir désormais aux examens pour obtenir le grade d'Enseigne de vaisseau, présentée par MM. de Gasté et le Vte de Tocqueville, députés (12 déc. 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Cher à s'imposer extraordinairement pour la construction d'une prison à Bourges, par M. le Vte de Tocqueville, député (28 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René Tocqueville.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Léon Say	Impr. de Cerf et fils (1876)	1
Émile de Marcère	Impr. de Cerf et fils (1876)	1
Daniel-Henri Mayet	Impr. de Cerf et fils (1876)	1
Ernest de Cissey

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