| 1846 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de budget pour l'exercice 1847 (recettes) | A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés | 83 |
| 1851 | Assemblée législative. Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne, ministre des Travaux publics. Séance du 9 avril 1851 | Impr. de l'Assemblée nationale | 38 |
| 1851 | Assemblée législative. Projet de loi tendant à ouvrir au département des travaux publics un crédit extraordinaire de 53.000 fr. destiné à acquérir les matériaux du bâtiment provisoire construit en 1850 pour les expositions de peinture et sculpture dans la cour du Palais-National, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne, ministre des Travaux publics. Séance du 21 mars 1851... | Impr. de l'Assemblée nationale | 4 |
| 1851 | Projet de loi ayant pour objet l'annulation, le transport et l'ouverture de divers crédits relatifs aux exercices 1850, 1851, 1852 et aux exercices clos et périmés... présenté par M. Magne,... séance du 7 avril 1851... | Impr. de l'Assemblée nationale | 26 |
| 1851 | Projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 3 mai 1851... | Impr. de l'Assemblée nationale | 46 |
| 1851 | Projet de loi relatif à des crédits supplémentaires pour les chemins de fer de Tours à Bordeaux et de Paris à Strasbourg, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Magne,... Séance du 22 mai 1851 | Impr. de l'Assemblée nationale | 15 |
| 1851 | Projet de loi relatif à une demande de crédit de 6 millions de francs, sur l'exercice de 1851, pour le chemin de fer de Paris à Avignon... présenté par M. Magne,... et M. Achille Fould,... Séance du 1er août 1851... | Impr. de l'Assemblée nationale | 5 |
| 1857 | Rapport adressé à l'Empereur sur les finances | Panckoucke | 24 |
| 1860 | Rapport à l'Empereur concernant les améliorations agricoles. [Signé | impr. de J. Reboux | 4 |
| 1861 | Corps législatif. Session de 1861. Discours de S. Exc. M. Magne, ministre sans portefeuille... prononcés à l'occasion de la discussion du budget de l'exercice 1862 | Impr. impériale | 51 |
| 1861 | Discours de S. Exc. M. Magne, ministre sans portefeuille, au Corps législatif, dans la séance du 18 mars 1861 | Impr. impériale | 58 |
| 1862 | Discours de S. Exc. M. Magne, ministre sans portefeuille, dans la séance du Corps législatif du 14 mars 1862 | Panckoucke | 43 |
| 1862 | Discours de S. Exc. M. Magne, ministre sans portefeuille, dans la séance du Sénat du... 5 avril 1862 | Panckoucke | 41 |
| 1864 | Notes sur l'administration des finances, du commencement de 1855 à la fin de 1860 | Impr. P. Dupont | 46 |
| 1866 | Bureau des Travaux publics. Bornage de la concession des mines du Vieux Condé. Lettre de M. le ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics à M. le préfet du Nord au sujet du bornage de la concession de Vieux-Condé. [Signé | [Dubuisson] | 4 |
| 1868 | Rapport adressé à l'empereur sur les finances... | typ. E. Panckoucke | 20 |
| 1869 | Discours prononcé par S. Exc. M. Magne, ministre des Finances. Discussion du budget... | typ. de A. Wittersheim | 4 |
| 1869 | Discours prononcés par S. Exc. M. Magne, ministre des Finances. Session de 1869 | impr. de A. Wittersheim | 158 |
| 1869 | Rapport de S. Exc. M. Magne, ministre des Finances, à S. M. l'Empereur | impr. de Wittersheim | 36 |
| 1869 | Rapport de S. Exc. M. Magne, ministre des Finances, à S. M. l'Empereur, sur les monnaies | impr. de A. Wittersheim | 11 |
| 1871 | Lettre écrite par M. Magne à l'un des députés du département de la Dordogne [16 juin 1871] | impr. de Dupont | 2 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'administration des domaines à aliéner au profit de la ville de Cette (Hérault) des terrains domaniaux situés dans cette ville, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses du gouvernement général de l'Algérie, exercice 1873, un crédit supplémentaire de 208,500 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Beulé,... et par M. Magne,... (19 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 8 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit de 28,080 fr., applicable aux dépenses ordinaires du gouvernement général civil de l'Algérie... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Beulé,... et par M. Magne,... (23 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit de 800,000 francs pour les travaux de colonisation en Algérie... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Beulé,... et par M. Magne,... (23 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Irvillac (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Plabennec (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Ploumoguer (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Port-Launay (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de la commune de Scaër (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe à l'octroi de la commune de Plouvien (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet de transporter des chapitres 4, 7, 8 et 11 du budget de la marine et des colonies, pour l'exercice 1873, au chapitre 13 du même budget et du même exercice, un crédit de 65,000 francs, pour la mise à exécution, à compter du 1er juillet prochain, de la nouvelle organisation des prisons maritimes... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... et par M. Magne,... (26 juin 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1873, d'un crédit de 253,650 fr. pour l'application de la loi du 25 mars 1873, au sujet de l'envoi à la Nouvelle-Calédonie de familles de déportés... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, et par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... et par M. Magne,... (20 juin 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1873, de crédits supplémentaires montant à la somme de 12,806,280 francs 10 centimes... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (20 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 12 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, au ministre des finances, sur l'exercice 1873, d'un crédit complémentaire de 1,271,431 fr. 66 c., à affecter au remboursement des sommes payées aux Allemands à titre d'impôts... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (13 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 5 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins et les alcools à l'octroi de la commune de Honfleur (Calvados), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Vizille, département de l'Isère, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (28 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins, sur les alcools, sur l'absinthe à l'octroi du Tréport, département de la Seine-Inférieure, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (28 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins, les alcools et les absinthes à l'octroi de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Marseille (Bouches-du-Rhône), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (20 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant | Impr. de Cerf et fils | 7 |
