Gustave Bernard

Œuvres10

Total pages117médiane 6 p.

Période d'activité1859–1901

Prochaine sortie estimée1907-12±167 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1907-12 (±167 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1859	[Des engagements sur ses biens mobiliers Et immobiliers, présents et à venir]	impr. C. de Mourgues	62
1880	Proposition de loi ayant pour objet la modification de l'assiette de l'impôt établi par la loi des 23-25 août 1871 sur les contrats d'assurances maritimes et contre l'incendie, présentée par MM. Bernard (Doubs), Viette, Gaudy, Colin, Marquiset,... (23 février 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1880	Proposition de loi tendant à rendre applicables aux soldats de la réserve et de l'armée territoriale les dispositions de l'article 22 de la loi du 17 août 1872 sur le recrutement de l'armée... présentée par MM. Bernard (Doubs), Viette, Gaudy, Marquiset, Montané,... (28 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1882	Proposition de loi ayant pour objet la modification des articles 20 de la loi organique du 2 août 1875, sur l'élection des Sénateurs, 8 et 9 de la loi organique du 30 nov. 1875, sur l'élection des Députés, présentée par MM. Bernard (Doubs), Viette, Montané, Achard... (6 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	6
1885	Proposition de loi tendant à accorder au père de famille de sept enfants vivants la faculté d'en faire élever un aux frais de l'Etat, présentée par MM. Bernard (Doubs), Paul Bert, Viette, Duclaud,... (8 avril 1885)	impr. de A. Quantin	6
1893	Projet de résolution tendant à distraire de la loi de finances de 1893 la réforme de l'impôt sur les boissons, présenté par MM. Bernard, Bisseuil, Forest, Denormandie, Costes, Combes, Bernard Lavergne, etc.,... (6 mars 1893.)	Impr. de P. Mouillot	2
1896	La question des bouilleurs de cru	impr. de Milliot frères	—
1900	Projet de résolution... (institution d'une Commission extraparlementaire à l'effet d'étudier la question de la dépopulation), par MM. Bernard, Piot, Wallon,...	Impr. de P. Mouillot	7
1900	Proposition de loi ayant pour objet la modification de la loi du 29 juillet 1881, sur la presse,... par M. Bernard,... (5 juillet 1900)	Impr. de P. Mouillot	5
1901	Rapport... (institution d'une commission extraparlementaire pour l'étude de la question de la dépopulation) par M. Bernard,... (25 janvier 1901.)	Impr. de P. Mouillot	20

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gustave Bernard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Waldeck-Rousseau	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	5
Pierre Tirard	Impr. de P. Mouillot (1893) · impr. de A. Quantin (1880)	4
René Goblet	Impr. de P. Mouillot (1893) · impr. de A. Quantin (1880)	4
Maurice Rouvier

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	4
impr. de A. Quantin	4
impr. C. de Mourgues	1
impr. de Milliot frères	1

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