Maximilien Carnaud

Œuvres15

Total pages59médiane 3 p.

Période d'activité1894–1906

Prochaine sortie estimée1907-07±17 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1907-07 (±17 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Proposition de loi tendant à faire l'assimilation complète de la douane à la gendarmerie pour les pensions de retraite et de réforme, Présentée Par M.M. Carnaud, Jourde, Salis, Viviani,... (4 décembre 1894)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi modifiant les pensions des marins de commerce et des pêcheurs dites de demi-solde,... Présentée Par MM. Carnaud, Goussot, Jules Guesde, Chauvin,... (3 décembre 1895)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi tendant à modifier la loi de 1889, améliorée par celle de 1893, sur les Traitements du personnel de l'Enseignement primaire, Présentée Par MM. Carnaud, Guesde, Chauvin, Jourde,... (5 juin 1895)	Motteroz	6
1898	Proposition de loi ayant pour objet la limitation et l'égalisation de l'affichage électoral, présentée par MM. Carnaud, Bénézech, Antide Boyer, Bernard Cadenat, Devèze, etc., etc.,...	Motteroz	2
1899	Proposition de loi ayant pour but d'interdire l'enseignement à tout homme qui fait voeu de chasteté... présentée par MM. Carnaud, Boyer, Bénézech, Cadenat, Devèze, etc., etc.,...	Motteroz	2
1899	Proposition de loi tendant à modifier la loi de 1889, améliorée par celle de 1893, sur les traitements du personnel de l'enseignement primaire... présentée par MM. Carnaud, Bénézech, Antide Boyer, Cadenat, Devèze, etc., etc.,...	Motteroz	4
1901	Proposition de loi concernant les accidents dont les marins du commerce sont victimes... présentée par MM. Carnaud, Cadenat, Boyer,... (18 juin 1901)	Impr. de P. Motteroz	2
1901	Proposition de loi créant une caisse nationale de retraites ouvrières... présentée par MM. Carnaud, Cadenat, Paschal Grousset,... (13 juin 1901)	Motteroz	15
1902	Proposition de loi ayant pour but d'assurer l'égalité des enfants devant l'instruction, sans distinction de fortune, présentée par MM. Carnaud, Albert-Poulain... (20 octobre 1902.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi de 1889, améliorée par celles de 1893 et de 1900 sur les traitements du personnel de l'enseignement primaire (renvoyée à la Commission du budget,) présentée par M. Carnaud,... (8 juillet 1902.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi concernant les Sociétés des auteurs et compositeurs de musique, présentée par MM. Carnaud, Cadenat... (19 mai 1903.)	Motteroz	3
1904	Proposition de loi tendant à la réorganisation du Conseil supérieur de l'Instruction publique... présentée par MM. Carnaud, Aldy... (30 mars 1904.)	Motteroz	3
1904	Proposition de loi tendant à la réorganisation du conseil supérieur de l'instruction publique... présentée par MM. Carnaud, Aldy, Bagnol, Gabriel Baron, Basly, Bouhey-Allex,...	Motteroz	3
1905	Rapport... (Disposition budgétaire concernant la participation de l'Etat à l'entretien des collèges communaux de jeunes filles), par M. Carnaud,... (3 mars 1905.)	Motteroz	3
1906	Proposition de loi tendant à expérimenter un impôt progressif sur les revenus capable de remplacer totalement les quatre contributions directes prévues pour 1907 sans mécompte possible dans le rendement de l'impôt... présentée par M. Carnaud,... [13 juillet 1906.]	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Maximilien Carnaud.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Coutant	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	9
Jean Plichon	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	9
Fernand Rabier	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	9
Ernest Noël

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	14
Impr. de P. Motteroz	1

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