François-Louis Soubigou — 16 œuvres

François-Louis Soubigou

1819 – 1902

Œuvres16

Total pages184médiane 3 p.

Présence au catalogue1878–1888rééditions incluses

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1878	Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à diviser en deux communes distinctes ayant pour chefs-lieux les villages d'Ercé-en-Lamée et Teillay dont elles prendront le nom, la commune d'Ercé-en-Lamée (canton de Bain, arrondissement de Redon, département d'Ille-et-Vilaine)	Impr. de P. Mouillot	3
1878	Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de la surtaxe sur l'alcool établie à l'octroi de Plouider (Finistère)	Impr. de P. Mouillot	2
1878	Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes à l'octroi de Redon (Ille-et-Vilaine)	Impr. de P. Mouillot	2
1878	Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi d'Audierne (Finistère)	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des chemins de fer	Impr. de P. Mouillot	12
1882	Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des chemins de grande communication, par M. Soubigou,... (22 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Guipavas (Finistère), par M. Soubigou,... (26 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Saint-Pierre-Quilbignon (Finistère), par M. Soubigou,... (28 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins, cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), par M. Soubigou,... (26 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Plounéventer (Finistère), par M. Soubigou,... (22 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool établie à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), par M. Soubigou,... (28 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Poullan (Finistère), par M. Soubigou,... (26 décembre 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Discussion du rapport sur les élections sénatoriales du Finistère, dans les séances des 25 et 26 juin 1885. Discours prononcés par MM. Paris, Le Guen, Honnoré, Soubigou, l'amiral Halna Du Fretay et le baron de Lareinty	impr. du Journal officiel	128
1888	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Poullan (Finistère), par M. Soubigou,... (15 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange, entre l'Etat et Mme Veuve Béranger, propriétaire à Paris, d'immeubles situés dans les départements de Seine-et-Oise et de la Meuse, par M. Soubigou,... (5 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	6
1888	Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Soubigou,... (13 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Louis Soubigou.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Léon Say	Impr. de P. Mouillot (1878) · Impr. de P. Mouillot (1879)	4
Charles Louis de Saulces de Freycinet	Impr. de P. Mouillot (1878) · Impr. de P. Mouillot (1879)	4
Pierre Meinadier	Impr. de P. Mouillot (1878) · Impr. de P. Mouillot (1879)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	15
impr. du Journal officiel	1

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