François-Augustin Brichet

1764 – 1842

Œuvres6

Total pages48médiane 7 p.

Présence au catalogue1798rééditions incluses

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Brichet, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la loi du 10 vendémiaire an IV relative à la répression du brigandage et à la responsabilité des communes. Séance du 18 messidor an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brichet sur la translation du chef-lieu de canton de La Meignanne, département de Maine-et-Loire, à Montreuil-Belfroy. Séance du 13 prairial an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brichet sur le message du Directoire exécutif tendant à autoriser la commune d'Ayeneux, département de l'Ourthe, à échanger une portion de terrain dont elle est propriétaire contre une autre appartenante au citoyen Doutremont, et à céder un monticule au citoyen Rodberg. Séance du 7 nivôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brichet, au nom d'une commission spéciale, sur les moyens de réprimer les assassinats et les brigandages. Séance du 22 messidor an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brichet, sur une question qui résulte des dispositions des coutumes des ci-devant pays du Maine et d'Anjou, depuis le brûlement des titres féodaux, pour distinguer les territoires qui sont soumis à ces coutumes relativement aux servitudes rurales. Séance du 29 prairial an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brichet... au nom d'une commission chargée de l'examen de la demande que fait la commune de Festes-Saint-André, canton de Castelereng, département de l'Aude, d'être autorisée à aliéner un taillis, pour le prix en provenant être appliqué à l'acquit des dettes de ladite commune. Séance du 4 germinal an VII	impr. nationale	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Augustin Brichet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	impr. nationale (1798)	1
Emmanuel Cretet	impr. nationale (1798)	1
René Doche-Delisle	impr. nationale (1798)	1
Joseph Cornudet

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François-Augustin Brichet — 6 œuvres