| 1873 | Projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le ministre des finances et la Compagnie générale transatlantique pour modifier les stipulations de la convention du 16 février 1868 relative au service du Pacifique Sud... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (19 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 8 |
| 1873 | Projet de loi portant autorisation à la ville de Paris de convertir en bons de liquidation l'allocation de 140 millions de francs accordée par la loi du 7 avril 1873... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Beulé,... et par M. Magne,... (23 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant ouverture au budget du ministère des affaires étrangères pour l'exercice 1873, d'un crédit de 75,000 fr. à inscrire au service extraordinaire dudit budget, sous ce titre | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant ouverture au budget du ministère des affaires étrangères pour l'exercice 1873, d'un crédit extraordinaire de 350,000 fr., à inscrire au titre du chapitre XI (missions et dépenses extraordinaires et dépenses imprévues)... | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant ouverture au budget du ministère des affaires étrangères pour l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 180,000 fr. à inscrire au titre du chapitre 5 (frais d'établissement) et annulation, au même budget, d'une somme égale demeurant sans emploi sur le crédit du chapitre 3 (traitements des agents politiques et consulaires)... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le duc Decazes,... et par M. Magne,... (17 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire au chapitre 14 du budget du ministère de l'intérieur pour l'exercice 1872... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Beulé,... et par M. Magne,... (11 juin 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 14 |
| 1873 | Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire au chapitre XIV (service des prisons) du budget du ministère de l'intérieur pour l'année 1873... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Boulé,... et par M. Magne,... (11 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 23 |
| 1873 | Projet de loi portant ouverture des crédits nécessaires, pour 1874, aux dépenses du compte de liquidation... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (5 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 5 |
| 1873 | Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Plougastel-Daoulas (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Moûtiers (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les vins en cercles et en bouteilles à l'octroi de la commune de Chambéry, département de la Savoie, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (11 juin 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant prorogation et établissement de surtaxes à l'octroi d'Albertville (département de la Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (11 juin 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant établissement de surtaxes sur l'alcool et sur l'absinthe à l'octroi du Havre (Seine-Inférieure), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles et les vins en bouteilles à l'octroi de Charleville (Ardennes), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles, les vins en bouteilles, les cidres, poirés et hydromels, les alcools et les absinthes à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi portant établissement de surtaxes à l'octroi de Tourcoing (Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (8 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Lampaul (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, et par M. Magne,... (6 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Sisteron (Basses-Alpes), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (6 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de la ville de Cannes (Alpes-Maritimes), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (24 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins et les alcools à l'octroi de Saint-Dié (Vosges), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (3 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Julien (Haute-Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (3 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Lons-le-Saulnier, département du Jura, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (25 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Rumilly, département de la Haute-Savoie, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (25 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (6 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxe à l'octroi de Condé-sur-l'Escaut (Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (2 ["sic" 8] décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxe à l'octroi de Daoulas (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (8 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxe à l'octroi de Plougouven (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (8 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les cidres à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (6 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins, les alcools et l'absinthe à l'octroi de Biarritz (Basses-Pyrénées), présenté, par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (19 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes à l'octroi de Bagnères (Hautes-Pyrénées), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (25 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes à l'octroi de Douarnenez (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (24 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes à l'octroi de Laon (Aisne), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (6 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes à l'octroi de Réthel (Ardennes), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (8 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes à l'octroi de la ville de Mayenne, département de la Mayenne, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (25 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes à l'octroi du Hauvec (Finistère), présenté par M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (24 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi relatif à la perception des contributions directes, en 1873 et 1874 dans les communes de Raon-lès-l'Eau, Igney et Raon-sur-Plaine, rétrocédées à la France... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1873 | Projet de loi relatif à un échange de terrains boisés entre l'Etat et M. Ricord, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi sur les nouveaux impôts et les augmentations d'impôts proposés pour le budget de 1874... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (5 novembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 35 |
