Projets de lois relatifs aux demandes en autorisation formées par les congrégations de 1 °) Frères de l'Instruction chrétienne de Ploermel ; Frères de la doctrine chrétienne de Nancy ; Frères de Sainte-Croix de Neuilly ; Frères de l'instruction chrétienne de Saint-Gabriel, de Saint-Laurent-sur-Sèvre ; Frères de Saint-Joseph de Saint-Fuscien ; Frères du Sacré-Coeur de Paradis ; Frères de la Société de Marie, dits Marianistes de Paris ; clercs du Saint-Viateur de Vourles ; Petits frères de Marie de Saint-Genis-Laval ; Frères de la Croix de Jesus de Ménestruel ; Frères agriculteurs de Saint-François-Régis de la Roche-Arnaud ; Frères des écoles chrétiennes de la Miséricorde de Montebourg ; Frères de la Sainte-Famille de Belley ; 2 °) Pères de la congrégation dite des Eudistes ; Pères-Maristes ; Pères dominicains enseignants ; Pères basiliens ; Pères de l'Immaculée-Conception de Saint-Méen ; Pères oratoriens ; Pères du Sacré-Coeur de Bétharram ; Pères de Saint-Pierre-ès-Liens ; Pères des enfants de Marie-Immac — Émile Combes, Joseph Chaumié