Léonce de Curières de Castelnau

1845 – 1909

Œuvres30

Total pages272médiane 2 p.

Présence au catalogue1875–1906rééditions incluses

Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1875	Cour d'appel de Nîmes. Audience solennelle du 3 novembre 1875. Discours prononcé par M. Léonce de Curières de Castelnau,... La Loi de Dieu fondement de la législation positive	Impr. de Clavel-Ballivet	50
1886	Barreau de la Cour d'appel de Nimes. Allocution prononcée à l'inauguration des travaux de la conférence des avocats stagiaires le 2 décembre 1886	Impr. régional	—
1886	Barreau de la Cour d'appel de Nîmes. Allocution prononcée à l'inauguration des travaux de la conférence des avocats stagiaires, le 2 décembre 1886, par Léonce de (Curières de) Castelnau,...	Impr. régionale	14
1889	M. de Tarteron	impr. Gervais-Bedot	93
1899	Conseil général du Gard. Session ordinaire d'avril 1899. Bâtiments départementaux. Rapport de la commission spéciale	impr. de G. Gory	—
1899	Conseil général du Gard. Session ordinaire d'avril 1899. Bâtiments départementaux. Rapport de la commission spéciale. (Signé	impr. de G. Gory	16
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bouveri tendant à la suppression du droit de circulation sur les vins, cidres et hydromels, par M. Léonce de Castelnau,... (11 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillaume Chastenet, ayant pour objet de compléter la loi du 18 juillet 1898 sur les warrants agricoles, par M. Léonce de Castelnau,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillaume Chastenet, sur les émissions financières, par M. Léonce de Castelnau,... (3 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jean Cruppi ayant pour objet la réorganisation des justices de paix, par M. Léonce de Castelnau,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Meunier tendant à la libération du vin, par M. Léonce de Castelnau,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire... (Autorisation des enquêtes préalables, nécessaires à l'exécution du Canal des Deux-Mers...) par M. Léonce de Castelnau,.. (20 octobre 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire... (Compétence des tribunaux civils, juges de droit commun en ce qui concerne les atteintes portées à la propriété privée par tous les agents ou fonctionnaires publics, par M. Léonce de Castelnau,... (28 octobre 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire... (Modification de l'article 51 bis du réglement de la chambre des députés, relatif à l'initiative parlementaire en matière de dépenses), par M. Léonce de Castelnau,... (20 octobre 1902.)	Motteroz	2
1903	L'Action libérale populaire, discours prononcé à Clermont-Ferrand, le 28 juin 1903, par Léonce de Castelnau,...	Impr. moderne, 91, rue d'Iliers	12
1903	Proposition de loi relative à la garantie de la liberté individuelle, de l'inviolabilité du domicile et des droits du citoyen... présentée par MM. Léonce de Castelnau, Georges Grosjean... (5 novembre 1903.)	Motteroz	10
1903	Proposition de loi tendant à réglementer le droit de visite et de mise sous scellés en cas de crime ou de délit... présentée par MM. Léonce de Castelnau, Georges Grosjean et L. Ollivier,... (30 juin 1903.)	Motteroz	4
1904	Action libérale populaire. Groupe parlementaire de l'A. L. P. Discours programme de M. Léonce de (Curières de) Castelnau,...	aux bureaux de l'"Action libérale populaire"	11
1904	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit de 80000 francs pour venir en aide aux agriculteurs de diverses communes de l'arrondissement de Saint-Affrique, victimes de récents orages de grêle,... présentée par M. Léonce de Castelnau,...	Motteroz	2
1904	Rapport sommaire supplémentaire... (Autorisation d'une loterie dite nationale, en faveur de la crèche de la rue Violet, du dispensaire de la rue de la Convention et du sanatorium pour enfants faibles fondé à Isches [Vosges]), par M. Léonce de Castelnau,... (8 juillet 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport sommaire... (Autorisation d'une loterie en vue de l'organisation et de l'aménagement du nouvel hopital de Grandris [Rhône]), par M. Léonce de Castelnau,... (5 juillet 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport sommaire... (Autorisation d'une loterie, dite nationale, en faveur de la Crèche de la rue Violet, n ° 69, du dispensaire de la rue de la Convention, n ° 48, et du sanatorium pour enfants faibles fondé à Isches [Vosges]), par M. Léonce de Castelnau,... (30 juin 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport sommaire... (Autorisation à la Fédération des sociétés de patronage des Ecoles laïques de Bordeaux et du Sud-Ouest d'organiser une loterie au bénéfice de colonies et de sanatoria scolaires, du sanatorium d'Arcachon et de l'hopital suburbain des enfants), par M. Léonce de Castelnau,... (28 juin 1904.)	Motteroz	4
1905	Action libérale populaire. Comité départemental. Séparation ou persécution. Déclaration du groupe parlementaire	E. Rivière	—
1906	Action libérale populaire... Discours prononcé par M. Léonce de Castelnau,... au banquet de clôture de l'A.L.P. (17 décembre 1905.)	—	—
1906	Projet de résolution tendant à compléter l'article 84 du réglement de la Chambre des Députés... présenté par M. Léonce de Castelnau,... [4 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2
1906	Proposition de loi relative à la garantie de la liberté individuelle, de l'inviolabilité du domicile et des droits du citoyen... présentée par MM. Léonce de Castelnau, Piou... [15 juin 1906.]	Motteroz	10
1906	Proposition de loi sur l'organisation professionnelle... présentée par MM. Léonce de Castelnau, Piou,... [6 juillet 1906.]	Motteroz	16
1906	Proposition de loi tendant à modifier l'article 479 du code d'instruction criminelle... présentée par MM. Léonce de Castelnau et Rudelle,... [15 juin 1906.]	Motteroz	2
1906	Proposition de loi tendant à réglementer le droit de visite, de perquisition et de mise sous scellés en cas de crime ou de délit... présentée par MM. Léonce de Castelnau et Ollivier,... [15 juin 1906.]	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Léonce de Curières de Castelnau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Léon Mougeot	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	5
Gaston Doumergue	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	5
Louis Martin	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	5
Joseph Ruau

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	19
impr. de G. Gory	2
E. Rivière	1
Impr. de Clavel-Ballivet	1
Impr. de Motteroz et Martinet	1
Impr. moderne, 91, rue d'Iliers	1

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