Jean Codet

Œuvres11

Total pages240médiane 4 p.

Période d'activité1902–1907

Prochaine sortie estimée1907-06±12 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1907-06 (±12 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1902	Projet de résolution (rectifié) tendant à compléter l'article 89 du réglement, présenté par M. Jean Codet,... (30 octobre 1902.)	Motteroz	2
1902	Projet de résolution tendant à compléter l'article 89 du réglement, présenté par M. Jean Codet,... (30 octobre 1902.)	Motteroz	2
1902	Projet de résolution tendant à modifier le réglement de la Chambre des Députés, en y ajoutant l'article 51 ter... présenté par MM. Jean Codet, Etienne... (5 décembre 1902.)	Motteroz	4
1902	Projet de résolution tendant à modifier les articles 34, 41, 69 et 111 du réglement de la Chambre des Députés... présenté par MM. Jean Codet, Etienne... (4 décembre 1902.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi tendant à modifier l'article 18 paragraphe 2, de la loi du 1er juillet 1901, sur le contrat d'association... présentée par M. Jean Codet,... (7 novembre 1902.)	Motteroz	3
1903	Proposition de loi ayant pour objet d'assimiler, quant au payement des frais, les décorations décernées par les ministres de l'Instruction publique et de l'Agriculture aux différents ordres ressortissant à la grande Chancellerie de la Légion d'honneur... présentée par M. Jean Codet,... (29 juin 1903.)	Motteroz	3
1903	Rapport... (Budget général de l'exercice 1904, ministère de l'intérieur, service pénitentiaire)	Motteroz	86
1903	Rapport... (Modification de l'article 51 bis du réglement de la Chambre des Députés, relatif à l'initiative parlementaire en matière de dépenses ; modification de l'article 34 du réglement ; adjonction au règlement d'un article 51 ter), par M. Jean Codet,... (30 juin 1902.)	Motteroz	10
1904	Proposition de loi ayant pour objet la création d'une banque centrale de crédit agricole mutuel... présentée par MM. Jean Codet, Decker-David... (23 février 1904.)	Motteroz	23
1905	Rapport... (Modifications du Règlement de la Chambre des Députés), par M. Jean Codet,... (20 février 1905.)	Motteroz	16
1907	Proposition de loi ayant pour objet l'extension du crédit mutuel au commerce, à l'industrie et aux sociétés coopératives ainsi que l'attribution d'avances à long terme aux sociétés coopératives, présentée par M. Jean Codet,... [15 février 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	87

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Codet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Baptiste Bienvenu-Martin	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1902)	5
Maurice Berteaux	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1902)	5
Fernand Rabier	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1902)	5
Auguste Gervais	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1902)	5
Gustave Lhopiteau	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1902)	5
Paul Constans	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1902)	5
Émile Morlot	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1902)	5
Placide Astier	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1902)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	10
Impr. de Motteroz et Martinet	1

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