Jean-Baptiste Morel

Œuvres24

Total pages579médiane 3 p.

Période d'activité1899–1906

Prochaine sortie estimée1906-09±21 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1906-09 (±21 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (24)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1899	Rapport fait, au nom de la commission des octrois chargée d'examiner le projet de loi prorogeant les délais fixés pour l'application de la loi du 29 décembre 1897, par M. Morel,...	Motteroz	4
1899	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Paul Gouzy et Delaune ayant pour objet de compléter, par l'adoption de l'heure décimale, le système des unités décimales créé par la Convention nationale, système que tous les peuples ont successivement emprunté à la France, par M. Morel,...	Motteroz	3
1902	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1902, un crédit extraordinaire de 200 000 francs destiné à venir en aide aux victimes de la grêle et de la gelée dans l'arrondissement de Roanne, (renvoyée à la commission des crédits,) présentée par Morel,... (30 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi ayant pour objet de compléter, par une disposition additionnelle, l'article 2196 du Code civil... présentée par MM. Morel et Galley,... (3 mars 1902)	Motteroz	3
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Delory et plusieurs de ses collègues tendant à assurer la sincérité des opérations électorales, par M. Morel,... (4 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lemire et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'organiser en France le bien de famille afin de faciliter à tous l'acquisition, la conservation et la transmission héréditaire de la petite propriété, par M. Morel,... (30 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Constans et plusieurs de ses collègues tendant à assurer le secret et la liberté du vote, par M. Morel,... (3 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Suchetet, tendant à modifier la loi du 29 décembre 1900, concernant le régime des boissons, par M. Morel,... (27 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Defontaine et plusieurs de ses collègues ayant pour but d'assurer la liberté et le secret du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales, par M. Morel,... (11 juillet 1902)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire... (Réglementation du travail des adultes dans les établissements industriels, par M. Morel,... (23 octobre 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire... (Suppression des abus de la régie,) par M. Morel,... (21 octobre 1902.)	Motteroz	3
1902	Rapport sommaire... (Travail des adultes, des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels), par M. Morel,... (20 octobre 1902.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Agriculture... un crédit de 100 000 francs destiné à venir en aide aux cultivateurs de l'arrondissement de Roanne éprouvés par les récents orages de grêle... (4 juin 1903.)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Etablissement d'un droit de douane sur les colles fortes et les gélatines), par M. Jean Morel,... (29 juin 1903.)	Motteroz	6
1904	Proposition de loi tendant à modifier le tarif général des douanes (Tableau A, n ° 459	Motteroz	48
1904	Proposition de loi tendant à modifier le tarif général des douanes (Tableau A. - Art. 459	Motteroz	48
1904	Rapport fait au nom de la commission des octrois chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi, par M. Jean Morel,...	Motteroz	2
1904	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de MM. E. Noel et Baudon tendant à établir un droit de douane sur les colles fortes et les gélatines, par M. Jean Morel (Loire),...	Motteroz	4
1904	Rapport supplémentaire... (Etablissement d'un droit de douane sur les colles fortes et les gélatines), par M. Jean Morel,... (26 janvier 1904.)	Motteroz	4
1904	Rapport... (Autorisation au Gouvernement d'approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi), par M. Jean Morel (Loire),... (21 mars 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Modification du tarif général des douanes relativement aux tissus de soie pure), par M. Jean Morel,... (15 novembre 1904)	Motteroz	207
1905	Rapport... (Modification du N ° 620 du tarif des douanes concernant les feuilles en caoutchouc pur non vulcanisé et fils de caoutchouc vulcanisé), par M. Jean Morel,... (31 janvier 1905.)	Motteroz	6
1906	Rapport fait au cours de la précédente législature, au nom de la commission des douanes, sur la proposition de loi de M. Jean Morel et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le tarif général des douanes (Tableau A. art. 459	Motteroz	207
1906	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi portant modification des lois des 11 janvier 1892, 28 février 1899, 21 décembre 1905 et 29 mars 1906 (tarif des douanes), par M. Jean Morel (Loire),... [5 juillet 1906.]	Motteroz	14

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Morel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Baudin	Motteroz (1899) · Motteroz (1902)	6
Jules-Louis Breton	Motteroz (1899) · Motteroz (1902)	6
Placide Astier	Motteroz (1899) · Motteroz (1902)	6
Lucien Klotz

Voir la notice BNF →