| 1873 | Projet de loi sur les suppléments de crédits à ouvrir au budget du département des finances... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.) | Impr. de Cerf et fils | — |
| 1873 | Projet de loi tendant à autoriser l'aliénation de l'hôtel domanial de La Reynière... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (12 janvier 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1873 | Projet de loi tendant à élever, exceptionnellement, de 1,630,000 fr. à 1,677,000 fr. le crédit du chapitre 3 (cardinaux, archevêques et évêques) du budget des cultes, exercice 1873... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (23 décembre 1873.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi (rectifié) portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1874, de crédits supplémentaires montant à la somme de 1,195,106 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre-d'Hornoy,... et par M. Magne,... (12 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 7 |
| 1874 | Projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300,000 francs par addition au chapitre XVIII du budget du ministère de l'intérieur (exercice 1874)... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Broglie,... et par M. Magne,... (11 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 400,000 fr. au chapitre 21 du budget du ministère de l'intérieur, exercice 1874 (secours aux réfugiés politiques)... | Impr. de Cerf et fils | 2 |
| 1874 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873 | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 20000 fr. au chapitre 3 du budget du gouvernement général de l'Algérie, et d'annuler une somme de 20000 fr. au chapitre 9 du même budget... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (30 juin 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit supplémentaire de 8,370 francs applicable aux dépenses ordinaires du gouvernement général civil de l'Algérie... | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi ayant pour objet un échange de terrain entre l'Etat et la ville de Rennes (Ille-et-Vilaine), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (12 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1874 | Projet de loi modificatif du crédit à allouer au ministère de la guerre dans le compte de liquidation pour l'exercice 1874,... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (22 janvier 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi portant annulation et ouverture de crédits au budget de 1874, du ministère des finances... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (4 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1874 | Projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873, (section 1re, instruction publique, chapitre XVII) d'un crédit supplémentaire de 20989 fr. 95... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Cumont,... et par M. Magne,... (9 juillet 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire au chapitre 14 (service des prisons), du budget du ministère de l'intérieur pour l'exercice 1873... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magre,... (30 juin 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 6 |
| 1874 | Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1873, au budget du ministère des finances... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (15 mai 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire au budget du département des finances et de l'inscription d'un crédit de somme égale au budget spécial de la Légion d'honneur... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Tailhand,... et par M. Magne,... (26 juin 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1873, de crédits supplémentaires au budget du département des finances... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (26 juin 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1874 | Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1873, de crédits supplémentaires au budget du ministère de la justice... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Tailhand,... et par M. Magne,... (16 juillet 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1874 | Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 février 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi portant qu'à l'avenir le traitement des officiers de tous grades attachés à l'état-major général du ministre de la guerre occupant des emplois permanents, sera payé sur les fonds de l'administration centrale... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Du Barail,... et par M. Magne,... (12 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi pour la répression d'une des formes de la contrebande... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Deseilligny,... et par M. Magne,... (12 février 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi d'Evian-les-Bains (Haute-Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (12 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de La Roche-Maurice (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (13 février 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Plouhinec (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (13 février 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Pouldergat (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (4 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Villefranche (Alpes-Maritimes), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (13 février 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de la commune de Nantua, département de l'Ain, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (4 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Péronne (Somme), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (19 janvier 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 4 |
| 1874 | Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes à l'octroi de la commune du Quesnoy, département du Nord, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (4 mars 1874.) | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi tendant à l'ouverture au ministre de l'intérieur, d'un crédit supplémentaire de 42800 francs, pour dépenses relatives à l'établissement à Paris, de lignes télégraphiques intéressant le service de la police... | Impr. de Cerf et fils | 3 |
| 1874 | Projet de loi tendant à obtenir | Impr. de Cerf et fils | 5 |
| 1874 | Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit supplémentaire de 15,000 fr pour les dépenses occasionnées par la réparation des casernes des gardiens de la paix de Lyon... | Impr. de Cerf et fils | 2 |
| 1874 | Rapport de M.-P. Magne,... sur le budget de 1874, à M. le Président de la République ; suivi des discours prononcés à l'Assemblée nationale sur les valeurs mobilières, le billet de banque et le maintien de l'amortissement de deux cents millions, les centimes additionnels aux contributions directes | impr. de A. Wittersheim | 129 |