Daniel-Henri Mayet

Œuvres22

Total pages72médiane 3 p.

Période d'activité1876–1885

Prochaine sortie estimée1885-06±48 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1885-06 (±48 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi relative au partage et à la licitation des immeubles de peu de valeur, appartenant à des incapables, présentée par M. Mayet, député	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Proposition de loi relative à la vente des immeubles de peu d'importance, appartenant à des personnes incapables, présentée par MM. Mayet et Pierre Blanc, députés	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Plourin-Morlaix (Finistère), par M. Mayet, député	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Vendée à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Mayet, député	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Puy-de-Dôme à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Mayet, député (22 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Paris, par M. Mayet, député (11 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Paris, par M. Mayet, député (26 déc. 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Servan, par M. Mayet, député (16 novembre 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi d'Arcachon, par M. Mayet, député (4 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cette, à contracter un emprunt de 900.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Mayet, député (1er août 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Cantal à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses départementales, par M. Mayet, député (31 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe actuellement établie à l'octroi de la commune de Sizun, par M. Mayet, député (11 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de la surtaxe actuellement établie sur le vin, à l'octroi de Rumilly, par M. Mayet, député (7 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	2
1876	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les boissons à l'octroi d'Annecy, par M. Mayet, député (2 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant	Impr. de Cerf et fils	5
1876	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Basses-Alpes, à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses départementales, par M. Mayet député (10 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à ratifier une convention portant stipulation d'échange d'immeubles entre l'Etat et la ville de Marseille, par M. Mayet, député (28 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1881	Proposition de loi tendant à faire comprendre la ligne par le Petit-Saint-Bernard dans les études à faire pour l'établissement d'une grande voie ferrée internationale... présentée par MM. Mayet, Bel (Savoie), Blanc (Savoie), Horteur, Chevallay,... (24 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1884	Rapport fait au nom de la 20e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Gironde à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Mayet,... (12 févr. 1884)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local de Pauillac au Port-des-Pilotes, par M. Mayet (Savoie),... (9 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un traité pavé entre la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée et la compagnie des chemins de fer du Jura-Berne-Lucerne, pour l'exploitation de la section du chemin de fer de Besançon au Locle (Suisse), comprise entre la frontière et le Locle, par M. Mayet (Savoie),... (20 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de convention passées en vue d'assurer l'établissement et l'exploitation de chemin de fer d'intérêt local dans le département des Landes, par l'Etat avec la compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne et par cette compagnie avec les concessionnaires des lignes d'intérêt local, par M. Mayet (Savoie),... (23 juin 1885)	impr. de A. Quantin	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Daniel-Henri Mayet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1876) · impr. de A. Quantin (1881)	4
Charles-Ange Laisant	Impr. de Cerf et fils (1876) · impr. de A. Quantin (1881)	4
Jules Ferry	Impr. de Cerf et fils (1876) · impr. de A. Quantin (1881)	4
Maurice Rouvier

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	17
impr. de A. Quantin	5

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