Jean Baptiste Joseph Delabuisse

Œuvres2

Total pages21médiane 11 p.

Période d'activité1798

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Première œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delabuisse (du Nord), au nom d'une commission spéciale sur un message du Directoire relatif à la créance des héritiers Saint-Hilaire sur la commune d'Hondtschoot, département du Nord. Séance du 6 germinal an VII (1798)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delabuisse au nom de la commission spéciale nommée pour examiner la loi du 29 floréal an VI qui a sursis à l'exécution de tout jugement portant peine de mort pour cause de falsification de papier dont l'émission n'a pas été ordonnée par une loi et de présenter des mesures législatives à cet égard. Séance du 28 fructidor an VI (1798)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delabuisse (du Nord), au nom d'une commission spéciale sur un message du Directoire relatif à la créance des héritiers Saint-Hilaire sur la commune d'Hondtschoot, département du Nord. Séance du 6 germinal an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delabuisse au nom de la commission spéciale nommée pour examiner la loi du 29 floréal an VI qui a sursis à l'exécution de tout jugement portant peine de mort pour cause de falsification de papier dont l'émission n'a pas été ordonnée par une loi et de présenter des mesures législatives à cet égard. Séance du 28 fructidor an VI	impr. nationale	14

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Baptiste Joseph Delabuisse.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	impr. nationale (1798)	1
Emmanuel Cretet	impr. nationale (1798)	1
René Doche-Delisle	impr. nationale (1798)	1
Joseph Cornudet